L'accord-cadre concerne l'achat, la livraison et la mise en oeuvre éventuelle de mobiliers, d'électroménagers et de fournitures connexes pour les besoins du service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS 17).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-03-27.
L'appel d'offres a été publié le 2026-02-16.
Avis de marché (2026-02-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de mobiliers, d'electromenager et de fournitures connexes
Reference number: 6011FFFB
Brève description:
“L'accord-cadre concerne l'achat, la livraison et la mise en oeuvre éventuelle de mobiliers, d'électroménagers et de fournitures connexes pour les besoins du...”
Brève description
L'accord-cadre concerne l'achat, la livraison et la mise en oeuvre éventuelle de mobiliers, d'électroménagers et de fournitures connexes pour les besoins du service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS 17).
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Description du marché:
“L'accord-cadre concerne la livraison et la mise en œuvre éventuelle de mobiliers, d'électroménagers et de fournitures connexes pour les besoins du service...”
Description du marché
L'accord-cadre concerne la livraison et la mise en œuvre éventuelle de mobiliers, d'électroménagers et de fournitures connexes pour les besoins du service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS 17).Celui-ci est réparti en huit lots. Le lot N°03 concerne les casiers et mobiliers de vestiaires.
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Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de coût (nom): VALEUR TECHNIQUE : 20,00 / 100,00
Critère de coût (pondération): 20
Critère de qualité (nom): ELEMENTS ENVIRONNEMENTAUX : 5,00 / 100,00
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): DELAI DE LIVRAISON : 5,00 /100,00
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
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Description du marché:
“L'accord-cadre concerne la livraison et la mise en œuvre éventuelle de mobiliers, d'électroménagers et de fournitures connexes pour les besoins du service...”
Description du marché
L'accord-cadre concerne la livraison et la mise en œuvre éventuelle de mobiliers, d'électroménagers et de fournitures connexes pour les besoins du service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS 17). Celui-ci est réparti en huit lots. Le lot N°04 concerne les casiers côtiers.
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Description du marché:
“L'accord-cadre concerne la livraison et la mise en œuvre éventuelle de mobiliers, d'électroménagers et de fournitures connexes pour les besoins du service...”
Description du marché
L'accord-cadre concerne la livraison et la mise en œuvre éventuelle de mobiliers, d'électroménagers et de fournitures connexes pour les besoins du service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS 17). Celui-ci est réparti en huit lots. Le lot N°05 concerne l'électroménager (Blanc).
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Description du marché:
“L'accord-cadre concerne la livraison et la mise en œuvre éventuelle de mobiliers, d'électroménagers et de fournitures connexes pour les besoins du service...”
Description du marché
L'accord-cadre concerne la livraison et la mise en œuvre éventuelle de mobiliers, d'électroménagers et de fournitures connexes pour les besoins du service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS 17). Celui-ci est réparti en huit lots. Le lot N°07 concerne l'électroménager pro et semi pro (Blanc)
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
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Description du marché
L'accord-cadre concerne la livraison et la mise en œuvre éventuelle de mobiliers, d'électroménagers et de fournitures connexes pour les besoins du service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS 17). Celui-ci est réparti en huit lots. Le lot N°07 concerne le mobilier d'atelier, charges légères, et mi lourdes.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0007
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L'accord-cadre concerne la livraison et la mise en œuvre éventuelle de mobiliers, d'électroménagers et de fournitures connexes pour les besoins du service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS 17). Celui-ci est réparti en huit lots. Le lot N°08 concerne le mobilier de stockage d'EPI ventilé.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0008
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“L'accord-cadre concerne la livraison et la mise en œuvre éventuelle de mobiliers, d'électroménagers et de fournitures connexes pour les besoins du service...”
Description du marché
L'accord-cadre concerne la livraison et la mise en œuvre éventuelle de mobiliers, d'électroménagers et de fournitures connexes pour les besoins du service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS 17). Celui-ci est réparti en huit lots. Le lot N°01 concerne le mobilier de bureau.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0001
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Description du marché:
“L'accord-cadre concerne la livraison et la mise en œuvre éventuelle de mobiliers, d'électroménagers et de fournitures connexes pour les besoins du service...”
Description du marché
L'accord-cadre concerne la livraison et la mise en œuvre éventuelle de mobiliers, d'électroménagers et de fournitures connexes pour les besoins du service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS 17). Celui ci est réparti en huit lots, le lot N°02 concerne le mobilier d'hébergement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Les candidats peuvent déposer une offre pour un lot seulement ou plusieurs lots.” Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: SIRET 178 600 045 00029
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Téléphone: +33 549607919📞
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: SIRET 178 600 045 00029
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Téléphone: +33 549607919📞
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement :
-soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement :
-soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ;
-soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;
-soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du Code de justice administrative.
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Source: OJS 2026/S 034-114948 (2026-02-16)