FOURNITURE DE VACCINS POUR LES SERVICES DE LA COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MARTINIQUE
Collectivité territoriale de Martinique
FOURNITURE DE VACCINS POUR LES SERVICES DE LA COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MARTINIQUE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Vaccins › Vaccins antidiphtérie, anticoqueluche et antitétanos
- • Vaccins › Vaccins antigrippe
- • Vaccins › Vaccins antihépatite B
- • Vaccins › Vaccins antipolio
- • Vaccins › Vaccins ROR (rougeole, oreillons, rubéole)
- • Ile-de-France › Paris
- • Martinique › Martinique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vaccins pour les services de la collectivite territoriale de martinique
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Vaccins 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Vaccin contre l'Hépatite B chez le nourrisson et l'enfant de moins de 16 ans
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Les livraisons s’effectueront les jours ouvrés du lundi au vendredi de 9 h 00 à 12 h 00, à l’adresse suivante : COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MARTINIQUE Centre Administratif Territorial de Martinique DGA Santé, Prévention et Sports Service Conseil en Santé et Pharmacie Territoriale Porte n° 30 (RDC) Boulevard Chevalier Sainte-Marthe
Code postal: 97264
Ville: Fort-de-france cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité du service après-vente (appréciée au regard des éléments fournis par le candidat dans son cadre de réponse) 2.1 - Modalités de reprise en cas d'erreur de commande (10 %) • Délais de prise en charge • Organisation logistique • Conditions financières (frais à la charge du titulaire ou non) 2.2 - Modalités de reprise des vaccins en cas de délai de péremption non conforme ou insuffisant (5 %) • Seuils de péremption garantis • Procédures de reprise • Traçabilité et sécurisation des retours 2.3 - Modalités de reprise en cas de retrait de lots (5 %)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement (appréciées au regard des engagements et moyens décrits dans le cadre de réponse) 3.1 - Caractéristiques environnementales des emballages (5 %) • Recyclabilité • Part de matériaux recyclés • Certifications (type FSC ou équivalent) 3.2 - Réduction et optimisation des conditionnements (5 %) • Limitation des suremballages • Optimisation des volumes transporté 3.3 - Modalités de gestion des déchets et des conditionnements isothermes et des enregistreurs de températures (5 %) • Reprise ou réutilisation des cartons • Gestion des pains de glace • Dispositifs de valorisation ou recyclage 3.4 - Organisation des livraisons et du transport (5 %) • Fiabilité et sécurisation de la chaîne du froid • Délais et flexibilité des livraisons • Traçabilité et suivi des livraisons
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Vaccin contre la Diphtérie, le Tétanos, la Coqueluche, la Poliomyélite, l’Haemophilus Influenzae b et l’Hépatite B
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : Vaccin contre la Diphtérie, le Tétanos, la Coqueluche acellulaire et la Poliomyélite (DTCaP)
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement (appréciées au regard des engagements et moyens décrits dans le cadre de réponse) 3.1 – Caractéristiques environnementales des emballages (5 %) • Recyclabilité • Part de matériaux recyclés • Certifications (type FSC ou équivalent) 3.2 – Réduction et optimisation des conditionnements (5 %) • Limitation des suremballages • Optimisation des volumes transporté 3.3 – Modalités de gestion des déchets et des conditionnements isothermes et des enregistreurs de températures (5 %) • Reprise ou réutilisation des cartons • Gestion des pains de glace • Dispositifs de valorisation ou recyclage 3.4 – Organisation des livraisons et du transport (5 %) • Fiabilité et sécurisation de la chaîne du froid • Délais et flexibilité des livraisons • Traçabilité et suivi des livraisons
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : Vaccin contre la Rougeole, les Oreillons et la Rubéole
Description du marché: Lot 4 : Vaccin contre la Rougeole, les Oreillons et la Rubéole
Produits/services supplémentaires: Vaccins ROR (rougeole, oreillons, rubéole) 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 : Vaccin contre le Pneumocoque (Pn conjugué) chez le nourrisson
Description du marché: Lot 5 : Vaccin contre le Pneumocoque (Pn conjugué) chez le nourrisson
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 : Vaccin contre l’Hépatite A chez l’adolescent de plus de 16 ans et chez l’adulte
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7 : Vaccin contre l’Hépatite B chez l’adolescent de plus de 16 ans et chez l’adulte
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 8 : Vaccin contre la diphtérie, le Tétanos, la coqueluche acellulaire et la Poliomyélite (dTcaP)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 9 : Vaccin contre la Grippe saisonnière
Description du marché: Lot 9 : Vaccin contre la Grippe saisonnière
Produits/services supplémentaires: Vaccins antigrippe 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 10 : Vaccin nonavalent contre le Papillomavirus humains HPV
Description du marché: Lot 10 : Vaccin nonavalent contre le Papillomavirus humains HPV
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 11 : Vaccin contre le Zona chez l'adulte
Description du marché: Lot 11 : Vaccin contre le Zona chez l'adulte
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 12 : Vaccin contre le Pneumocoque chez l'adulte
Description du marché: Lot 12 : Vaccin contre le Pneumocoque chez l'adulte
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 13 : Vaccin contre la Fièvre Jaune
Description du marché: Lot 13 : Vaccin contre la Fièvre Jaune
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: • Pour les lots n° 1 à 12 inclus Les livraisons s'effectueront les jours ouvrés du lundi au vendredi de 9 h 00 à 12 h 00, à l'adresse suivante : COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MARTINIQUE Centre Administratif Territorial de Martinique DGA Santé, Prévention et Sports Service Conseil en Santé et Pharmacie Territoriale Porte n° 30 (RDC) Boulevard Chevalier Sainte-Marthe
• Pour le lot n° 13 Les livraisons s'effectueront les jours ouvrés du lundi au vendredi de 8 h 00 à 15 h 00, à l'adresse suivante : LABORATOIRE TERRITORIAL D'ANALYSE DE MARTINIQUE Quartier La Favorite
Code postal: 97232
Ville: Le lamentin
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-04-20 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Un accord de non-divulgation est requis ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Collectivite territoriale de martinique
Numéro d'enregistrement national:
Département: Martinique
Adresse postale: RUE GASTON DEFFERRE CS 30137
Code postal: 97201
Commune postale: Fort-de-france cedex
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: https://www.collectivitedemartinique.achatpublic.com
Courrier électronique: sylvia.valide@collectivitedemartinique.mq 📧
Téléphone: 0596388038 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_zl3_exmqi7 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_zl3_exmqi7 🌏
URL de participation: https://www.collectivitedemartinique.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 063-221879 (2026-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vaccins pour les services de la collectivite territoriale de martinique
Numéro de référence:
2025_PMI_0678
Brève description:
FOURNITURE DE VACCINS POUR LES SERVICES DE LA COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MARTINIQUE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vaccins 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 : Vaccin contre l'Hépatite B chez le nourrisson et l'enfant de moins de 16 ans
Description du marché:
Lot 1 : Vaccin contre l'Hépatite B chez le nourrisson et l'enfant de moins de 16 ans
Produits/services supplémentaires: Vaccins antihépatite B
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Les livraisons s’effectueront les jours ouvrés du lundi au vendredi de 9 h 00 à 12 h 00, à l’adresse suivante : COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MARTINIQUE Centre Administratif Territorial de Martinique DGA Santé, Prévention et Sports Service Conseil en Santé et Pharmacie Territoriale Porte n° 30 (RDC) Boulevard Chevalier Sainte-Marthe
Code postal: 97264
Ville: Fort-de-france cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois (3). La durée de chaque période de reconduction est de douze (12) mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans (48 mois).
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le l'Acheteur Public au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Dans tous les cas, le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.
Afficher plus
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité du service après-vente (appréciée au regard des éléments fournis par le candidat dans son cadre de réponse) 2.1 - Modalités de reprise en cas d'erreur de commande (10 %) • Délais de prise en charge • Organisation logistique • Conditions financières (frais à la charge du titulaire ou non) 2.2 - Modalités de reprise des vaccins en cas de délai de péremption non conforme ou insuffisant (5 %) • Seuils de péremption garantis • Procédures de reprise • Traçabilité et sécurisation des retours 2.3 - Modalités de reprise en cas de retrait de lots (5 %)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement (appréciées au regard des engagements et moyens décrits dans le cadre de réponse) 3.1 - Caractéristiques environnementales des emballages (5 %) • Recyclabilité • Part de matériaux recyclés • Certifications (type FSC ou équivalent) 3.2 - Réduction et optimisation des conditionnements (5 %) • Limitation des suremballages • Optimisation des volumes transporté 3.3 - Modalités de gestion des déchets et des conditionnements isothermes et des enregistreurs de températures (5 %) • Reprise ou réutilisation des cartons • Gestion des pains de glace • Dispositifs de valorisation ou recyclage 3.4 - Organisation des livraisons et du transport (5 %) • Fiabilité et sécurisation de la chaîne du froid • Délais et flexibilité des livraisons • Traçabilité et suivi des livraisons
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 : Vaccin contre la Diphtérie, le Tétanos, la Coqueluche, la Poliomyélite, l’Haemophilus Influenzae b et l’Hépatite B
Description du marché:
Lot 2 : Vaccin contre la Diphtérie, le Tétanos, la Coqueluche, la Poliomyélite, l’Haemophilus Influenzae b et l’Hépatite B
Produits/services supplémentaires: Vaccins antidiphtérie, anticoqueluche et antitétanos
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 : Vaccin contre la Diphtérie, le Tétanos, la Coqueluche acellulaire et la Poliomyélite (DTCaP)
Description du marché:
Lot 3 : Vaccin contre la Diphtérie, le Tétanos, la Coqueluche acellulaire et la Poliomyélite (DTCaP)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement (appréciées au regard des engagements et moyens décrits dans le cadre de réponse) 3.1 – Caractéristiques environnementales des emballages (5 %) • Recyclabilité • Part de matériaux recyclés • Certifications (type FSC ou équivalent) 3.2 – Réduction et optimisation des conditionnements (5 %) • Limitation des suremballages • Optimisation des volumes transporté 3.3 – Modalités de gestion des déchets et des conditionnements isothermes et des enregistreurs de températures (5 %) • Reprise ou réutilisation des cartons • Gestion des pains de glace • Dispositifs de valorisation ou recyclage 3.4 – Organisation des livraisons et du transport (5 %) • Fiabilité et sécurisation de la chaîne du froid • Délais et flexibilité des livraisons • Traçabilité et suivi des livraisons
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 : Vaccin contre la Rougeole, les Oreillons et la Rubéole
Description du marché: Lot 4 : Vaccin contre la Rougeole, les Oreillons et la Rubéole
Produits/services supplémentaires: Vaccins ROR (rougeole, oreillons, rubéole) 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 5 : Vaccin contre le Pneumocoque (Pn conjugué) chez le nourrisson
Description du marché: Lot 5 : Vaccin contre le Pneumocoque (Pn conjugué) chez le nourrisson
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot 6 : Vaccin contre l’Hépatite A chez l’adolescent de plus de 16 ans et chez l’adulte
Description du marché:
Lot 6 : Vaccin contre l’Hépatite A chez l’adolescent de plus de 16 ans et chez l’adulte
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot 7 : Vaccin contre l’Hépatite B chez l’adolescent de plus de 16 ans et chez l’adulte
Description du marché:
Lot 7 : Vaccin contre l’Hépatite B chez l’adolescent de plus de 16 ans et chez l’adulte
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot 8 : Vaccin contre la diphtérie, le Tétanos, la coqueluche acellulaire et la Poliomyélite (dTcaP)
Description du marché:
Lot 8 : Vaccin contre la diphtérie, le Tétanos, la coqueluche acellulaire et la Poliomyélite (dTcaP)
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Lot 9 : Vaccin contre la Grippe saisonnière
Description du marché: Lot 9 : Vaccin contre la Grippe saisonnière
Produits/services supplémentaires: Vaccins antigrippe 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Lot 10 : Vaccin nonavalent contre le Papillomavirus humains HPV
Description du marché: Lot 10 : Vaccin nonavalent contre le Papillomavirus humains HPV
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Lot 11 : Vaccin contre le Zona chez l'adulte
Description du marché: Lot 11 : Vaccin contre le Zona chez l'adulte
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Lot 12 : Vaccin contre le Pneumocoque chez l'adulte
Description du marché: Lot 12 : Vaccin contre le Pneumocoque chez l'adulte
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Lot 13 : Vaccin contre la Fièvre Jaune
Description du marché: Lot 13 : Vaccin contre la Fièvre Jaune
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Description
Adresse postale: • Pour les lots n° 1 à 12 inclus Les livraisons s'effectueront les jours ouvrés du lundi au vendredi de 9 h 00 à 12 h 00, à l'adresse suivante : COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MARTINIQUE Centre Administratif Territorial de Martinique DGA Santé, Prévention et Sports Service Conseil en Santé et Pharmacie Territoriale Porte n° 30 (RDC) Boulevard Chevalier Sainte-Marthe
• Pour le lot n° 13 Les livraisons s'effectueront les jours ouvrés du lundi au vendredi de 8 h 00 à 15 h 00, à l'adresse suivante : LABORATOIRE TERRITORIAL D'ANALYSE DE MARTINIQUE Quartier La Favorite
Code postal: 97232
Ville: Le lamentin
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-04-20 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Un accord de non-divulgation est requis ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Motif d'exclusion: Corruption
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Collectivite territoriale de martinique
Numéro d'enregistrement national:
20005550700012
Département: Martinique
Adresse postale: RUE GASTON DEFFERRE CS 30137
Code postal: 97201
Commune postale: Fort-de-france cedex
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: https://www.collectivitedemartinique.achatpublic.com
Courrier électronique: sylvia.valide@collectivitedemartinique.mq 📧
Téléphone: 0596388038 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_zl3_exmqi7 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_zl3_exmqi7 🌏
URL de participation: https://www.collectivitedemartinique.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
* Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
* Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. (Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
* Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 063-221879 (2026-03-27)
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