ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - TRAVAUX D'ADAPTATION DE SALLES DE BAIN POUR LE REMPLACEMENT D’UNE BAIGNOIRE PAR UNE DOUCHE

Avis de marché (2026-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande - travaux d'adaptation de salles de bain pour le remplacement d’une baignoire par une douche
Numéro de référence: GC – 20250905 - 3
Brève description:
“Travaux d'adaptation de salles de bain en salles de bain PMR.”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Description
Identifiant interne: Lot unique
Titre: Lot unique
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“LOT UNIQUE”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Adresse postale: Aveyron
Code postal: 12000
Ville: Aveyron
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché donnera lieu à un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et reconductible 3 fois, défini aux articles R.2162-1...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère:
“80% prix ; 20% valeur technique.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 30
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-03-02 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aveyron Habitat
Numéro d'enregistrement national: France
Adresse postale: 5 Place Sainte Catherine - Immeuble Sainte Catherine - BP3211
Code postal: 12032
Commune postale: RODEZ CEDEX 9
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service achats
Courrier électronique: service.marches@aveyron-habitat.fr 📧
Téléphone: 0565771824 📞
URL: https://aveyron-habitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-smica.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchespublics-smica.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-smica.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Aveyron Habitat
Numéro d'enregistrement national: France
Adresse postale: 5 Place Sainte Catherine - Immeuble Sainte Catherine - BP3211
Code postal: 12032
Commune postale: RODEZ CEDEX 9
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service achats
Courrier électronique: service.marches@aveyron-habitat.fr 📧
Téléphone: 0565771824 📞
URL: https://aveyron-habitat.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voir règlement de la consultation.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 024-081867 (2026-02-03)