Achat de produits d’entretien respectueux de la santé et de l’environnement, de divers matériels d’entretien et sacs poubelles (5 lots)
Communauté d'agglomération de GrandAngoulême
Achat de produits d'entretien respectueux de la santé et de l'environnement, de divers matériels d'entretien et sacs poubelles (5 lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-09.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de produits d’entretien respectueux de la santé et de l’environnement, de divers matériels d’entretien et sacs poubelles (5 lots)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits d’entretien pour la restauration
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Description du marché: Produits d’entretien pour la restauration
Informations complémentaires: Les critères de sélection des offres sont précisés dans le RC
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits d’entretien pour l’entretien des locaux
Description du marché: Produits d’entretien pour l’entretien des locaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Droguerie, accessoires, matériels et équipements divers ergonomiques
Description du marché: Droguerie, accessoires, matériels et équipements divers ergonomiques
Produits/services: Produits de nettoyage et produits à polir 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériels et consommables d’essuyage
Description du marché: Matériels et consommables d’essuyage
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sacs poubelles
Description du marché: Sacs poubelles
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage et produits à polir 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-10 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération de GrandAngoulême
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25, boulevard Besson Bey
Code postal: 16023
Commune postale: Angoulême cedex
Région: Charente 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Péron Gaëlle - Service commun de la commande publique
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Téléphone: +33545386984 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://demat-ampa.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=605407&orgAcronyme=s4l 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15, rue de Blossac
BP 541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers Cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33549607919 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 008-019513 (2026-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de produits d’entretien respectueux de la santé et de l’environnement, de divers matériels d’entretien et sacs poubelles (5 lots)
Numéro de référence:
GraP_26007_26011
Brève description:
Achat de produits d'entretien respectueux de la santé et de l'environnement, de divers matériels d'entretien et sacs poubelles (5 lots)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Grap_26007
Titre: Produits d’entretien pour la restauration
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Description du marché: Produits d’entretien pour la restauration
Informations complémentaires: Les critères de sélection des offres sont précisés dans le RC
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Grap_26008
Titre: Produits d’entretien pour l’entretien des locaux
Description du marché: Produits d’entretien pour l’entretien des locaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Grap_26009
Titre: Droguerie, accessoires, matériels et équipements divers ergonomiques
Description du marché: Droguerie, accessoires, matériels et équipements divers ergonomiques
Produits/services: Produits de nettoyage et produits à polir 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Grap_26010
Titre: Matériels et consommables d’essuyage
Description du marché: Matériels et consommables d’essuyage
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Grap_26011
Titre: Sacs poubelles
Description du marché: Sacs poubelles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage et produits à polir 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s’exécutant par l’émission de bons de commandes sur la base des prix unitaires définis les catalogues avec un engagement sur un montant maximum pour les 4 ans de 5 000 000 € HT pour chaque lot. Les commandes émanent des différentes communes de la communauté d’agglomération adhérentes à la centrale d’achat Grap. L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 4 ans. Les prix du marché sont définitifs et révisables tous les ans à chaque date anniversaire dans les conditions définies ci-après. Le titulaire s’engage sur un (ou plusieurs) taux de remise minimum sur son catalogue de tarifs publics ou celui de son (ou ses) fournisseur(s). Les taux de remise sont fermes et définitifs.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-10 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
La forme juridique des groupements d’opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par l’acheteur est le groupement conjoint avec solidarité du mandataire envers les membres du groupement afin de satisfaire la bonne exécution du marché. En cas d’erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu’ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point du marché. Afin que l’offre puisse être prise en considération, les certificats, déclarations ou attestations susvisés devront être produits, le cas échéant, par chacun des membres des groupements, au plus tard à la date limite de remise des offres et devront être rédigés en langue française
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Le budget principal de chaque adhérent financera les dépenses afférentes aux marchés. Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire après émission de l’ordre de payer dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception de la demande de paiement par l'ordonnateur. En application de l'article R21913 du code de la commande publique, dans le cas où le bon de commande est supérieur à 50 000 euro(s) HT et si le délai d'exécution est supérieur à deux (2) mois, une avance de 10 % est accordée au titulaire (sauf indication contraire dans l'acte d'engagement) dans les conditions fixées dans le même article
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération de GrandAngoulême
Numéro d'enregistrement national:
20007182700014
Adresse postale: 25, boulevard Besson Bey
Code postal: 16023
Commune postale: Angoulême cedex
Région: Charente 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Péron Gaëlle - Service commun de la commande publique
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Téléphone: +33545386984 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://demat-ampa.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=605407&orgAcronyme=s4l 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
17860004500029
Adresse postale: 15, rue de Blossac
BP 541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers Cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33549607919 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 008-019513 (2026-01-09)
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