Avis de marché (2026-02-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux pour l’ophtalmologie pour les établissements et structures associées du GHT44
Numéro de référence: AOO-25112
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux pour l’ophtalmologie pour les établissements et structures associées du GHT44”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement d'ophthalmologie📦 Description
Description du marché:
“La consultation est répartie en 12 lots selon le détail joint au catalogue des besoins.”
Informations complémentaires:
“Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre s'exécutant par émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu seulement avec un...”
Informations complémentaires
Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre s'exécutant par émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu seulement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation. Pour chaque lot, le marché est conclu pour la période ferme allant du 01/07/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu’au 31/01/2027. Pour chaque lot, le marché pourra éventuellement être reconduit 3 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire, soit jusqu’au 31/01/2030.
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Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Date de fin: 2027-01-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-01 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“performance”
“Pas de demande d'échantillons pour le dépôt de l'offre. Néanmoins, le pouvoir adjudicateur, s’il l’estime nécessaire, se réserve la possibilité de demander...”
Pas de demande d'échantillons pour le dépôt de l'offre. Néanmoins, le pouvoir adjudicateur, s’il l’estime nécessaire, se réserve la possibilité de demander des échantillons aux soumissionnaires afin de procéder à des essais dans le cadre de l’analyse des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (art L551-1 et s. CJA)/ Référé contractuel (art L551-13 et s. CJA) / Recours en contestation de validité du contrat issu de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (art L551-1 et s. CJA)/ Référé contractuel (art L551-13 et s. CJA) / Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne"
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 028-096124 (2026-02-06)