ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE GAZ ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR L’INSA DE TOULOUSE
INSA Toulouse
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de gaz conditionnés et liquides et la réalisation de prestations associées pour l’INSA de Toulouse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bouteilles de gaz liquéfié › Bouteilles de gaz
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- • Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène › Azote liquide
- • Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène › Gaz rares
- • Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène › Hélium
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fourniture de gaz et prestations associees pour l’insa de toulouse
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Gaz industriels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de gaz conditionnés et services associés
Description du marché:
Adresse postale: 135 avenue de Rangueil
Code postal: 31077
Ville: TOULOUSE Cedex 4
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-15 📅
Date de fin: 2030-04-14 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Considérations environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d’azote liquide et mise à disposition de contenants
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d’hélium liquide et mise à disposition de contenants
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Réservoirs à gaz 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Insa toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 135 avenue de Rangueil
Code postal: 31077
Commune postale: TOULOUSE Cedex 4
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Théophile LOUNNAS
Courrier électronique: tlounnas@insa-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561559558 📞
URL: http://www.insa-toulouse.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 58 Rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
URL: http://https//toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 018-059522 (2026-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fourniture de gaz et prestations associees pour l’insa de toulouse
Numéro de référence:
PPP26R-41/6007/2026-001
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de gaz conditionnés et liquides et la réalisation de prestations associées pour l’INSA de Toulouse.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gaz industriels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
2026-001 - Lot n° 1_1
Titre: Fourniture de gaz conditionnés et services associés
Description du marché:
Le lot n° 1 a pour objet la fourniture de gaz conditionnés, de mélanges standards, la mise à disposition de contenants et la réalisation de prestations associées pour l’INSA de Toulouse.
Produits/services supplémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: INSA TOULOUSE
Adresse postale: 135 avenue de Rangueil
Code postal: 31077
Ville: TOULOUSE Cedex 4
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-15 📅
Date de fin: 2030-04-14 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
PSE facultative (lot 1):- PSE facultative n° 1 : location de contenants équipés d'un robinet détendeur intégré
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Considérations environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2026-001 - Lot n° 2_2
Titre: Fourniture d’azote liquide et mise à disposition de contenants
Description du marché:
Le lot n° 2 a pour objet la fourniture d’azote liquide et la mise à disposition d’un réservoir de 3 000 litres situé à l'Atelier InterUniversitaire de Micro-nano Électronique (AIME), bâtiment 48 de l'INSA de Toulouse.
Produits/services supplémentaires:
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2026-001 - Lot n° 3_3
Titre: Fourniture d’hélium liquide et mise à disposition de contenants
Description du marché:
Le lot n° 3 a pour objet la fourniture d’hélium liquide et la mise à disposition de deux réservoirs respectivement de 100 litres et 65 litres situé au laboratoire Toulouse Biotechnology Institute (TBI), bâtiment 39 de l'INSA de Toulouse.
Produits/services: Hélium
📦
Produits/services supplémentaires: Réservoirs à gaz 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Insa toulouse
Numéro d'enregistrement national:
19310152400018
Adresse postale: 135 avenue de Rangueil
Code postal: 31077
Commune postale: TOULOUSE Cedex 4
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Théophile LOUNNAS
Courrier électronique: tlounnas@insa-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561559558 📞
URL: http://www.insa-toulouse.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
17310005800010
Adresse postale: 58 Rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
URL: http://https//toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Toulouse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 018-059522 (2026-01-26)
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