Fourniture de dispositifs médicaux pour l’ophtalmologie pour les établissements et structures associées du GHT44
Centre hospitalier universitaire de Nantes
Fourniture de dispositifs médicaux pour l’ophtalmologie pour les établissements et structures associées du GHT44
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-06 | Avis de marché |
| 2026-07-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux pour l’ophtalmologie pour les établissements et structures associées du GHT44
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Équipement d'ophthalmologie 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Lots n°1 à 12 - fourniture de dispositifs médicaux pour ophtalmologie
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Date de fin: 2027-01-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-01 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-03-23 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: performance
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Département: 44
Adresse postale: 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique des marchés
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Département: 44
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 028-096124 (2026-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux pour l’ophtalmologie pour les établissements et structures associées du GHT44
Numéro de référence:
AOO-25112
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux pour l’ophtalmologie pour les établissements et structures associées du GHT44
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement d'ophthalmologie 📦
Description
Identifiant interne:
Nombre de lot
Titre: Lots n°1 à 12 - fourniture de dispositifs médicaux pour ophtalmologie
Description du marché:
La consultation est répartie en 12 lots selon le détail joint au catalogue des besoins.
Informations complémentaires:
Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre s'exécutant par émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu seulement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation. Pour chaque lot, le marché est conclu pour la période ferme allant du 01/07/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu’au 31/01/2027. Pour chaque lot, le marché pourra éventuellement être reconduit 3 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire, soit jusqu’au 31/01/2030.
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Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Date de fin: 2027-01-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-01 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-03-23 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: performance
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
26440013600471
Département: 44
Adresse postale: 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique des marchés
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pas de demande d'échantillons pour le dépôt de l'offre. Néanmoins, le pouvoir adjudicateur, s’il l’estime nécessaire, se réserve la possibilité de demander des échantillons aux soumissionnaires afin de procéder à des essais dans le cadre de l’analyse des offres.
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Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Département: 44
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel (art L551-1 et s. CJA)/ Référé contractuel (art L551-13 et s. CJA) / Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne"
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 028-096124 (2026-02-06)
Avis d'attribution de marché (2026-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 509 312 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 509 312 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Description du marché: 8 lots attribués et 4 lots sans suite.
Durée de l'accord
Date de fin: 2030-01-31 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement: période initiale du 01/07/2026 au 31/07/2027 puis reconductible 3*12 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur clinique des produits et gamme proposée
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-06-10 📅
Titre: FOURNITURE EN DISPOSITIFS MEDICAUX POUR OPHTALMOLOGIE POUR LES ETABLISSEMENTS ET STRUCTURES ASSOCIEES DU GHT44 RELANCE
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 509 312 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 509 312 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Détails Sociétés attributaires Section 3-Procédure-3.3-Informations complémentaires
Nom et adresse du contractant
Nom: Détails Sociétés attributaires Section 3-Procédure-3.3-Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Département: 44
Adresse postale: 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique des marchés
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Taille de l’opérateur économique: Grande
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 509 312 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 509 312 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
12 lots
Description du marché: 8 lots attribués et 4 lots sans suite.
Durée de l'accord
Date de fin: 2030-01-31 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement: période initiale du 01/07/2026 au 31/07/2027 puis reconductible 3*12 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur clinique des produits et gamme proposée
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
OPHTALMO RELANCE 2026-2030
Date de conclusion du contrat: 2026-06-10 📅
Titre: FOURNITURE EN DISPOSITIFS MEDICAUX POUR OPHTALMOLOGIE POUR LES ETABLISSEMENTS ET STRUCTURES ASSOCIEES DU GHT44 RELANCE
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 509 312 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 509 312 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offres soumissionnaires
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Détails Sociétés attributaires Section 3-Procédure-3.3-Informations complémentaires
Nom et adresse du contractant
Nom: Détails Sociétés attributaires Section 3-Procédure-3.3-Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
26440013600471
Département: 44
Adresse postale: 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique des marchés
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Taille de l’opérateur économique: Grande
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour chaque lot, le marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l’article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum en valeur ou en quantité et avec un maximum financier. L’accord-cadre à bons de commande prend effet à compter du 01/07/2026 jusqu'au 31/01/2027. L’accord-cadre à bons de commande est tacitement reconductible trois (3) fois douze (12) mois à l’issue de la première période d’exécution. Les marchés sont attribués comme suit : - Marché 260171 Société APSYS MEDICAL SIRET 83128456700037 notifié le 10/06/2026 lot(s) 4 d'un montant de € HT 214 000 contact : contact@apsys-medical.com 35235 THORIGNE FOUILLARD +33 978350130 taille PME / - Marché 260172 Société DORC France SIRET 44442380000044 notifié le 10/06/2026 lot(s) 9 d'un montant de € HT 48 640 contact : ventes@dorcglobal.com 75009 PARIS +33 187430043 taille intermédiare / - Marché 260173 Société EMETROP SIRET 50821357600046 notifié le 10/06/2026 lot(s) 10 d'un montant de € HT 840 contact : ordering@emetrop.com 66160 LE BOULOU +33 468612928 taille PME / - Marché 260174 Société HORUS PHARMA SIRET 44531704300021 notifié le 10/06/2026 lot(s) 12 d'un montant de € HT 62 333 contact : Service.marches@horus-pharma.fr 6200 NICE +33 422452133 taille intermédiare / - Marché 260175 Société KUSTOM VISION SIRET 84119581100010 notifié le 11/06/2026 lot(s) 7 d'un montant de € HT 38 400 contact : kustomvisionfr@gmail.com 94300 VINCENNES +33 659032092 taille PME / - Marché 260176 Société MEDICONTUR SIRET 43809547300031 notifié le 10/06/2026 lot(s) 6 d'un montant de € HT 2 395 contact : contact@medicontur.fr 69400 LIMAS +33 469372004 taille PME / - Marché 260177 Société NEXTECH MEDICAL SIRET 84301620500034 notifié le 10/06/2026 lot(s) 8 d'un montant de € HT 15 624 contact : ao@nextechmedical.fr 94200 IVRY SUR SEINE + 33 632975708 taille PME / - Marché 260178 Société SANTEN SIRET 43258422500044 notifié le 11/06/2026 lot(s) 3 d'un montant HT € de 127 080 contact : contact@santen.com 92800 PUTEAUX +33 169874020 taille PME. Lots déclarés sans suite pour infructuosité, pas d’offre régulière :lot 1 - Lots déclarés sans suite pour infructuosité, pas d’offre reçue : lots2-5-11
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Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé contractuel (art L551-13 et s. CJA) / Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne"
Source: OJS 2026/S 127-464012 (2026-07-02)
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