Formations aux brevets BAFA, BAFD, aux diplômes BPJEPS ASEC, DEJEPS ASEC, à destination des professionnels de l’animation pour les agents de la Ville de Paris
Formations aux brevets BAFA, BAFD, aux diplômes BPJEPS ASEC, DEJEPS ASEC, à destination des professionnels de l’animation pour les agents de la Ville de Paris
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-28.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-25.
Avis de marché (2026-03-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Formations aux brevets BAFA, BAFD, aux diplômes BPJEPS ASEC, DEJEPS ASEC, à destination des professionnels de l’animation pour les agents de la Ville de Paris
Reference number: 2600331
Brève description:
“Formations aux brevets BAFA, BAFD, aux diplômes BPJEPS ASEC, DEJEPS ASEC, à destination des professionnels de l’animation pour les agents de la Ville de Paris”
Type de contrat: services
Produits/services: Services de formation du personnel📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Accords-cadres à bons de commande relatifs aux formations au BAFA et BAFD général et de perfectionnement”
Informations complémentaires:
“Le marché sera exécuté à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 160 000 euros HT et un montant maximum de 700 000 euros HT sur une...”
Informations complémentaires
Le marché sera exécuté à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 160 000 euros HT et un montant maximum de 700 000 euros HT sur une durée de 24 mois reconductible 1 fois. Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaire prévu dans le cadre de ce marché. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations sociales et environnementales, détaillés à l'article 1.5 du CCAP. L'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation (article 1.6 du CCAP). Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation (art.4.1).
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Lieu d'exécution: Paris🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Formations BPJEPS et DEJEPS ASEC (scolarité et VAE), incluant le certificat complémentaire de direction d’ACM”
Informations complémentaires:
“Le marché sera exécuté à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 500 000 euros HT et un montant maximum de 5 000 000 euros HT sur une...”
Informations complémentaires
Le marché sera exécuté à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 500 000 euros HT et un montant maximum de 5 000 000 euros HT sur une durée de 24 mois reconductible 1 fois. Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaire prévu dans le cadre de ce marché. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations sociales et environnementales, détaillés à l'article 1.5 du CCAP. L'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation (article 1.6 du CCAP). Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation (art.4.1).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 061-211543 (2026-03-25)
Avis de marché (2026-04-02) Objet Description
Informations complémentaires:
“Le marché sera exécuté à prix unitaires à bons de commande sans montant minimum et un montant maximum de 700 000 euros HT sur une durée de 24 mois...”
Informations complémentaires
Le marché sera exécuté à prix unitaires à bons de commande sans montant minimum et un montant maximum de 700 000 euros HT sur une durée de 24 mois reconductible 1 fois. Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaire prévu dans le cadre de ce marché. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations sociales et environnementales, détaillés à l'article 1.5 du CCAP. L'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation (article 1.6 du CCAP). Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation (art.4.1).
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Informations complémentaires:
“Le marché sera exécuté à prix unitaires à bons de commande sans montant minimum et un montant maximum de 5 000 000 euros HT sur une durée de 24 mois ...”
Informations complémentaires
Le marché sera exécuté à prix unitaires à bons de commande sans montant minimum et un montant maximum de 5 000 000 euros HT sur une durée de 24 mois reconductible 1 fois. Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaire prévu dans le cadre de ce marché. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations sociales et environnementales, détaillés à l'article 1.5 du CCAP. L'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation (article 1.6 du CCAP). Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation (art.4.1).
Procédure Informations administratives
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Source: OJS 2026/S 067-234646 (2026-04-02)