Les prestations sont réparties en cinq (05) lots désignés ci-après qui donneront chacun lieu à un marché distinct. Ces lots ainsi que leurs montants hors taxe, pour la période initiale du marché ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sont définis comme suit : - Lot 1 "Acquisition de plantes diverses et variées" - Min : 1 000 Euros HT / Max. : 15 000 Euros HT - Lot 2 "Acquisition de substrats" - Min : 1 000 Euros HT / Max. : 10 000 Euros HT - Lot 3 "Acquisition d'engrais pour plantes" - Min : 1 000 Euros HT / Max. : 10 000 Euros HT - Lot 4 "Acquisition de paillages" - Min : 1 000 Euros HT / Max. : 10 000 Euros HT - Lot 5 "Acquisition de gazons en plaques" - Min : 1 000 Euros HT / Max. : 40 000 Euros HT
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-03-30.
L'appel d'offres a été publié le 2026-02-24.
Avis de marché (2026-02-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: ACHAT DE PLANTES ET DE DIVERSES FOURNITURES POUR LA PEPINIERE COMMUNALE DE SAINT-JOSEPH - ANNEE 2026
Numéro de référence: 26AO004
Brève description:
Les prestations sont réparties en cinq (05) lots désignés ci-après qui donneront chacun lieu à un marché distinct. Ces lots ainsi que leurs montants hors taxe, pour la période initiale du marché ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sont définis comme suit :
- Lot 1 "Acquisition de plantes diverses et variées" - Min : 1 000 Euros HT / Max. : 15 000 Euros HT
- Lot 2 "Acquisition de substrats" - Min : 1 000 Euros HT / Max. : 10 000 Euros HT
- Lot 3 "Acquisition d'engrais pour plantes" - Min : 1 000 Euros HT / Max. : 10 000 Euros HT
- Lot 4 "Acquisition de paillages" - Min : 1 000 Euros HT / Max. : 10 000 Euros HT
- Lot 5 "Acquisition de gazons en plaques" - Min : 1 000 Euros HT / Max. : 40 000 Euros HT
Les prestations sont réparties en cinq (05) lots désignés ci-après qui donneront chacun lieu à un marché distinct. Ces lots ainsi que leurs montants hors taxe, pour la période initiale du marché ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sont définis comme suit :
- Lot 1 "Acquisition de plantes diverses et variées" - Min : 1 000 Euros HT / Max. : 15 000 Euros HT
- Lot 2 "Acquisition de substrats" - Min : 1 000 Euros HT / Max. : 10 000 Euros HT
- Lot 3 "Acquisition d'engrais pour plantes" - Min : 1 000 Euros HT / Max. : 10 000 Euros HT
- Lot 4 "Acquisition de paillages" - Min : 1 000 Euros HT / Max. : 10 000 Euros HT
- Lot 5 "Acquisition de gazons en plaques" - Min : 1 000 Euros HT / Max. : 40 000 Euros HT
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures pour l'agriculture📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 "Acquisition de plantes diverses et variées" : Montants minimum: 1 000 Euros HT / maximum: 15 000 Euros HT
Description du marché:
Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000 Euros HT et un montant maximum de 15 000 Euros HT.
Produits/services: Plantes📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027.
Clause de reconduction : Le marché pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de deux ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois ans. Chaque reconduction est tacite.
Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027.
Clause de reconduction : Le marché pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de deux ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois ans. Chaque reconduction est tacite.
Code postal: 97480
Ville: Saint-joseph
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: La Réunion
🏙️ Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 "Acquisition de substrats" : Montants minimum: 1 000 Euros HT / maximum: 10 000 Euros HT
Description du marché:
Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000 Euros HT et un montant maximum de 10 000 Euros HT.
Site principal ou lieu d'exécution:
Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027.
Clause de reconduction : Le marché pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de deux ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois ans. Chaque reconduction est tacite.
Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027.
Clause de reconduction : Le marché pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de deux ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois ans. Chaque reconduction est tacite.
Ville: Saint-Joseph
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 "Acquisition d'engrais pour plantes" : Montants minimum: 1 000 Euros HT / maximum: 10 000 Euros HT
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution:
Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2026.
Clause de reconduction : Le marché pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans. Chaque reconduction est tacite.
Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2026.
Clause de reconduction : Le marché pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans. Chaque reconduction est tacite.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 "Acquisition de paillages" : Montants minimum: 1 000 Euros HT / maximum: 10 000 Euros HT
Produits/services: Paille et plantes fourragères📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2026.
Clause de reconduction : Le marché pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans. Chaque reconduction est tacite.
Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2026.
Clause de reconduction : Le marché pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans. Chaque reconduction est tacite.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 "Acquisition de gazons en plaques" : Montants minimum: 1 000 Euros HT / maximum: 40 000 Euros HT
Description du marché:
Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000 Euros HT et un montant maximum de 40 000 Euros HT.
Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2027 jusqu’au 31 décembre 2027.
Clause de reconduction : Le marché pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de deux ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois ans. Chaque reconduction est tacite.
Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2027 jusqu’au 31 décembre 2027.
Clause de reconduction : Le marché pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de deux ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois ans. Chaque reconduction est tacite.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005 Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Date et heure limites de réception des offres: Le lundi 30 mars 2026 à 16H00 locales (12H00 GMT).
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-30 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅ Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Numéro d'enregistrement national: 17974005500019
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon CS61107
Code postal: 97404
Commune postale: SaintDenis Cedex (La Réunion)
Région: La Réunion
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr📧
Téléphone: +33 262924360📞
Fax: +33 262924362 📠
URL: http://la-reunion.tribunal-administratif.fr🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_P0CkXhwkvF🌏 Organe de révision Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de SaintDenis de la Réunion, Greffe, 27, rue Félix Guyon CS 61107, 97404, SaintDenis Cedex (La Réunion), F, Téléphone : (+33) 2 62 92 43 60, Fax : (+33) 2 62 92 43 62 Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Conformément aux dispositions des articles L.5511 et R. 5511 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; Conformément aux dispositions des articles L. 55113 et R. 5517 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; Conformément aux dispositions de l'article R.4211 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 5211 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de SaintDenis de la Réunion, Greffe, 27, rue Félix Guyon CS 61107, 97404, SaintDenis Cedex (La Réunion), F, Téléphone : (+33) 2 62 92 43 60, Fax : (+33) 2 62 92 43 62 Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Conformément aux dispositions des articles L.5511 et R. 5511 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; Conformément aux dispositions des articles L. 55113 et R. 5517 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; Conformément aux dispositions de l'article R.4211 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 5211 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 039-132301 (2026-02-24)