Fourniture de prestation de développement, de composants logiciels en environnement carte à puce (APDU – PC/SC - ISO/IEC 7816 – Secure Access Module)
Cnous (Centre National des Œuvres Universitaires et Scolaires)
Le présent marché a pour objet la fourniture de prestation de développement, de composants logiciels en environnement carte à puce (APDU – PC/SC - ISO/IEC 7816 – Secure Access Module). Les objectifs du présent marché sont de permettre au Cnous d’acquérir une maîtrise technique et opérationnelle complète de l'environnement « carte à puce » de l'écosystème Izly. Cela inclut la gestion et l'exploitation des Modules d'Accès Sécurisés (SAM) et des cartes Desfire, ainsi que le développement d'outils logiciels associés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de prestation de développement, de composants logiciels en environnement carte à puce (APDU – PC/SC - ISO/IEC 7816 – Secure Access Module)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Logiciels et systèmes d'information 📦
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Ville: Vanves
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cnous (Centre National des Œuvres Universitaires et Scolaires)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 60 boulevard du Lycée
Code postal: 92170
Commune postale: Vanves
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@cnous.fr 📧
Téléphone: 0171229848 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 009-022905 (2026-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de prestation de développement, de composants logiciels en environnement carte à puce (APDU – PC/SC - ISO/IEC 7816 – Secure Access Module)
Numéro de référence:
25-016INF
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de prestation de développement, de composants logiciels en environnement carte à puce (APDU – PC/SC - ISO/IEC 7816 – Secure Access Module).
Les objectifs du présent marché sont de permettre au Cnous d’acquérir une maîtrise technique et opérationnelle complète de l'environnement « carte à puce » de l'écosystème Izly. Cela inclut la gestion et l'exploitation des Modules d'Accès Sécurisés (SAM) et des cartes Desfire, ainsi que le développement d'outils logiciels associés.
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Produits/services: Logiciels et systèmes d'information 📦
Description
Identifiant interne:
Fourniture de prestation de développement, de composants logiciels en environnement carte à puce (APDU – PC/SC - ISO/IEC 7816 – Secure Access Module)
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Ville: Vanves
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cnous (Centre National des Œuvres Universitaires et Scolaires)
Numéro d'enregistrement national:
18004401800026
Adresse postale: 60 boulevard du Lycée
Code postal: 92170
Commune postale: Vanves
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@cnous.fr 📧
Téléphone: 0171229848 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 009-022905 (2026-01-13)
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