Avis de marché (2026-03-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de vaccins et tests tuberculiniques
Reference number: 2600216
Brève description:
“Fourniture et livraison de vaccins et tests tuberculiniques”
Type de contrat: supplies
Produits/services: Vaccins📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 32
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 32
1️⃣
Description du marché:
“Vaccin contre le chikungunya (utilisable à partir de 12 ans)”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 40 000 € HT pour une durée de...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 40 000 € HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.
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Lieu d'exécution: Paris🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Vaccin contre la dengue”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 22 000 € HT pour une durée de...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 22 000 € HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Vaccin contre la diphtérie atténuée, le tétanos, la poliomyélite et la coqueluche acellulaire (dTcaP)”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d'un montant maximum de 628 300 € HT pour une durée...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d'un montant maximum de 628 300 € HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Vaccin contre Vaccin contre la diphtérie, tétanos, poliomyélite et coqueluche acellulaire (DTCaP)”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 61 100 € HT pour une durée de...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 61 100 € HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Vaccin contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire + l'Haemophilius influenzae b (DTCaPHib)”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre multi-attributaires traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 47 200€ HT pour une durée de...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre multi-attributaires traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 47 200€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Vaccin contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire + l'Haemophilius influenzae b + l'hépatite B (DTCaPHibHB)”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre multi-attributaires traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 498 000€ HT pour une durée de...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre multi-attributaires traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 498 000€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Vaccin contre l’encéphalite à tiques (utilisable à partir de 12 ans)”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre multi-attributaires traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 2 000€ HT pour une durée de...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre multi-attributaires traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 2 000€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Vaccin contre l’encéphalite japonaise”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 34 000€ HT pour une durée de...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 34 000€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Vaccin contre la fièvre jaune”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre multi-attributaires traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 128 800€ HT pour une durée de...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre multi-attributaires traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 128 800€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Vaccin contre la grippe quadrivalent à haute dose”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre multi-attributaires traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 24 000€ HT pour une durée de...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre multi-attributaires traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 24 000€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Vaccin contre la grippe saisonnière – tétravalent (utilisable à partir de 6 mois)”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre multi-attributaires traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 170 900€ HT pour une durée de...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre multi-attributaires traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 170 900€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Vaccin contre l’haemophilus influenzae b”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre multi-attributaires traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 2 500€ HT pour une durée de...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre multi-attributaires traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 2 500€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Vaccin contre l’hépatite A (utilisable à partir de 16 ans)”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d'un montant maximum de 96 000€ HT pour une durée de...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d'un montant maximum de 96 000€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Vaccin contre l’hépatite A (utilisable jusqu'à 16 ans)”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 93 300€ HT pour une durée de...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 93 300€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Vaccin contre l’hépatite B (utilisable à partir de 16 ans)”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 247 400€ HT pour une durée de...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 247 400€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Vaccin contre l’hépatite B (utilisable jusqu'à 16 ans)”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum 43 700€ HT pour une durée de 12...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum 43 700€ HT pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Vaccin nonavalent contre les infections à papillomavirus humain (types 6, 11, 16, 18, 31, 33, 45, 52 et 58)”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 1 749 600€ HT pour une durée...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 1 749 600€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Vaccin contre les infections à rotavirus monovalent – non reconstituable (utilisable à partir de 6 semaines)”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 240 100€ HT pour une durée de...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 240 100€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Vaccin contre la leptospirose”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre multi-attributaires traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 154 800€ HT pour une durée de...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre multi-attributaires traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 154 800€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Vaccin contre les méningocoques ACW et Y (utilisable à partir de 12 mois) en flacon unidose prêt à l’emploi”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 289 400€ HT pour une durée de...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 289 400€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Vaccin contre le méningocoque B (utilisable à partir de 2 mois)”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 1 756 800€ HT pour une durée...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 1 756 800€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Vaccin contre le pneumocoque : 15 sérotypes”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 956 200 € HT pour une durée de...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 956 200 € HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Vaccin contre le pneumocoque : 20 sérotypes”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 137 000 € HT pour une durée de...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 137 000 € HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“Vaccin contre la rage”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 39 700 € HT pour une durée de...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 39 700 € HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“Vaccin contre la rougeole, les oreillons et la rubéole (utilisable à partir de 9 mois)”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 196 000 € HT pour une durée de...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 196 000 € HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Description du marché:
“Tests tuberculiniques”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 7 200 € HT pour une durée de...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 7 200 € HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣7️⃣
Description du marché:
“Vaccin contre la tuberculose (BCG)”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 330 700 € HT pour une durée de...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 330 700 € HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0027
2️⃣8️⃣
Description du marché:
“Vaccin contre la typhoïde (solution injectable)”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 24 700 € HT pour une durée de...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 24 700 € HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0028
2️⃣9️⃣
Description du marché:
“Vaccin contre la typhoïde (sous forme orale à partir de 5 ans)”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 14 500 € HT pour une durée de...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 14 500 € HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0029
3️⃣0️⃣
Description du marché:
“Vaccin contre la varicelle”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 24 800 € HT pour une durée de...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 24 800 € HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0030
3️⃣1️⃣
Description du marché:
“Vaccin contre le virus respiratoire syncytial (VRS) pour les femmes enceintes”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 159 600 € HT pour une durée de...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 159 600 € HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0031
3️⃣2️⃣
Description du marché:
“Vaccin contre le Zona”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 78 000 € HT pour une durée de...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 78 000 € HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0032
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“- La durée des marchés est de 12 mois reconductible 3 fois pour la même durée. - À compter de la date de notification du marché. - Sur le fondement de...”
- La durée des marchés est de 12 mois reconductible 3 fois pour la même durée. - À compter de la date de notification du marché. - Sur le fondement de l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l’acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. - Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut, en outre, être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn- Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 048-166850 (2026-03-06)