Acquisition, livraison et la mise en service d’un inductively coupled plasma - mass spectrometer (ICP-MS) couplé avec un système de mesure électrochimique in situ dédié à l’analyse de la cinétique de dissolutions élémentaires
Le laboratoire interfaces et Systèmes Electrochimiques (LISE) est associé à la Sorbonne Université depuis 1967 (UMR 8235). Le LISE est spécialisé dans la recherche électrochimique dans le cadre de la physico-chimie et de la réactivité interfaciale (https://lise-www.sorbonne-universite.fr/ ). Le LISE est un laboratoire réputé mondialement dans le domaine de l’électrochimie pour l’analyse de la corrosion, du stockage d’énergie, du traitement de l’eau et surtout la cinétique réactionnelle fondamentale en utilisant spectroscopie micro-/nano Raman, électrochimie ultra-rapide, microbalance à quartz, microscopie électrochimique à balayage (scanning electrochemical microscopy, SECM) et les techniques électrochimiques conventionnelles (i.e. spectroscopie d’impédance électrochimique). Le LISE souhaite faire l’acquisition d’un nouvel équipement financé par l’European Research Council – Starting Grant (ERC-StG), acronyme URANUS (understanding degradation mechanism of metallic materials in extreme environments using element-resolved electrochemistry). Cet équipement sera installé au sein d’un nouveau groupe dans le laboratoire pour l’analyse de la cinétique de dissolution élémentaire lors de corrosion des métaux ou des alliages, ainsi que la formation de films protecteurs sur différentes électrodes. De ce fait, l’équipement que le LISE cherche à acquérir est spécifiquement in situ ICP-MS (inductively coupled plasma - mass spectrometer) dédié à l’analyse de la cinétique de différentes réactions électrochimiques élémentaire. Plus précisément, la technique s’appelle ASEC (atomic spectroelectrochemistry) et elle permet de mesurer la vitesse de dissolution élémentaire lors de la réaction électrochimique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-03-30.
L'appel d'offres a été publié le 2026-02-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2026-02-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition, livraison et la mise en service d’un inductively coupled plasma - mass spectrometer (ICP-MS) couplé avec un système de mesure électrochimique in situ dédié à l’analyse de la cinétique de dissolutions élémentaires
Numéro de référence: 2026_AOO_ICP-MS_LISE
Brève description:
Le laboratoire interfaces et Systèmes Electrochimiques (LISE) est associé à la Sorbonne Université depuis 1967 (UMR 8235). Le LISE est spécialisé dans la recherche électrochimique dans le cadre de la physico-chimie et de la réactivité interfaciale (https://lise-www.sorbonne-universite.fr/ ). Le LISE est un laboratoire réputé mondialement dans le domaine de l’électrochimie pour l’analyse de la corrosion, du stockage d’énergie, du traitement de l’eau et surtout la cinétique réactionnelle fondamentale en utilisant spectroscopie micro-/nano Raman, électrochimie ultra-rapide, microbalance à quartz, microscopie électrochimique à balayage (scanning electrochemical microscopy, SECM) et les techniques électrochimiques conventionnelles (i.e. spectroscopie d’impédance électrochimique).
Le LISE souhaite faire l’acquisition d’un nouvel équipement financé par l’European Research Council – Starting Grant (ERC-StG), acronyme URANUS (understanding degradation mechanism of metallic materials in extreme environments using element-resolved electrochemistry). Cet équipement sera installé au sein d’un nouveau groupe dans le laboratoire pour l’analyse de la cinétique de dissolution élémentaire lors de corrosion des métaux ou des alliages, ainsi que la formation de films protecteurs sur différentes électrodes. De ce fait, l’équipement que le LISE cherche à acquérir est spécifiquement in situ ICP-MS (inductively coupled plasma - mass spectrometer) dédié à l’analyse de la cinétique de différentes réactions électrochimiques élémentaire. Plus précisément, la technique s’appelle ASEC (atomic spectroelectrochemistry) et elle permet de mesurer la vitesse de dissolution élémentaire lors de la réaction électrochimique.
Le laboratoire interfaces et Systèmes Electrochimiques (LISE) est associé à la Sorbonne Université depuis 1967 (UMR 8235). Le LISE est spécialisé dans la recherche électrochimique dans le cadre de la physico-chimie et de la réactivité interfaciale (https://lise-www.sorbonne-universite.fr/ ). Le LISE est un laboratoire réputé mondialement dans le domaine de l’électrochimie pour l’analyse de la corrosion, du stockage d’énergie, du traitement de l’eau et surtout la cinétique réactionnelle fondamentale en utilisant spectroscopie micro-/nano Raman, électrochimie ultra-rapide, microbalance à quartz, microscopie électrochimique à balayage (scanning electrochemical microscopy, SECM) et les techniques électrochimiques conventionnelles (i.e. spectroscopie d’impédance électrochimique).
Le LISE souhaite faire l’acquisition d’un nouvel équipement financé par l’European Research Council – Starting Grant (ERC-StG), acronyme URANUS (understanding degradation mechanism of metallic materials in extreme environments using element-resolved electrochemistry). Cet équipement sera installé au sein d’un nouveau groupe dans le laboratoire pour l’analyse de la cinétique de dissolution élémentaire lors de corrosion des métaux ou des alliages, ainsi que la formation de films protecteurs sur différentes électrodes. De ce fait, l’équipement que le LISE cherche à acquérir est spécifiquement in situ ICP-MS (inductively coupled plasma - mass spectrometer) dédié à l’analyse de la cinétique de différentes réactions électrochimiques élémentaire. Plus précisément, la technique s’appelle ASEC (atomic spectroelectrochemistry) et elle permet de mesurer la vitesse de dissolution élémentaire lors de la réaction électrochimique.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Spectromètres📦 Description
Identifiant interne: 2026_AOO_ICP-MS_LISE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Le présent appel d’offre porte sur du matériel neuf, toute proposition de matériel d’occasion et/ou reconditionné sera refusée. L’équipement que le LISE souhaite installer pour sa plateforme d’analyse de la corrosion est extrêmement spécifique. Un système ICP-MS conventionnel nécessitant par exemple une dilution préalable (par des standards internes), ne constituerait pas une option car cette dilution diminuerait la concentration des éléments d’intérêt et ne serait donc pas suffisante au regard du périmètre scientifique développé au LISE. Il convient de rappeler que les conditions de travail sont in situ et non ex situ. Un logiciel permettant le suivi en temps réel des concentrations élémentaires serait apprécié.
Le présent marché comprend à minima :
• L’acquisition
• Performances techniques et fonctionnelles minimales attendues de l’instrument
• La livraison assurée par le titulaire
• L’installation et la mise en service
• La formation aux utilisateurs
• La garantie contractuelle et support associé.
Les performances techniques et fonctionnelles minimales attendues de l’équipement sont précisées aux documents de la consultation
les variantes ne sont pas autorisées.
4 prestations supplémentaires éventuelles (PSE) demandées :
PSE N°1 : Une maintenance préventive annuelle (pièces détachées, les consommables, main d’œuvre et déplacement) à l’expiration de la garantie.
PSE N°2 : Un contrat de maintenance d’un an (comprenant pièces, main d’œuvre et déplacement) assortie d’une maintenance préventive à l’expiration de la garantie
PSE N°3 : Extension de garantie d’au moins un (1) an : Le fournisseur proposera et chiffrera une extension de garantie d’une durée minimale d’un (1) an, prenant effet à l’issue de la garantie initiale. Cette extension devra couvrir l’ensemble des pièces détachées, la main d’œuvre, les déplacements ainsi que la livraison sur site.
PSE N°4 : Une formation avancée sur site du personnel utilisateurs pour 5 personnes au minimum.
Le présent appel d’offre porte sur du matériel neuf, toute proposition de matériel d’occasion et/ou reconditionné sera refusée. L’équipement que le LISE souhaite installer pour sa plateforme d’analyse de la corrosion est extrêmement spécifique. Un système ICP-MS conventionnel nécessitant par exemple une dilution préalable (par des standards internes), ne constituerait pas une option car cette dilution diminuerait la concentration des éléments d’intérêt et ne serait donc pas suffisante au regard du périmètre scientifique développé au LISE. Il convient de rappeler que les conditions de travail sont in situ et non ex situ. Un logiciel permettant le suivi en temps réel des concentrations élémentaires serait apprécié.
Le présent marché comprend à minima :
• L’acquisition
• Performances techniques et fonctionnelles minimales attendues de l’instrument
• La livraison assurée par le titulaire
• L’installation et la mise en service
• La formation aux utilisateurs
• La garantie contractuelle et support associé.
Les performances techniques et fonctionnelles minimales attendues de l’équipement sont précisées aux documents de la consultation
les variantes ne sont pas autorisées.
4 prestations supplémentaires éventuelles (PSE) demandées :
PSE N°1 : Une maintenance préventive annuelle (pièces détachées, les consommables, main d’œuvre et déplacement) à l’expiration de la garantie.
PSE N°2 : Un contrat de maintenance d’un an (comprenant pièces, main d’œuvre et déplacement) assortie d’une maintenance préventive à l’expiration de la garantie
PSE N°3 : Extension de garantie d’au moins un (1) an : Le fournisseur proposera et chiffrera une extension de garantie d’une durée minimale d’un (1) an, prenant effet à l’issue de la garantie initiale. Cette extension devra couvrir l’ensemble des pièces détachées, la main d’œuvre, les déplacements ainsi que la livraison sur site.
PSE N°4 : Une formation avancée sur site du personnel utilisateurs pour 5 personnes au minimum.
Informations complémentaires:
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2948523&orgAcronyme=f2h
Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
Le candidat peut transmettre au CNRS une copie de sauvegarde physique avec la mention suivante : « Copie de
sauvegarde - NE PAS OUVRIR » Procédure n°2026_AOO_ICP-MS_LISE et à l'adresse suivante : CNRS Délégation Paris-Centre - SFC – Pôle Achats -16, rue Pierre et Marie Curie - 75005 PARIS
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2948523&orgAcronyme=f2h
Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
Le candidat peut transmettre au CNRS une copie de sauvegarde physique avec la mention suivante : « Copie de
sauvegarde - NE PAS OUVRIR » Procédure n°2026_AOO_ICP-MS_LISE et à l'adresse suivante : CNRS Délégation Paris-Centre - SFC – Pôle Achats -16, rue Pierre et Marie Curie - 75005 PARIS
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris
🏙️
Durée de l'accord: 3 mois Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°1 : Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère n°3 : Engagement relatif au développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Critère n°4: Délai de livraison
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001 Description
Site principal ou lieu d'exécution:
« Aucune caution, ni garantie ne sont exigées Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme . Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 30% du montant TTC du marché. Paiement après service fait.
Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
« Aucune caution, ni garantie ne sont exigées Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme . Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 30% du montant TTC du marché. Paiement après service fait.
Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
Adresse postale: Laboratoire Interfaces et Systèmes Electrochimiques (LISE), UMR 8235
Sorbonne Université, Campus Pierre-et-Marie-Curie,
4, Place de Jussieu, Tour 13-14
Code postal: 75005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Article R2142-1 : Les conditions de participation à la procédure de passation relatives aux capacités du candidat mentionnées à l'article L. 2142-1, ainsi que les moyens de preuve acceptables, sont indiqués par l'acheteur dans les documents de la consultation.
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure
Article R2142-1 : Les conditions de participation à la procédure de passation relatives aux capacités du candidat mentionnées à l'article L. 2142-1, ainsi que les moyens de preuve acceptables, sont indiqués par l'acheteur dans les documents de la consultation.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois Conditions de passation du marché
Informations complémentaires:
L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Cnrs delegation paris-centre
Numéro d'enregistrement national: 18008901303282
Adresse postale: 16 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Région: Paris
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Achats
Courrier électronique: marchesdr2@dr2.cnrs.fr📧
Téléphone: +33 142349400📞
URL: http://www.cnrs.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2948523&orgAcronyme=f2h🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/🌏
Identifiant des fonds de l’UE: Projet ERC Starting Grant URANUS (understanding degradation mechanism of metallic materials in extreme environments using element-resolved electrochemistry)
Code du programme de financement de l'UE: Horizon Europe – Programme-cadre pour la recherche et l’innovation (2021/2027)
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France - Préfecture de Paris
Direction des affaires juridiques
5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: PARIS Cedex 15
Région: Paris
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: PARIS CEDEX 04
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
« Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat ».
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
« Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat ».
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 041-140559 (2026-02-26)
Avis d'attribution de marché (2026-05-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 155339.17 EUR 💰
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Horizon Europe – Programme-cadre pour la recherche et l’innovation (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Subvention ERC Starting Grant projet URANUS
Description
Description du marché:
Le présent appel d’offre porte sur du matériel neuf, toute proposition de matériel d’occasion et/ou reconditionné sera refusée. L’équipement que le LISE souhaite installer pour sa plateforme d’analyse de la corrosion est extrêmement spécifique. Un système ICP-MS conventionnel nécessitant par exemple une dilution préalable (par des standards internes), ne constituerait pas une option car cette dilution diminuerait la concentration des éléments d’intérêt et ne serait donc pas suffisante au regard du périmètre scientifique développé au LISE. Il convient de rappeler que les conditions de travail sont in situ et non ex situ. Un logiciel permettant le suivi en temps réel des concentrations élémentaires serait apprécié.
Le présent marché comprend à minima :
• L’acquisition
• Performances techniques et fonctionnelles minimales attendues de l’instrument
• La livraison assurée par le titulaire
• L’installation et la mise en service
• La formation aux utilisateurs
• La garantie contractuelle et support associé.
Les performances techniques et fonctionnelles minimales attendues de l’équipement sont précisées aux documents de la consultation
les variantes ne sont pas autorisées.
4 prestations supplémentaires éventuelles (PSE) demandées :
PSE N°1 : Une maintenance préventive annuelle (pièces détachées, les consommables, main d’œuvre et déplacement) à l’expiration de la garantie.
PSE N°2 : Un contrat de maintenance d’un an (comprenant pièces, main d’œuvre et déplacement) assortie d’une maintenance préventive à l’expiration de la garantie
PSE N°3 : Extension de garantie d’au moins un (1) an : Le fournisseur proposera et chiffrera une extension de garantie d’une durée minimale d’un (1) an, prenant effet à l’issue de la garantie initiale. Cette extension devra couvrir l’ensemble des pièces détachées, la main d’œuvre, les déplacements ainsi que la livraison sur site.
PSE N°4 : Une formation avancée sur site du personnel utilisateurs pour 5 personnes au minimum.
Les PSE n°1 et n°3 sont retenues dans le cadre du marché.
Le présent appel d’offre porte sur du matériel neuf, toute proposition de matériel d’occasion et/ou reconditionné sera refusée. L’équipement que le LISE souhaite installer pour sa plateforme d’analyse de la corrosion est extrêmement spécifique. Un système ICP-MS conventionnel nécessitant par exemple une dilution préalable (par des standards internes), ne constituerait pas une option car cette dilution diminuerait la concentration des éléments d’intérêt et ne serait donc pas suffisante au regard du périmètre scientifique développé au LISE. Il convient de rappeler que les conditions de travail sont in situ et non ex situ. Un logiciel permettant le suivi en temps réel des concentrations élémentaires serait apprécié.
Le présent marché comprend à minima :
• L’acquisition
• Performances techniques et fonctionnelles minimales attendues de l’instrument
• La livraison assurée par le titulaire
• L’installation et la mise en service
• La formation aux utilisateurs
• La garantie contractuelle et support associé.
Les performances techniques et fonctionnelles minimales attendues de l’équipement sont précisées aux documents de la consultation
les variantes ne sont pas autorisées.
4 prestations supplémentaires éventuelles (PSE) demandées :
PSE N°1 : Une maintenance préventive annuelle (pièces détachées, les consommables, main d’œuvre et déplacement) à l’expiration de la garantie.
PSE N°2 : Un contrat de maintenance d’un an (comprenant pièces, main d’œuvre et déplacement) assortie d’une maintenance préventive à l’expiration de la garantie
PSE N°3 : Extension de garantie d’au moins un (1) an : Le fournisseur proposera et chiffrera une extension de garantie d’une durée minimale d’un (1) an, prenant effet à l’issue de la garantie initiale. Cette extension devra couvrir l’ensemble des pièces détachées, la main d’œuvre, les déplacements ainsi que la livraison sur site.
PSE N°4 : Une formation avancée sur site du personnel utilisateurs pour 5 personnes au minimum.
Les PSE n°1 et n°3 sont retenues dans le cadre du marché.
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2031441
Date de conclusion du contrat: 2026-05-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 155339.17 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre de Agilent Technologies
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Agilent technologies
Nom et adresse du contractant
Nom: AGILENT TECHNOLOGIES France
Numéro d'enregistrement national: 42364673600268
Adresse postale: Parc Technopolis
ZA Courtaboeuf
3 avenue du Canada
Code postal: 91978
Commune postale: Les Ulis
Région: Essonne
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
« Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat ».
_____________________________________________________________________________________________________________________________________
Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courrier ou par message électronique à marchesdr2@dr2.cnrs.fr et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: CNRS DELEGATION PARIS-CENTRE
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
« Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat ».
_____________________________________________________________________________________________________________________________________
Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courrier ou par message électronique à marchesdr2@dr2.cnrs.fr et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: CNRS DELEGATION PARIS-CENTRE