ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNE DE CHÂTEAUBOURG
Commune de Châteaubourg
Entretien des espaces paysagers de la Commune par secteur selon des modalités de gestion différenciée respectueuse de l’environnement. Le marché comprend l'entretien des pelouses, noues, bassins tampons, talus, allées, plantations.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-11. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-05.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts de la commune de châteaubourg
Numéro de référence: 2601
Brève description:
“Entretien des espaces paysagers de la Commune par secteur selon des modalités de gestion différenciée respectueuse de l’environnement. Le marché comprend...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 515 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Titre: Secteur Bretonnière
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Prestations d'entretien des pelouses, des noues, bassins tampon, talus, massifs arbustifs, rosiers, haies, couvre-sols et sarclage.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Secteur Coteaux de Cheminel - Primevères
Description du marché:
“Prestations d'entretien des pelouses, noues, bassins tampon, talus, massifs arbustifs, rosiers, haies, couvre-sols et sarclage.”
Code postal: 35220
Ville: Châteaubourg
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Titre: Secteur Souaudière
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Titre: Secteur Haute Brunelière et Bourlière
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Titre: Secteur Stade de Châteaubourg - Liberté - Square Jean XXIII - Tréolière - TAGV
Description du marché:
“Prestations d'entretien des haies monospécifiques et bocagères.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-11 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de chateaubourg
Numéro d'enregistrement national: 21350068900251
Adresse postale: 5 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 35220
Commune postale: Châteaubourg
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: b.lebrusq@chateaubourg.fr 📧
Téléphone: 0299003147 📞
URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.data.gouv.fr/datasets/donnees-essentielles-du-profil-acheteur-megalis-bretagne-schema-arretes-2022 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
URL de participation: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 004-006968 (2026-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts de la commune de châteaubourg
Numéro de référence: 2601
Brève description:
“Entretien des espaces paysagers de la Commune par secteur selon des modalités de gestion différenciée respectueuse de l’environnement. Le marché comprend...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 515 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Titre: Secteur Bretonnière
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Prestations d'entretien des pelouses, des noues, bassins tampon, talus, massifs arbustifs, rosiers, haies, couvre-sols et sarclage.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Secteur Coteaux de Cheminel - Primevères
Description du marché:
“Prestations d'entretien des pelouses, noues, bassins tampon, talus, massifs arbustifs, rosiers, haies, couvre-sols et sarclage.”
Code postal: 35220
Ville: Châteaubourg
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Titre: Secteur Souaudière
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Titre: Secteur Haute Brunelière et Bourlière
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Titre: Secteur Stade de Châteaubourg - Liberté - Square Jean XXIII - Tréolière - TAGV
Description du marché:
“Prestations d'entretien des haies monospécifiques et bocagères.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-11 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de chateaubourg
Numéro d'enregistrement national: 21350068900251
Adresse postale: 5 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 35220
Commune postale: Châteaubourg
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: b.lebrusq@chateaubourg.fr 📧
Téléphone: 0299003147 📞
URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.data.gouv.fr/datasets/donnees-essentielles-du-profil-acheteur-megalis-bretagne-schema-arretes-2022 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
URL de participation: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 004-006968 (2026-01-05)
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