Accord-cadre relatif à l’acquisition de fournitures scolaires
Mairie de Ronchin
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire relatif à l’acquisition de fournitures scolaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à l’acquisition de fournitures scolaires
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Ronchin
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 650 Avenue Jean Jaurès
Code postal: 59790
Commune postale: Ronchin
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Marchés publics mairie de Ronchin
Courrier électronique: marchespublics@ville-ronchin.fr 📧
Téléphone: +33 320166049 📞
URL: https://marchespublics596280.fr. 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/582164?orgAcronyme=50507 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/582164?orgAcronyme=50507 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: LILLE CEDEX CS 62039
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 018-060257 (2026-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à l’acquisition de fournitures scolaires
Numéro de référence:
2026-01
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire relatif à l’acquisition de fournitures scolaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Description
Identifiant interne:
0
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Ronchin
Numéro d'enregistrement national:
215 905 076 00018
Adresse postale: 650 Avenue Jean Jaurès
Code postal: 59790
Commune postale: Ronchin
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Marchés publics mairie de Ronchin
Courrier électronique: marchespublics@ville-ronchin.fr 📧
Téléphone: +33 320166049 📞
URL: https://marchespublics596280.fr. 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/582164?orgAcronyme=50507 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/582164?orgAcronyme=50507 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
1759000300026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: LILLE CEDEX CS 62039
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 018-060257 (2026-01-26)
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