Fourniture et livraison de vaccins et tests tuberculiniques

VILLE de PARIS - DFA - SDA

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-06.

Qui ?

• VILLE de PARIS - DFA - SDA

Qu'est-ce que c'est ?

• Anti-infectieux généraux à usage systémique › Vaccins

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-03-06	Avis de marché

Avis de marché (2026-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de vaccins et tests tuberculiniques
Numéro de référence: 2600216
Brève description: Fourniture et livraison de vaccins et tests tuberculiniques
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vaccins 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 32
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 32

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Vaccin contre le chikungunya (utilisable à partir de 12 ans)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Vaccin contre le chikungunya (utilisable à partir de 12 ans)
Informations complémentaires:

- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 40 000 € HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Vaccin contre la dengue
Description du marché: Vaccin contre la dengue
Informations complémentaires:

- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 22 000 € HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Vaccin contre la diphtérie atténuée, le tétanos, la poliomyélite et la coqueluche accellulaire (dTcaP)
Description du marché:

Vaccin contre la diphtérie atténuée, le tétanos, la poliomyélite et la coqueluche acellulaire (dTcaP)

Informations complémentaires:

- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d'un montant maximum de 628 300 € HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Vaccin contre la diphtérie, tétanos, poliomyélite et coqueluche acellulaire (DTCaP)
Description du marché:

Vaccin contre Vaccin contre la diphtérie, tétanos, poliomyélite et coqueluche acellulaire (DTCaP)

Informations complémentaires:

- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 61 100 € HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Vaccin contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire + l'Haemophilius influenzae b (DTCaPHib)
Description du marché:

Vaccin contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire + l'Haemophilius influenzae b (DTCaPHib)

Informations complémentaires:

- Accord-cadre multi-attributaires traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 47 200€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Vaccin contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire + l'Haemophilius influenzae b + l'hépatite B (DTCaPHibHB)
Description du marché:

Vaccin contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire + l'Haemophilius influenzae b + l'hépatite B (DTCaPHibHB)

Informations complémentaires:

- Accord-cadre multi-attributaires traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 498 000€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Vaccin contre l’encéphalite à tiques (utilisable à partir de 12 ans)
Description du marché: Vaccin contre l’encéphalite à tiques (utilisable à partir de 12 ans)
Informations complémentaires:

- Accord-cadre multi-attributaires traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 2 000€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Vaccin contre l’encéphalite japonaise
Description du marché: Vaccin contre l’encéphalite japonaise
Informations complémentaires:

- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 34 000€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Vaccin contre la fièvre jaune
Description du marché: Vaccin contre la fièvre jaune
Informations complémentaires:

- Accord-cadre multi-attributaires traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 128 800€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Vaccin contre la grippe quadrivalent à haute dose
Description du marché: Vaccin contre la grippe quadrivalent à haute dose
Informations complémentaires:

- Accord-cadre multi-attributaires traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 24 000€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Vaccin contre la grippe saisonnière – tétravalent (utilisable à partir de 6 mois)
Description du marché:

Vaccin contre la grippe saisonnière – tétravalent (utilisable à partir de 6 mois)

Informations complémentaires:

- Accord-cadre multi-attributaires traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 170 900€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Vaccin contre l’haemophilus influenzae b
Description du marché: Vaccin contre l’haemophilus influenzae b
Informations complémentaires:

- Accord-cadre multi-attributaires traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 2 500€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Vaccin contre l’hépatite A (utilisable à partir de 16 ans)
Description du marché: Vaccin contre l’hépatite A (utilisable à partir de 16 ans)
Informations complémentaires:

- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d'un montant maximum de 96 000€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Vaccin contre l’hépatite A (utilisable jusqu'à 16 ans)
Description du marché: Vaccin contre l’hépatite A (utilisable jusqu'à 16 ans)
Informations complémentaires:

- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 93 300€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Vaccin contre l’hépatite B (utilisable à partir de 16 ans)
Description du marché: Vaccin contre l’hépatite B (utilisable à partir de 16 ans)
Informations complémentaires:

- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 247 400€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Vaccin contre l’hépatite B (utilisable jusqu'à 16 ans)
Description du marché: Vaccin contre l’hépatite B (utilisable jusqu'à 16 ans)
Informations complémentaires:

- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum 43 700€ HT pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Vaccin nonavalent contre les infections à papillomavirus humain (types 6, 11, 16, 18, 31, 33, 45, 52 et 58)
Description du marché:

Vaccin nonavalent contre les infections à papillomavirus humain (types 6, 11, 16, 18, 31, 33, 45, 52 et 58)

Informations complémentaires:

- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 1 749 600€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Vaccin contre les infections à rotavirus monovalent – non reconstituable (utilisable à partir de 6 semaines)
Description du marché:

Vaccin contre les infections à rotavirus monovalent – non reconstituable (utilisable à partir de 6 semaines)

Informations complémentaires:

- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 240 100€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Vaccin contre la leptospirose
Description du marché: Vaccin contre la leptospirose
Informations complémentaires:

- Accord-cadre multi-attributaires traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 154 800€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Vaccin contre les méningocoques ACW et Y (utilisable à partir de 12 mois) en flacon unidose prêt à l’emploi
Description du marché:

Vaccin contre les méningocoques ACW et Y (utilisable à partir de 12 mois) en flacon unidose prêt à l’emploi

Informations complémentaires:

- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 289 400€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Vaccin contre le méningocoque B (utilisable à partir de 2 mois)
Description du marché: Vaccin contre le méningocoque B (utilisable à partir de 2 mois)
Informations complémentaires:

- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 1 756 800€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Vaccin contre le pneumocoque : 15 sérotypes
Description du marché: Vaccin contre le pneumocoque : 15 sérotypes
Informations complémentaires:

- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 956 200 € HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Vaccin contre le pneumocoque : 20 sérotypes
Description du marché: Vaccin contre le pneumocoque : 20 sérotypes
Informations complémentaires:

- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 137 000 € HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Vaccin contre la rage
Description du marché: Vaccin contre la rage
Informations complémentaires:

- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 39 700 € HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Vaccin contre la rougeole, les oreillons et la rubéole (utilisable à partir de 9 mois)
Description du marché:

Vaccin contre la rougeole, les oreillons et la rubéole (utilisable à partir de 9 mois)

Informations complémentaires:

- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 196 000 € HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: Tests tuberculiniques
Description du marché: Tests tuberculiniques
Informations complémentaires:

- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 7 200 € HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

2️⃣7️⃣
Identifiant interne: 27
Titre: Vaccin contre la tuberculose (BCG)
Description du marché: Vaccin contre la tuberculose (BCG)
Informations complémentaires:

- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 330 700 € HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

2️⃣8️⃣
Identifiant interne: 28
Titre: Vaccin contre la typhoïde (solution injectable)
Description du marché: Vaccin contre la typhoïde (solution injectable)
Informations complémentaires:

- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 24 700 € HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

2️⃣9️⃣
Identifiant interne: 29
Titre: Vaccin contre la typhoïde (sous forme orale à partir de 5 ans)
Description du marché: Vaccin contre la typhoïde (sous forme orale à partir de 5 ans)
Informations complémentaires:

- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 14 500 € HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

3️⃣0️⃣
Identifiant interne: 30
Titre: Vaccin contre la varicelle
Description du marché: Vaccin contre la varicelle
Informations complémentaires:

- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 24 800 € HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

3️⃣1️⃣
Identifiant interne: 31
Titre: Vaccin contre le virus respiratoire syncytial (VRS) pour les femmes enceintes
Description du marché: Vaccin contre le virus respiratoire syncytial (VRS) pour les femmes enceintes
Informations complémentaires:

- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 159 600 € HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

3️⃣2️⃣
Identifiant interne: 32
Titre: Vaccin contre le zona
Description du marché: Vaccin contre le Zona
Informations complémentaires:

- Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 78 000 € HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévu dans le cadre de ce marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: VILLE de PARIS - DFA - SDA
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SA2
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
Téléphone: +33 100000000 📞
URL: https://www.paris.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/931945?orgAcronyme=r8t 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/931945?orgAcronyme=r8t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

- La durée des marchés est de 12 mois reconductible 3 fois pour la même durée. - À compter de la date de notification du marché. - Sur le fondement de l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l’acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. - Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation.

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut, en outre, être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn- Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 048-166850 (2026-03-06)

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