Fourniture et livraison de bacs roulants et d'éco composteurs
Communauté de communes Yonne Nord
La présente procédure concerne la fourniture de récipients de collecte pour les flux d'ordures ménagères, d'emballages ainsi que d'équipements de compostage individuels et collectifs
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager › Poubelles
- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Produit à usage spécial › Caisses à compost
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de bacs roulants et d'éco composteurs
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de bacs roulants, pour la collecte des ordures ménagères et des emballages
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de composteurs individuels et collectifs
Description du marché:
Produits/services: Caisses à compost
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Yonne Nord
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 52 faubourg de Villeperrot
Code postal: 89140
Commune postale: Pont sur Yonne
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: ccyn@ccyn.fr 📧
Téléphone: +33 386679906 📞
URL: https://yonne-nord.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689273?orgAcronyme=n5h 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689273?orgAcronyme=n5h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-adminsitratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 043-147456 (2026-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de bacs roulants et d'éco composteurs
Numéro de référence:
2026-01
Brève description:
La présente procédure concerne la fourniture de récipients de collecte pour les flux d'ordures ménagères, d'emballages ainsi que d'équipements de compostage individuels et collectifs
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture et livraison de bacs roulants, pour la collecte des ordures ménagères et des emballages
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Le(s) titulaire(s) du présent marché est (sont) chargé(s), sur le territoire de la Communauté de Communes Yonne Nord, de la fourniture de bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères et des emballages
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture et livraison de composteurs individuels et collectifs
Description du marché:
Les éco-composteurs sont de type composteur individuel d'un volume utile minimum de 500 litres en bois ou en plastique de préférence recyclé. Il doivent porter avec marquage sur le couvercle le logo de la Communauté de Communes Yonne Nord avec une numérotation
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Yonne Nord
Numéro d'enregistrement national:
24890089600080
Adresse postale: 52 faubourg de Villeperrot
Code postal: 89140
Commune postale: Pont sur Yonne
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: ccyn@ccyn.fr 📧
Téléphone: +33 386679906 📞
URL: https://yonne-nord.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689273?orgAcronyme=n5h 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689273?orgAcronyme=n5h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-adminsitratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 043-147456 (2026-02-27)
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