Accord-cadre relatif à la maintenance et au support de la solution Sinaps, solution de gestion de référentiels partagés et d’orchestration des flux des établissements d’enseignement supérieur et de recherche

Avis de marché (2026-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à la maintenance et au support de la solution Sinaps, solution de gestion de référentiels partagés et d’orchestration des flux des établissements d’enseignement supérieur et de recherche
Numéro de référence: 25-54
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services de programmation et de conseil en logiciels 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 900 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Etude, Expertise, Cadrage à la construction de versions et Support à la mise en œuvre et à l'exploitation de ces versions
Valeur estimée hors TVA: 790 000 EUR 💰
Description du marché: Informations complémentaires: Voir DCE
Site principal ou lieu d'exécution: Voir DCE
Adresse postale: 25 rue de Tolbiac
Code postal: 75013
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Réalisation de développements logiciels
Description du marché: Réalisation de développements logiciels
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-16 17:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-16 17:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Voir DCE
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 25
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-03-16 17:00:00.000 📅
Lieu: france
Informations complémentaires: Voir DCE
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-03-09 17:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Amue
Numéro d'enregistrement national: 18004312700091
Adresse postale: 25 rue de Tolbiac
Code postal: 95310
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Darline DIOUF
Courrier électronique: darline.diouf@amue.fr 📧
Téléphone: 0144329008 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2943657&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2943657&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse web de la législation fiscale: https://www.amue.fr 🌏
ID du document de législation fiscale: Voir DCE
Adresse web de la législation environnementale: https://www.amue.fr 🌏
ID du document de législation environnementale: Voir DCE
Adresse web de la législation sur l'emploi: https://www.amue.fr 🌏
ID du document de législation sur l'emploi: Voir DCE
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Voir DCE
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Agence de Mutualisation des Universités et Établissements
Numéro d'enregistrement national: 18004312700091
Département: Paris (75)
Adresse postale: 25 rue de Tolbiac
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DIOUF Darline
Courrier électronique: dgs.saj@amue.fr 📧
Téléphone: 0144329131 📞
URL: https://www.amue.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 033-111921 (2026-02-16)