Acquisition de fournitures orthodontiques et traitement par aligners pour le centre dentaire de la CPAM de Paris

CPAM de Paris

Acquisition de fournitures orthodontiques et traitement par aligners pour le centre dentaire de la CPAM de Paris décomposée en 2 lots : LOT N°1 : FOURNITURES ORTHODONTIQUES et LOT N°2 : FOURNITURES POUR TRAITEMENT ORTHODONTIQUES PAR ALIGNERS

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-23.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-02-23 Avis de marché
Avis de marché (2026-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures orthodontiques et traitement par aligners pour le centre dentaire de la CPAM de Paris
Numéro de référence: 26-C-002
Brève description:
Acquisition de fournitures orthodontiques et traitement par aligners pour le centre dentaire de la CPAM de Paris décomposée en 2 lots : LOT N°1 : FOURNITURES ORTHODONTIQUES et LOT N°2 : FOURNITURES POUR TRAITEMENT ORTHODONTIQUES PAR ALIGNERS
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables dentaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Acquisition de fournitures orthodontiques
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché:
La présente consultation a pour objet l’acquisition de fournitures orthodontiques et traitement par aligners pour le centre dentaire de la CPAM de Paris
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Date de fin: 2030-06-30 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fournitures pour traitement orthodontiques par aligners
Description du marché: FOURNITURES POUR TRAITEMENT ORTHODONTIQUES PAR ALIGNERS
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations s'effectuent à l'adresse suivante:t 96-98 rue du Faubourg du Temple 75 011 PARIS
Code postal: 75
Ville: Paris

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-25 16:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-26 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-03-15 📅
Informations complémentaires:
Aucune forme particulière de groupement n’est requise pour cette consultation. Les candidats ont la possibilité de se présenter en qualité de candidat individuel ou sous la forme d’un groupement. Il est précisé ici, conformément à l’article 45 V du décret n°2016-360 du 25 Mars 2 016 et l’article R.2142-21 du Code de commande publique, qu’il sera interdit aux candidats de se présenter pour le présent marché en agissant à la fois : • en qualité de candidat individuel et de membres d’un ou plusieurs groupements, • en qualité de membres de plusieurs groupements, • en qualité de mandataire de plusieurs groupements.
Afficher plus
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cpam de paris
Numéro d'enregistrement national: 32384135300911
Adresse postale: 21 RUE GEORGES AURIC
Code postal: 75019
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sylvie detchenique
Courrier électronique: sylvie.detchenique@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 0153387435 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Nom: Place
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Département: 75859
Code postal: 75859
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sylvie.detchenique@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 0153357439 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 039-131171 (2026-02-23)