ACQUISITION DE VAISSELLE et PETITS MATERIELS HOTELIERS

Ville de Nantes

Il s'agit d'une relance suite à une déclaration sans suite de la procédure 2025VN000096 (référence de la publicité BOAMP_4196875). Cet accord cadre est lancé sous forme de groupement de commandes par la Ville de Nantes (principalement la Direction de l'Education, la Direction de la Petite Enfance et le Service Municipal de restauration), Nantes Métropole et son CCAS. La Ville de Nantes est désignée coordonnateur de l'accord cadre et est responsable du lancement de l'accord cadre, de son attribution et de son suivi et engage juridiquement par ses décisions l'ensemble des membres du groupement. Dans le présent accord cadre, ce groupement de commandes est identifié comme étant la personne publique contractante ou le pouvoir adjudicateur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-20.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-01-20 Avis de marché
2026-02-20 Avis de marché
Avis de marché (2026-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACQUISITION DE VAISSELLE et PETITS MATERIELS HOTELIERS
Numéro de référence: 2026VN00000200
Brève description:
Il s'agit d'une relance suite à une déclaration sans suite de la procédure 2025VN000096 (référence de la publicité BOAMP_4196875). Cet accord cadre est lancé sous forme de groupement de commandes par la Ville de Nantes (principalement la Direction de l'Education, la Direction de la Petite Enfance et le Service Municipal de restauration), Nantes Métropole et son CCAS. La Ville de Nantes est désignée coordonnateur de l'accord cadre et est responsable du lancement de l'accord cadre, de son attribution et de son suivi et engage juridiquement par ses décisions l'ensemble des membres du groupement. Dans le présent accord cadre, ce groupement de commandes est identifié comme étant la personne publique contractante ou le pouvoir adjudicateur.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vaisselle 📦
Description
Identifiant interne: 0
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Il s'agit d'une relance suite à une déclaration sans suite de la procédure 2025VN000096 (référence de la publicité BOAMP_4196875). Cet accord cadre est lancé sous forme de groupement de commandes par la Ville de Nantes (principalement la Direction de l'Education, la Direction de la Petite Enfance et le Service Municipal de restauration), Nantes Metropole et son CCAS. La Ville de Nantes est désignée coordonnateur de l'accord cadre et est responsable du lancement de l'accord cadre, de son attribution et de son suivi et engage juridiquement par ses décisions l'ensemble des membres du groupement. Dans le présent accord cadre, ce groupement de commandes est identifié comme étant la personne publique contractante ou le pouvoir adjudicateur.
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Informations complémentaires:
Il s'agit d'une relance suite à une déclaration sans suite de la procédure 2025VN000096 (référence de la publicité BOAMP_4196875). La présente procédure formalisée est soumise aux dispositions de l'article R21612 et suivants du code de la commande publique. Aucun allotissement n'est prévu. Cet accord cadre est lancé sous forme de groupement de commandes par la Ville de Nantes (principalement la Direction de l'Éducation, la Direction de la Petite Enfance et le Service Municipal de restauration), Nantes Métropole et son CCAS. L'accord cadre prendra effet à compter de sa notification pour une durée de deux ans. Il pourra être reconduit, à date anniversaire, 1 fois dans les mêmes termes, pour une durée de deux ans. Les modalités de révision des prix de l'accord cadre sont les suivantes : Les prix de l'accord cadre sont fermes pendant 1 an. En application de l’article R2194-1 du code de la commande publique, à chaque date anniversaire de l'accord cadre, les conditions tarifaires peuvent être révisées par ajustement. Cet ajustement sera effectué en référence à l’évolution tarifaire du catalogue du fournisseur tenant compte de l’évolution économique. Toutefois, le titulaire de l'accord cadre, qui pourra notamment faire profiter l'acheteur de baisse des tarifs obtenus auprès de ses fournisseurs ou suite à une optimisation de son organisation, devra proposer une tarification ajustée 3 mois avant la date anniversaire de l'accord cadre à la direction pilote interlocutrice. Sans proposition à cette date, les anciens tarifs et prix nets du catalogue général pourront être appliqués dans le cadre de la nouvelle année d'exécution
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Il s'agit d'une relance suite à une déclaration sans suite de la procédure 2025VN000096 (référence de la publicité BOAMP_4196875). La présente procédure formalisée est soumise aux dispositions de l'article R21612 et suivants du code de la commande publique. Aucun allotissement n'est prévu. Cet accord cadre est lancé sous forme de groupement de commandes par la Ville de Nantes (principalement la Direction de l'Éducation, la Direction de la Petite Enfance et le Service Municipal de restauration), Nantes Métropole et son CCAS. L'accord cadre prendra effet à compter de sa notification pour une durée de deux ans. Il pourra être reconduit, à date anniversaire, 1 fois dans les mêmes termes, pour une durée de deux ans. Les modalités de révision des prix de l'accord cadre sont les suivantes : Les prix de l'accord cadre sont fermes pendant 1 an. En application de l’article R2194-1 du code de la commande publique, à chaque date anniversaire de l'accord cadre, les conditions tarifaires peuvent être révisées par ajustement. Cet ajustement sera effectué en référence à l’évolution tarifaire du catalogue du fournisseur tenant compte de l’évolution économique. Toutefois, le titulaire de l'accord cadre, qui pourra notamment faire profiter l'acheteur de baisse des tarifs obtenus auprès de ses fournisseurs ou suite à une optimisation de son organisation, devra proposer une tarification ajustée 3 mois avant la date anniversaire de l'accord cadre à la direction pilote interlocutrice. Sans proposition à cette date, les anciens tarifs et prix nets du catalogue général pourront être appliqués dans le cadre de la nouvelle année d'exécution
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de nantes
Numéro d'enregistrement national: 21440109300015
Adresse postale: 2 RUE DE L'HOTEL DE VILLE
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des marchés publics
Courrier électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 240994848 📞
URL: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531292&orgAcronyme=u6i 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/531292?orgAcronyme=u6i 🌏
URL de participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/531292?orgAcronyme=u6i 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette B.P.24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 015-048835 (2026-01-20)
Avis de marché (2026-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
ACQUISITION DE VAISSELLE et PETITS MATERIELS HOTELIERS Il s'agit d'une relance suite à une déclaration sans suite de la procédure 2025VN000096 (référence de la publicité BOAMP_4196875).

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-06 12:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
URL: https://metropole.nantes.fr/lieu/mairie-centrale-de-nantes 🌏

Changements
Autres informations complémentaires
Modification délai de remise des offres
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 48835-2026
Source: OJS 2026/S 037-124683 (2026-02-20)
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