Relance de la procédure sans suite pour infructuosité. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum, avec un maximum annuel de 90.000,00 HT sur la durée initiale de l'accord-cadre tel que prévu à l'article 1.2 du règlement de consultation et conclu avec un opérateur économique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-30.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-31.
Avis de marché (2026-03-31) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier urbain (Accord-cadre à bons de commandes) RELANCE
Numéro de référence: DTP/DOM/ST/RELANCE MOBILIER URBAIN 2026
Brève description:
“Relance de la procédure sans suite pour infructuosité. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum, avec un maximum annuel de 90.000,00 ...”
Brève description
Relance de la procédure sans suite pour infructuosité. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum, avec un maximum annuel de 90.000,00 HT sur la durée initiale de l'accord-cadre tel que prévu à l'article 1.2 du règlement de consultation et conclu avec un opérateur économique.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Relance de la procédure sans suite pour infructuosité. Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commandes sans minimum, avec un maximum annuel de 90.000,00 €...”
Description du marché
Relance de la procédure sans suite pour infructuosité. Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commandes sans minimum, avec un maximum annuel de 90.000,00 € HT sur la durée initiale de l’accord-cadre tel que prévu à l’article 1.2 du règlement de consultation et conclu avec un opérateur économique.
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Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 065-227487 (2026-03-31)