Avis de marché (2026-01-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre_Fournitures de tenues et équipements_Police Municipale_2026-2030
Numéro de référence: DCPL25_76
Brève description:
“Fourniture de tenues et équipements pour Police Municipale et services associés”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Valeur estimée hors TVA: 299 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Tenues PM_ASVP_CSU”
Informations complémentaires:
“Les candidats devront faire parvenir les échantillons listés par lot à l'annexe du règlement de la consultation.
Les candidats devront faire parvenir les...”
Informations complémentaires
Les candidats devront faire parvenir les échantillons listés par lot à l'annexe du règlement de la consultation.
Les candidats devront faire parvenir les échantillons, au plus tard aux date et heure limites de remise des offres figurant en page de garde du règlement.
Les échantillons seront gratuits car non testés en conditions réelles. Ils seront restitués aux candidats dans les conditions précisées au règlement de la consultation. Les échantillons non réclamés seront définitivement acquis à la collectivité sans que le fournisseur ne puisse prétendre à une indemnité.
En cas d'absence des échantillons demandés, les sous-critères correspondants seront valorisés à zéro.
La durée de l’accord-cadre est fixée à 4 ans fermes à compter de sa notification.
La date prévisionnelle de début d’exécution est le 15/06/2026.
Le présent accord cadre ne prévoit pas de montants minimum. Il fixe les montants maximum suivants : lot N°1 : 192 000 euros TTC.
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Lieu d'exécution: Deux-Sèvres🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Vêtements et accessoires de cérémonie”
Informations complémentaires:
“Les candidats devront faire parvenir les échantillons listés par lot à l'annexe du règlement de la consultation.
Les candidats devront faire parvenir les...”
Informations complémentaires
Les candidats devront faire parvenir les échantillons listés par lot à l'annexe du règlement de la consultation.
Les candidats devront faire parvenir les échantillons, au plus tard aux date et heure limites de remise des offres figurant en page de garde du règlement.
Les échantillons seront gratuits car non testés en conditions réelles. Ils seront restitués aux candidats dans les conditions précisées au règlement de la consultation. Les échantillons non réclamés seront définitivement acquis à la collectivité sans que le fournisseur ne puisse prétendre à une indemnité.
En cas d'absence des échantillons demandés, les sous-critères correspondants seront valorisés à zéro.
La durée de l’accord-cadre est fixée à 4 ans fermes à compter de sa notification.
La date prévisionnelle de début d’exécution est le 15/06/2026.
Le présent accord cadre ne prévoit pas de montants minimum. Il fixe les montants maximum suivants : lot N°2-24 000 euros TTC
3️⃣
Description du marché:
“Chaussures”
Informations complémentaires:
“Les candidats devront faire parvenir les échantillons listés par lot à l'annexe du règlement de la consultation.
Les candidats devront faire parvenir les...”
Informations complémentaires
Les candidats devront faire parvenir les échantillons listés par lot à l'annexe du règlement de la consultation.
Les candidats devront faire parvenir les échantillons, au plus tard aux date et heure limites de remise des offres figurant en page de garde du règlement.
Les échantillons seront gratuits car non testés en conditions réelles. Ils seront restitués aux candidats dans les conditions précisées au règlement de la consultation. Les échantillons non réclamés seront définitivement acquis à la collectivité sans que le fournisseur ne puisse prétendre à une indemnité.
En cas d'absence des échantillons demandés, les sous-critères correspondants seront valorisés à zéro.
Durée de l'accord-cadre : 4 ans ferme à compter de la notification.
La date prévisionnelle de début d’exécution est le 15/06/2026.
Le présent accord cadre ne prévoit pas de montants minimum. Il fixe les montants maximum suivants : lot N°3 : 120 000 euros TTC
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Equipements de protection et accessoires”
Informations complémentaires:
“Les candidats devront faire parvenir les échantillons listés par lot à l'annexe du règlement de la consultation.
Les candidats devront faire parvenir les...”
Informations complémentaires
Les candidats devront faire parvenir les échantillons listés par lot à l'annexe du règlement de la consultation.
Les candidats devront faire parvenir les échantillons, au plus tard aux date et heure limites de remise des offres figurant en page de garde du règlement.
Les échantillons seront gratuits car non testés en conditions réelles. Ils seront restitués aux candidats dans les conditions précisées au règlement de la consultation. Les échantillons non réclamés seront définitivement acquis à la collectivité sans que le fournisseur ne puisse prétendre à une indemnité.
En cas d'absence des échantillons demandés, les sous-critères correspondants seront valorisés à zéro.
La durée de l’accord-cadre est fixée à 4 ans fermes à compter de sa notification.
La date prévisionnelle de début d’exécution est le 15/06/2026.
Le présent accord cadre ne prévoit pas de montants minimum. Il fixe les montants maximum suivants : lot N°4 : 42 000.00 euros TTC.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Tenues et équipements brigade motorisée”
Informations complémentaires:
“Les candidats devront faire parvenir les échantillons listés par lot à l'annexe du règlement de la consultation.
Les candidats devront faire parvenir les...”
Informations complémentaires
Les candidats devront faire parvenir les échantillons listés par lot à l'annexe du règlement de la consultation.
Les candidats devront faire parvenir les échantillons, au plus tard aux date et heure limites de remise des offres figurant en page de garde du règlement.
Les échantillons seront gratuits car non testés en conditions réelles. Ils seront restitués aux candidats dans les conditions précisées au règlement de la consultation. Les échantillons non réclamés seront définitivement acquis à la collectivité sans que le fournisseur ne puisse prétendre à une indemnité.
En cas d'absence des échantillons demandés, les sous-critères correspondants seront valorisés à zéro.
La durée de l’accord-cadre est fixée à 4 ans fermes à compter de sa notification.
La date prévisionnelle de début d’exécution est le 15/06/2026.
Le présent accord cadre ne prévoit pas de montants minimum. Il fixe les montants maximum suivants : lot N°5 : 96 000.00 euros TTC.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement d’entreprises
Les candidats peuvent former pour l’exécution du marché un groupement momentané d’entreprises avec mandataire commun.
Forme du...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Groupement d’entreprises
Les candidats peuvent former pour l’exécution du marché un groupement momentané d’entreprises avec mandataire commun.
Forme du groupement
Le groupement pourra être solidaire ou conjoint ; s’il est conjoint, le mandataire sera impérativement solidaire de chacun des membres du groupement.
Pluralité de candidatures
Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d’un groupement pour le même marché.
Il n’est pas interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres, en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements.
“La durée de l’accord-cadre est fixée à 4 ans fermes à compter de sa notification.
La date prévisionnelle de début d'exécution du marché : 15/06/2026.
Le...”
La durée de l’accord-cadre est fixée à 4 ans fermes à compter de sa notification.
La date prévisionnelle de début d'exécution du marché : 15/06/2026.
Le dossier de consultation est en accès libre et gratuit à l'adresse https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_5lWVwNwkzZ
Afin d'être informées prioritairement des éventuels rectificatifs et additifs, les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification du Profil Acheteur.
Des copies de sauvegarde pourront être déposées dans les conditions précisées au règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Téléphone: 0549607919📞
URL: https://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Téléphone: 0549607919📞
URL: https://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 011-033125 (2026-01-15)
Avis de marché (2026-01-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 299 500 EUR 💰
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Conditions du marché public
Date limite de validité de l’offre : 5 mois.”
Texte:
“Conditions du marché public
Date limite de validité de l’offre : 5 mois.”
Texte:
“Conditions du marché public
Date limite de validité de l’offre : 5 mois.”
Texte:
“Conditions du marché public
Date limite de validité de l’offre : 5 mois.”
Texte:
“Conditions du marché public
Date limite de validité de l’offre : 5 mois.” Autres informations complémentaires
“Un nouveau règlement de la consultation est mis en ligne sur le profil acheteur achatpublic.com. Il annule et remplace le précédent.
Il est modifié à...”
Un nouveau règlement de la consultation est mis en ligne sur le profil acheteur achatpublic.com. Il annule et remplace le précédent.
Il est modifié à l’article 3.3-délai minimum de validité des offres.
Le délai de validité des offres est fixé à 5 mois au lieu de 4 mois initialement prévu.
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Source: OJS 2026/S 020-065737 (2026-01-28)