Acquisition de Vélos cargos à assistance électrique neufs pour le transport de personnes, d'équipements de connectivité, pièces de rechange et accessoires

Centrale d'achat du transport public

L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de Vélos cargos à assistance électrique neufs, d'équipements et services complémentaires pour le transport de personnes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-03.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-02-03 Avis de marché
Avis de marché (2026-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de Vélos cargos à assistance électrique neufs pour le transport de personnes, d'équipements de connectivité, pièces de rechange et accessoires
Numéro de référence: 2026-16
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de Vélos cargos à assistance électrique neufs, d'équipements et services complémentaires pour le transport de personnes.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bicyclettes 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans l’Espace économique européen
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Vélos à Assistance Électrique (VAE) rallongés
Valeur estimée hors TVA: 5 040 000 EUR 💰
Description du marché: Vélos à Assistance Électrique (VAE) rallongés
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an. La valeur estimative indiquée est donnée à titre indicatif. Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé dans le cahier des clauses particulières de l'accord-cadre (CCAP). Des Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) facultatives sont prévues et précisées dans les documents de la consultation. Elle correspondent aux options techniques qui peuvent être commandées par la CATP.
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Site principal ou lieu d'exécution:
L'accord-cadre est exécuté en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle-Calédonie et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012
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Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: VAE biporteurs
Valeur estimée hors TVA: 504 000 EUR 💰
Description du marché: VAE biporteurs
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an. La valeur estimative indiquée est donnée à titre indicatif. Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé dans le cahier des clauses particulières de l'accord-cadre (CCAP). Des Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) facultatives sont prévues et précisées dans les documents de la consultation. Elle corespondent aux options techniques qui peuvent être commandées par la CATP.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: VAE triporteurs
Valeur estimée hors TVA: 1 008 000 EUR 💰
Description du marché: VAE triporteurs
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an. La valeur estimative indiquée est donnée à titre indicatif. Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé dans le cahier des clauses particulières de l'accord-cadre (CCAP). Des Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) facultatives sont prévues et précisées dans les documents de la consultation. Elle corespondent aux options techniques qui peuvent être commandées par la CATP.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. Cette procédure se déroule en une seule phase avec une remise simultanée des candidatures et des offres. L'accord-cadre est passé pour une durée d'1 an reconductible 3 fois 1 an, dans la limite de 4 ans.
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: L'accord-cadre s'exécute pour l'émission de bons de commande

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centrale d'Achat du Transport Public
Numéro d'enregistrement national: 53953788600035
Adresse postale: 23 rue Daviel
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: thibault.ledonge@catp.fr 📧
Téléphone: +33 184831585 📞
URL: https://www.catp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://catp.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1143713.html 🌏
URL de participation: https://catp.emarchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- référé pré-contractuel (articles L.551-5 et suivants du code de justice administrative (CJA)) ;- référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA)
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 025-083091 (2026-02-03)