Accord-cadre voirie de la Ville de Sens
Ville de Sens
Le présent marché correspond à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ainsi qu'à marchés subséquents pluri-attributaires conformément aux dispositions du Code de la Commande Publique pour la réalisation de travaux d’entretien et d’amélioration de la voirie de la ville de Sens.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers › Travaux d'entretien routier
- • Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers › Travaux de réparation de routes
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre voirie de la Ville de Sens
Numéro de référence: S26001
Brève description:
“Le présent marché correspond à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ainsi qu'à marchés subséquents pluri-attributaires conformément aux...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Accord cadre mono-attributaire à bon de commande”
Produits/services supplémentaires: Travaux de réparation de routes 📦
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Accord cadre pluri-attributaires à marchés subséquents”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Conjoint”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Sens
Numéro d'enregistrement national: 21890387000010
Adresse postale: 100 rue de la République
Code postal: Sens
Commune postale: 89100
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@grand-senonais.fr 📧
Téléphone: +33 386956700 📞
URL: https://www.ville-sens.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/688834?orgAcronyme=e9m 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/688834?orgAcronyme=e9m 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 172 100 059 00010
Adresse postale: 22 RUE D'ASSAS
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 036-121451 (2026-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre voirie de la Ville de Sens
Numéro de référence: S26001
Brève description:
“Le présent marché correspond à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ainsi qu'à marchés subséquents pluri-attributaires conformément aux...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Accord cadre mono-attributaire à bon de commande”
Produits/services supplémentaires: Travaux de réparation de routes 📦
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Accord cadre pluri-attributaires à marchés subséquents”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Conjoint”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Sens
Numéro d'enregistrement national: 21890387000010
Adresse postale: 100 rue de la République
Code postal: Sens
Commune postale: 89100
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@grand-senonais.fr 📧
Téléphone: +33 386956700 📞
URL: https://www.ville-sens.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/688834?orgAcronyme=e9m 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/688834?orgAcronyme=e9m 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 172 100 059 00010
Adresse postale: 22 RUE D'ASSAS
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 036-121451 (2026-02-19)
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