Fourniture et livraison de colonnes d’apport volontaire destinées à la collecte des déchets ménagers sur le territoire de la Communauté de Communes Conques-Marcillac (CCCM)

Avis de marché (2026-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de colonnes d’apport volontaire destinées à la collecte des déchets ménagers sur le territoire de la Communauté de Communes Conques-Marcillac (CCCM)
Numéro de référence: 2026M02DST
Brève description: Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 2026M02_01DST
Titre: Fourniture et livraison de colonnes aériennes en métal
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture et livraison de colonnes aériennes en métal
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Durée de l'accord: 44 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2026M02_02DST
Titre: Fourniture et livraison de colonnes semi-enterrées ou enterrées
Description du marché: Fourniture et livraison de colonnes semi-enterrées ou enterrées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Ville: Territoire de la CCCM

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Conques MARCILLAC
Numéro d'enregistrement national: France
Adresse postale: 28 Avenue Gustave Bessière
Code postal: La Maison du Territoire
Commune postale: Marcillac-vallon
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cc-conques-marcillac.fr 📧
Téléphone: 0565718620 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-occitanie.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.e-occitanie.fr 🌏
URL de participation: http://www.e-occitanie.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 173 100 058
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 62 73 57 57 📞
URL: https://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Conformes au Code de la Commande Publique
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 051-176495 (2026-03-11)