Fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour prothèses et orthèses destinés au Centre de Réadaptation Louis Perquin de Nancy et au CMPR le Hohberg de Sarreguemines

Ugecam Nord Est

La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour prothèses et orthèses. Elle est décomposée en 2 lots, à savoir : LOT 1 - Institut Régional de Réadaptation - Centre de réadaptation « Louis Pierquin » - 75 bld Lobau 54000 NANCY ; LOT 2 - Centre de médecine physique et de réadaptation « Le Hohberg » (C.M.P.R.) - 50 rue Roulhing Welferding 57200 SARREGUEMINES. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Chaque lot est un accord-cadre à bons de commandes, sans montant minimum, et avec montant maximum annuel, passé en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. L’attribution des articles de chaque lot se fait sur la base des offres reçues au moment de la mise en concurrence de l’accord-cadre. Chaque article est évalué individuellement afin de répondre aux besoins exprimés dans le BPU. Un attributaire unique est désigné pour chaque article, et les bons de commande sont émis auprès du titulaire ainsi retenu. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins des établissements concernés. Pour chaque lot, le contrat est conclu pour une période initiale de 12 mois (1 an), à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconduit tacitement jusqu’à son termine. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois (1 an). La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois (4 ans). Des échantillons sont obligatoires pour le lot 2, veuillez vous référer à l'article 11 du RC.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-27.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-03-27 Avis de marché
Avis de marché (2026-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour prothèses et orthèses destinés au Centre de Réadaptation Louis Perquin de Nancy et au CMPR le Hohberg de Sarreguemines
Numéro de référence: UG_NE_04_2026
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour prothèses et orthèses. Elle est décomposée en 2 lots, à savoir : LOT 1 - Institut Régional de Réadaptation - Centre de réadaptation « Louis Pierquin » - 75 bld Lobau 54000 NANCY ; LOT 2 - Centre de médecine physique et de réadaptation « Le Hohberg » (C.M.P.R.) - 50 rue Roulhing Welferding 57200 SARREGUEMINES. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Chaque lot est un accord-cadre à bons de commandes, sans montant minimum, et avec montant maximum annuel, passé en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. L’attribution des articles de chaque lot se fait sur la base des offres reçues au moment de la mise en concurrence de l’accord-cadre. Chaque article est évalué individuellement afin de répondre aux besoins exprimés dans le BPU. Un attributaire unique est désigné pour chaque article, et les bons de commande sont émis auprès du titulaire ainsi retenu. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins des établissements concernés. Pour chaque lot, le contrat est conclu pour une période initiale de 12 mois (1 an), à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconduit tacitement jusqu’à son termine. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois (1 an). La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois (4 ans). Des échantillons sont obligatoires pour le lot 2, veuillez vous référer à l'article 11 du RC.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures orthopédiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 532 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Institut Régional de Réadaptation - Centre de réadaptation "Louis Pierquin"
Valeur estimée hors TVA: 1 520 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour prothèses et orthèses, pour l'Institut Régional de Réadaptation - Centre de réadaptation "Louis Pierquin". Le montant maximum annuel du lot 1 est de 420000 euros Hors Taxes, soit 1680000 euros Hors Taxes sur la durée maximale du contrat.
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Informations complémentaires:
Chaque lot est un accord-cadre à bons de commandes, sans montant minimum, et avec montant maximum annuel, passé en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. L’attribution des articles de chaque lot se fait sur la base des offres reçues au moment de la mise en concurrence de l’accord-cadre. Chaque article est évalué individuellement afin de répondre aux besoins exprimés dans le BPU. Un attributaire unique est désigné pour chaque article, et les bons de commande sont émis auprès du titulaire ainsi retenu. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins des établissements concernés.
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Produits/services supplémentaires: Suppléance orthopédique 📦
Code postal: 54000
Ville: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Pour chaque lot, le contrat est conclu pour une période initiale de 12 mois (1 an), à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconduit tacitement jusqu’à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois (1 an). La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois (4 ans). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n’est prise par l’acheteur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité du contrat. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
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Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère:
Valeur technique : 60 % / Prix : 35 % / Performances en matière de protection de l'environnement : 5 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Centre de médecine physique et de réadaptation "Le Hohberg" (CMPR)
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour prothèses et orthèses, pour le CMPR "Le Hohberg". Le montant maximum annuel du lot 2 est de 3500 euros Hors Taxes, soit 14000 euros Hors Taxes sur la durée maximale du contrat.
Informations complémentaires:
Chaque lot est un accord-cadre à bons de commandes, sans montant minimum, et avec montant maximum annuel, passé en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. L’attribution des articles de chaque lot se fait sur la base des offres reçues au moment de la mise en concurrence de l’accord-cadre. Chaque article est évalué individuellement afin de répondre aux besoins exprimés dans le BPU. Un attributaire unique est désigné pour chaque article, et les bons de commande sont émis auprès du titulaire ainsi retenu. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins des établissements concernés.
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Code postal: 57200
Ville: Sarreguemines
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Ville: Nancy (lot 1) Sarreguemines (lot 2)

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ugecam nord est
Numéro d'enregistrement national: 42427340700306
Adresse postale: 75 Boulevard Lobau
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contrats-marches.ug-ne@ugecam.assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 0383676525 📞
URL: https://www.groupe-ugecam.fr/ugecam-nord-est 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540111600082
Adresse postale: Rue Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: 03 83 90 85 00 📞
URL: https://www.justice.gouv.fr/annuaire/fiche/tribunal-judiciaire-de-nancy 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Tribunal Judiciaire de Nancy Rue Général Fabvier, 54035 Nancy URL : https://www.justice.gouv.fr/annuaire/fiche/tribunal-judiciaire-de-nancy Mail : tj-nancy@justice.fr Téléphone : 03 83 90 85 00
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 063-222126 (2026-03-27)
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Région:
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