Entretien des Espaces Verts de la Ville de LOOS (59120)_Lot n°1 : Entretien des Espaces Verts (hors surface du Lot n°2)_Lot n°2 : Entretien des Espaces Verts Rue Danton et Place Jean Jaurès (Marché réservé : Entreprise Adaptée) | Mairie de Loos

Date	Document
2026-01-28	Avis de marché
2026-02-27	Avis de marché
2026-06-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2026-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des Espaces Verts de la Ville de LOOS (59120)_Lot n°1 : Entretien des Espaces Verts (hors surface du Lot n°2)_Lot n°2 : Entretien des Espaces Verts Rue Danton et Place Jean Jaurès (Marché réservé : Entreprise Adaptée)
Numéro de référence: 26-01C
Brève description:

Entretien des Espaces Verts de la Ville de LOOS (59120) Lot n°1 : Entretien des Espaces Verts (hors surface du Lot n°2) Lot n°2 : Entretien des Espaces Verts Rue Danton et Place Jean Jaurès (Marché réservé : Entreprise Adaptée)

Type de contrat: Services
Produits/services: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 : Entretien des espaces verts de la Ville (hors surfaces reprises au lot 2)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Lot n°1 : Entretien des espaces verts de la Ville (hors surfaces reprises au lot 2)

Produits/services supplémentaires:

Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Services d'entretien de parcs 📦

Services de désherbage 📦

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 : Entretien des Espaces Verts Rue Danton et Place Jean Jaurès (Marché réservé)
Description du marché:

Pour le lot n°2 uniquement : marché réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l’article L. 5213-13 du Code du travail, à des établissements et services d’aide par le travail mentionnés à l’article L. 344-2 du code de l’action sociale et des familles ainsi qu’à des structures équivalentes lorsqu’ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales (Article L.2113-12 du Code de la Commande Publique).

Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires:

Services d'entretien de parcs 📦

Services de désherbage 📦

Taille des haies 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Services d'entretien de parcs 📦

Services de désherbage 📦

Taille des haies 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-02 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Loos
Numéro d'enregistrement national: 21590360000017
Adresse postale: 104 rue Maréchal Foch
Code postal: 59120
Commune postale: Loos
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Christelle Pruvost
Courrier électronique: cpruvost@ville-loos.fr 📧
Téléphone: +33 320104011 📞
URL: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/582269?orgAcronyme=50360 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/582269?orgAcronyme=50360 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 021-070452 (2026-01-28)

Avis de marché (2026-02-27)
Objet
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

La consultation est divisée en 2 lots : • Lot n°1 : Entretien des espaces verts de la Ville (hors surfaces reprises au lot 2) • Lot n°2 : Entretien des espaces verts : Rue Danton et Place Jean Jaurès Pour le lot n°2 uniquement : marché réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l’article L. 5213-13 du Code du travail, à des établissements et services d’aide par le travail mentionnés à l’article L. 344-2 du code de l’action sociale et des familles ainsi qu’à des structures équivalentes lorsqu’ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales (Article L.2113-12 du Code de la Commande Publique). Les marchés publics sont des accords-cadres à bons de commandes mono attributaires selon les montants minimums et maximums suivants : LOT 1 : Entretien des espaces verts de la Ville (hors surfaces reprises au LOT 2) Montant minimum annuel du lot 1 (prestations récurrentes) : Montant minimum annuel de 100 000,00 € H.T Montant maximum annuel du lot 1 (prestations récurrentes + variation des fréquences indiquées au CCTP + prestations ponctuelles) : Montant maximum de 150 000,00 HT par an LOT 2 : Entretien des espaces verts : Rue Danton et Place Jean Jaurès Montant minimum annuel du lot 2 (prestations récurrentes) : Montant minimum annuel de 10 000,00 € H.T Montant maximum annuel du lot 2 (prestations récurrentes) : Montant maximum de 20 000,00 HT par an Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période d’un an de manière tacite. Le classement des offres sera effectué à partir des critères de jugement des offres suivants : Pour les deux lots : Prix (70%), jugé sur la base du détail quantitatif estimatif selon la formule suivante : (N=70%*Pmin/P). Valeur technique (30%) appréciée au regard du mémoire technique et jugée sur la base des sous-critères suivants : - Adéquation des moyens humains affectés pour la réalisation des prestations au marchés (10%) - Adéquation des doyens matériels affectés pour la réalisation des prestations au marché (10%) - Qualité de la filière de valorisation des déchets verts (10%) Signature électronique autorisée (non obligatoire).

Site principal ou lieu d'exécution

La consultation est divisée en 2 lots : • Lot n°1 : Entretien des espaces verts de la Ville (hors surfaces reprises au lot 2) • Lot n°2 : Entretien des espaces verts : Rue Danton et Place Jean Jaurès Pour le lot n°2 uniquement : marché réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l’article L. 5213-13 du Code du travail, à des établissements et services d’aide par le travail mentionnés à l’article L. 344-2 du code de l’action sociale et des familles ainsi qu’à des structures équivalentes lorsqu’ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales (Article L.2113-12 du Code de la Commande Publique). Les marchés publics sont des accords-cadres à bons de commandes mono attributaires selon les montants minimums et maximums suivants : LOT 1 : Entretien des espaces verts de la Ville (hors surfaces reprises au LOT 2) Montant minimum annuel du lot 1 (prestations récurrentes) : Montant minimum annuel de 100 000,00 € H.T Montant maximum annuel du lot 1 (prestations récurrentes + variation des fréquences indiquées au CCTP + prestations ponctuelles) : Montant maximum de 150 000,00 HT par an LOT 2 : Entretien des espaces verts : Rue Danton et Place Jean Jaurès Montant minimum annuel du lot 2 (prestations récurrentes) : Montant minimum annuel de 10 000,00 € H.T Montant maximum annuel du lot 2 (prestations récurrentes) : Montant maximum de 20 000,00 HT par an Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période d’un an de manière tacite. Le classement des offres sera effectué à partir des critères de jugement des offres suivants : Pour les deux lots : Prix (70%), jugé sur la base du détail quantitatif estimatif selon la formule suivante : (N=70%*Pmin/P). Valeur technique (30%) appréciée au regard du mémoire technique et jugée sur la base des sous-critères suivants : - Adéquation des moyens humains affectés pour la réalisation des prestations au marchés (10%) - Adéquation des doyens matériels affectés pour la réalisation des prestations au marché (10%) - Qualité de la filière de valorisation des déchets verts (10%) Signature électronique autorisée (non obligatoire).

Changements
Autres informations complémentaires
Point 2 Procédure : Informations complémentaires
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 70452-2026
Source: OJS 2026/S 043-146386 (2026-02-27)

Avis d'attribution de marché (2026-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 170 000 EUR 💰
Description
Autres informations sur le renouvellement:

Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période d’un an de manière tacite.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique (30%) appréciée au regard du mémoire technique et jugée sur la base des sous-critères suivants : - Adéquation des moyens humains affectés pour la réalisation des prestations au marchés (10%) - Adéquation des doyens matériels affectés pour la réalisation des prestations au marché (10%) - Qualité de la filière de valorisation des déchets verts (10%)
Critère de qualité (pondération): 30

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026S00017
Date de conclusion du contrat: 2026-05-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 1 de STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ste d'entretien et de restauration du patrimoine et de l'environnement
Numéro d'enregistrement national: 345154694
Code postal: 84250
Commune postale: Le thor
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 2 de ARMENTIERES PAYSAGES ET AVENIR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Armentieres paysages et avenir
Numéro d'enregistrement national: 440080448
Code postal: 59193
Commune postale: Erquinghem-lys
Région: Nord 🏙️
Source: OJS 2026/S 108-391080 (2026-06-04)