Contrôle et régulation des nuisibles
Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Contrôle et régulation des nuisibles pour le Centre hospitalier Bretagne Atlantique (Vannes et Auray), le Centre hospitalier de Ploërmel, le Centre hospitalier de Josselin, l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes de Malestroit, l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes La Rose des Vents de Quiberon, le Centre hospitalier Basse Vilaine (Nivillac), l'Etablissement Public de Santé Mentale Morbihan (Saint Avé) et le Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer (Le Palais).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'hygiénisation d'installations › Services de lutte contre les parasites
- • Services d'hygiénisation d'installations › Services de dératisation
- • Services d'hygiénisation d'installations › Services de fumigation
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
- • Bretagne › Morbihan
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrôle et régulation des nuisibles
Numéro de référence: Ghba_nuisibles
Brève description:
“Contrôle et régulation des nuisibles pour le Centre hospitalier Bretagne Atlantique (Vannes et Auray), le Centre hospitalier de Ploërmel, le Centre...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de lutte contre les parasites 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Etablissements du continent
Description du marché:
“Prestations de contrôle et de régulation des nuisibles au bénéfice des Etablissements du continent (Centre hospitalier Bretagne Atlantique, Centre...”
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Informations complémentaires:
“Nature : le marché est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de lutte contre les parasites 📦
Produits/services supplémentaires: Services de dératisation 📦
Services de fumigation 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les locaux concernés par les prestations objet du marché sont listés par Etablissement en Annexe 1 du cahier des clauses techniques particulières ; les...”
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Adresse postale: Centre hospitalier Bretagne Atlantique - 20, boulevard du Général Maurice Guillaudot - BP 70555
Code postal: 56017
Ville: Vannes cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Durée : le marché public s'exécute du 1er mars 2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu'au 28 février...”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Critère "Valeur technique" sur 45 points dont 20 points au regard de la Qualité de l'organisation définie pour l'exécution des prestations, 10 points au regard de la Qualité des moyens humains, techniques et matériels affectés au marché, 10 points au regard de la Qualité des modalités de suivi et de contrôle des prestation, et 5 au regard de la Pertinence des mesures environnementales proposées dans le cadre du marché
Critère de qualité (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer
Description du marché:
“Prestations de contrôle et de régulation des nuisibles au bénéfice du Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer. Les caractéristiques techniques des...”
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Informations complémentaires:
“Nature : le marché est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la...”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Les locaux concernés par les prestations objet du marché sont listés par Etablissement en Annexe 1 du cahier des clauses techniques particulières ; le plan...”
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Adresse postale: Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer - 271, rue Marie-Madeleine de Castille
Code postal: 56360
Ville: Le Palais
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de dératisation 📦
Services de fumigation 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Le marché public est passé après mise en concurrence en la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2,...”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-09 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-02-09 13:00:00 📅
Informations complémentaires:
“L'ouverture des plis n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Numéro d'enregistrement national: 26561337200019
Adresse postale: Etablissement support du groupement hospitalier Brocéliande Atlantique et coordonnateur de groupement de commandes - 20, boulevard du Général Maurice Guillaudot - BP 70555
Code postal: 56017
Commune postale: Vannes cedex
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule juridique des achats
Courrier électronique: cellule-juridique.achats@ghba.fr 📧
Téléphone: 0297292105 📞
URL: https://www.ch-bretagne-atlantique.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2920987&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2920987&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Présentation des groupements : par convention signée le 1er juillet 2016, le Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique (GHBA) a été constitué entre le...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizieu - 3, contour de la Motte - CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizieu - 3, contour de la Motte - CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 007-015851 (2026-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrôle et régulation des nuisibles
Numéro de référence: Ghba_nuisibles
Brève description:
“Contrôle et régulation des nuisibles pour le Centre hospitalier Bretagne Atlantique (Vannes et Auray), le Centre hospitalier de Ploërmel, le Centre...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de lutte contre les parasites 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Etablissements du continent
Description du marché:
“Prestations de contrôle et de régulation des nuisibles au bénéfice des Etablissements du continent (Centre hospitalier Bretagne Atlantique, Centre...”
Informations complémentaires:
“Nature : le marché est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de lutte contre les parasites 📦
Produits/services supplémentaires: Services de dératisation 📦
Services de fumigation 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les locaux concernés par les prestations objet du marché sont listés par Etablissement en Annexe 1 du cahier des clauses techniques particulières ; les...”
Adresse postale: Centre hospitalier Bretagne Atlantique - 20, boulevard du Général Maurice Guillaudot - BP 70555
Code postal: 56017
Ville: Vannes cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Durée : le marché public s'exécute du 1er mars 2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu'au 28 février...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Critère "Valeur technique" sur 45 points dont 20 points au regard de la Qualité de l'organisation définie pour l'exécution des prestations, 10 points au regard de la Qualité des moyens humains, techniques et matériels affectés au marché, 10 points au regard de la Qualité des modalités de suivi et de contrôle des prestation, et 5 au regard de la Pertinence des mesures environnementales proposées dans le cadre du marché
Critère de qualité (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer
Description du marché:
“Prestations de contrôle et de régulation des nuisibles au bénéfice du Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer. Les caractéristiques techniques des...”
Informations complémentaires:
“Nature : le marché est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les locaux concernés par les prestations objet du marché sont listés par Etablissement en Annexe 1 du cahier des clauses techniques particulières ; le plan...”
Adresse postale: Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer - 271, rue Marie-Madeleine de Castille
Code postal: 56360
Ville: Le Palais
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de dératisation 📦
Services de fumigation 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Le marché public est passé après mise en concurrence en la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2,...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-09 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-02-09 13:00:00 📅
Informations complémentaires:
“L'ouverture des plis n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Numéro d'enregistrement national: 26561337200019
Adresse postale: Etablissement support du groupement hospitalier Brocéliande Atlantique et coordonnateur de groupement de commandes - 20, boulevard du Général Maurice Guillaudot - BP 70555
Code postal: 56017
Commune postale: Vannes cedex
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule juridique des achats
Courrier électronique: cellule-juridique.achats@ghba.fr 📧
Téléphone: 0297292105 📞
URL: https://www.ch-bretagne-atlantique.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2920987&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2920987&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Présentation des groupements : par convention signée le 1er juillet 2016, le Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique (GHBA) a été constitué entre le...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizieu - 3, contour de la Motte - CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizieu - 3, contour de la Motte - CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 007-015851 (2026-01-08)
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