Fourniture de dispositifs médicaux pour l’ophtalmologie pour les établissements et structures associées du GHT44

Centre hospitalier universitaire de Nantes

Fourniture de dispositifs médicaux pour l’ophtalmologie pour les établissements et structures associées du GHT44

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-06.

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-02-06 Avis de marché
Avis de marché (2026-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux pour l’ophtalmologie pour les établissements et structures associées du GHT44
Numéro de référence: AOO-25112
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux pour l’ophtalmologie pour les établissements et structures associées du GHT44
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement d'ophthalmologie 📦
Description
Identifiant interne: Nombre de lot
Titre: Lots n°1 à 12 - fourniture de dispositifs médicaux pour ophtalmologie
Description du marché:
La consultation est répartie en 12 lots selon le détail joint au catalogue des besoins.
Informations complémentaires:
Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre s'exécutant par émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu seulement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation. Pour chaque lot, le marché est conclu pour la période ferme allant du 01/07/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu’au 31/01/2027. Pour chaque lot, le marché pourra éventuellement être reconduit 3 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire, soit jusqu’au 31/01/2030.
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Date de fin: 2027-01-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-01 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-03-23 📅
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: performance
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 26440013600471
Département: 44
Adresse postale: 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique des marchés
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pas de demande d'échantillons pour le dépôt de l'offre. Néanmoins, le pouvoir adjudicateur, s’il l’estime nécessaire, se réserve la possibilité de demander des échantillons aux soumissionnaires afin de procéder à des essais dans le cadre de l’analyse des offres.
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Département: 44
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel (art L551-1 et s. CJA)/ Référé contractuel (art L551-13 et s. CJA) / Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne"
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 028-096124 (2026-02-06)