Entretien des espaces verts des sites de la CPAM 77
CPAM de Seine et Marne
Lot 1 : entretien du site de Rubelles Lot 2 : entretien des sites décentralisés de la CPAM 77
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-10.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des sites de la CPAM 77
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 205 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien du site de Rubelles
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Entretien du site de Rubelles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 3 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des sites décentralisés de la CPAM 77
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-14 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CPAM de Seine et Marne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: rue des meuniers
Rue des meuniers
Code postal: 77950
Commune postale: Rubelles
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sabrina CHIROL
Courrier électronique: achats.marches.cpam-seine-et-marne@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 01 64 71 34 76 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2957603&orgAcronyme=s7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir documents du marché
Source: OJS 2026/S 049-168239 (2026-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des sites de la CPAM 77
Numéro de référence:
2026AO002
Brève description:
Lot 1 : entretien du site de Rubelles
Lot 2 : entretien des sites décentralisés de la CPAM 77
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 205 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Entretien du site de Rubelles
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Entretien du site de Rubelles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 3 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Entretien des sites décentralisés de la CPAM 77
Description du marché:
Entretien des sites décentralisés de la CPAM 77 - Marché réservé conformément aux articles L.2113-12 et R.2113-7 du Code de la commande publique.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-14 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CPAM de Seine et Marne
Numéro d'enregistrement national:
78497130100022
Adresse postale: rue des meuniers
Rue des meuniers
Code postal: 77950
Commune postale: Rubelles
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sabrina CHIROL
Courrier électronique: achats.marches.cpam-seine-et-marne@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 01 64 71 34 76 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2957603&orgAcronyme=s7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir documents du marché
Source: OJS 2026/S 049-168239 (2026-03-10)
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