Acquisition de Vélos cargos à assistance électrique neufs pour le transport de personnes, d'équipements de connectivité, pièces de rechange et accessoires
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de Vélos cargos à assistance électrique neufs, d'équipements et services complémentaires pour le transport de personnes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-03-06.
L'appel d'offres a été publié le 2026-02-03.
Avis de marché (2026-02-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de Vélos cargos à assistance électrique neufs pour le transport de personnes, d'équipements de connectivité, pièces de rechange et accessoires
Numéro de référence: 2026-16
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de Vélos cargos à assistance électrique neufs, d'équipements et services complémentaires pour le transport de personnes.”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de Vélos cargos à assistance électrique neufs, d'équipements et services complémentaires pour le transport de personnes.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bicyclettes📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Vélos à Assistance Électrique (VAE) rallongés”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an. La valeur...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an. La valeur estimative indiquée est donnée à titre indicatif. Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé dans le cahier des clauses particulières de l'accord-cadre (CCAP). Des Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) facultatives sont prévues et précisées dans les documents de la consultation. Elle correspondent aux options techniques qui peuvent être commandées par la CATP.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“L'accord-cadre est exécuté en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer...”
Site principal ou lieu d'exécution
L'accord-cadre est exécuté en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle-Calédonie et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012
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Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“VAE biporteurs”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an. La valeur estimative...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an. La valeur estimative indiquée est donnée à titre indicatif. Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé dans le cahier des clauses particulières de l'accord-cadre (CCAP). Des Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) facultatives sont prévues et précisées dans les documents de la consultation. Elle corespondent aux options techniques qui peuvent être commandées par la CATP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“VAE triporteurs”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an. La valeur...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an. La valeur estimative indiquée est donnée à titre indicatif. Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé dans le cahier des clauses particulières de l'accord-cadre (CCAP). Des Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) facultatives sont prévues et précisées dans les documents de la consultation. Elle corespondent aux options techniques qui peuvent être commandées par la CATP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre s'exécute pour l'émission de bons de commande”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (articles L.551-5 et suivants du code de justice administrative (CJA)) ;- référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA)” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 025-083091 (2026-02-03)