Affrêtement d'avions pour le transport de la délégation française aux Jeux Méditerranéens de Taranto (Italie)
CNOSF
Le présent marché a pour objet l'affrètement d'avions permettant d'assurer le transport de la délégation française et de son matériel, entre Paris et les aéroports d'arrivées autorisés par le Comité d'Organisation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CNOSF
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-13 | Avis de marché |
| 2026-05-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Affrêtement d'avions pour le transport de la délégation française aux Jeux Méditerranéens de Taranto (Italie)
Brève description:
Produits/services: Services de transport aérien 📦
Description
Description du marché:
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-21 📅
Date de fin: 2026-09-04 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cnosf
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 avenue Pierre de Coubertin
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: remiveynand@cnosf.org 📧
Téléphone: +33 140782823 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://cnosf.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://cnosf.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25357_1146064.html 🌏
URL de participation: https://cnosf.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Admnistratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2026/S 033-113393 (2026-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Affrêtement d'avions pour le transport de la délégation française aux Jeux Méditerranéens de Taranto (Italie)
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'affrètement d'avions permettant d'assurer le transport de la délégation française et de son matériel, entre Paris et les aéroports d'arrivées autorisés par le Comité d'Organisation.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport aérien 📦
Description
Description du marché:
Affrêtement d'avions pour le transport de la délégation française aux Jeux Méditerranéens de Taranto (Italie)
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-21 📅
Date de fin: 2026-09-04 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cnosf
Numéro d'enregistrement national:
78435427600023
Adresse postale: 1 avenue Pierre de Coubertin
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: remiveynand@cnosf.org 📧
Téléphone: +33 140782823 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://cnosf.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://cnosf.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25357_1146064.html 🌏
URL de participation: https://cnosf.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Admnistratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
177 500 055 00013
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2026/S 033-113393 (2026-02-13)
Avis d'attribution de marché (2026-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 187 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre (40%) : o Prestations proposées (avant, pendant et après le voyage), o Aéroport et horaires proposés, plan de vol, o Modalités de transport des bagages, du matériel et des équipements, o Méthodologie de collaboration avec le CNOSF : conditions de réservation et modification des renseignements nécessaires à l'établissement des titres de transport, accompagnement, informations et échanges nécessaires à la bonne exécution des prestations, o Performances sociales et environnementales des prestations.
Critère de qualité (pondération): 40
Procédure
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-04-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 187 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Artheau Aviation
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Petite
Source: OJS 2026/S 101-364309 (2026-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 187 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre (40%) : o Prestations proposées (avant, pendant et après le voyage), o Aéroport et horaires proposés, plan de vol, o Modalités de transport des bagages, du matériel et des équipements, o Méthodologie de collaboration avec le CNOSF : conditions de réservation et modification des renseignements nécessaires à l'établissement des titres de transport, accompagnement, informations et échanges nécessaires à la bonne exécution des prestations, o Performances sociales et environnementales des prestations.
Critère de qualité (pondération): 40
Procédure
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Affrêtement d'avions pour le transport de la délégation française aux Jeux Méditerranéens de Taranto (Italie)
Date de conclusion du contrat: 2026-04-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 187 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
1146064 - Artheau Aviation
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Artheau Aviation
Numéro d'enregistrement national:
753 883 354 00015
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Petite
Source: OJS 2026/S 101-364309 (2026-05-26)
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