Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l’entretien des talus, haies et accotements des abords des voies de Chemille en Anjou - 2026-2030
Ville de Chemillé en Anjou (49)
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l'entretien des talus, haies et accotements des abords des voies de Chemille en Anjou - 2026-2030
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-08.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-08 | Avis de marché |
| 2026-04-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l’entretien des talus, haies et accotements des abords des voies de Chemille en Anjou - 2026-2030
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Titre: LOT 01 Prestation d’entretien des haies, de broyage de végétaux et de fauchage d’accotement sur le secteur CENTRE
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: LOT 02 : Prestation d’entretien des haies, de broyage de végétaux et de fauchage d’accotement sur le secteur NORD
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: LOT 03 Prestation d’entretien des haies, de broyage de végétaux et de fauchage d’accotement sur le secteur SUD
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Code postal: 49120
Ville: Chemille-en-anjou
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Chemillé en Anjou (49)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue de l’Arzillé
Code postal: 49120
Commune postale: Chemillé en Anjou
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@chemille-en-anjou.fr 📧
Téléphone: +33 241304242 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 2 mois
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 007-017300 (2026-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l’entretien des talus, haies et accotements des abords des voies de Chemille en Anjou - 2026-2030
Numéro de référence:
260001
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l'entretien des talus, haies et accotements des abords des voies de Chemille en Anjou - 2026-2030
Type de contrat: Services
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Titre: LOT 01 Prestation d’entretien des haies, de broyage de végétaux et de fauchage d’accotement sur le secteur CENTRE
Description du marché:
Prestation d’entretien des haies, de broyage de végétaux et de fauchage d’accotement sur le secteur CENTRE
Durée de l'accord: 4 années Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: LOT 02 : Prestation d’entretien des haies, de broyage de végétaux et de fauchage d’accotement sur le secteur NORD
Description du marché:
Prestation d’entretien des haies, de broyage de végétaux et de fauchage d’accotement sur le secteur NORD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: LOT 03 Prestation d’entretien des haies, de broyage de végétaux et de fauchage d’accotement sur le secteur SUD
Description du marché:
Prestation d’entretien des haies, de broyage de végétaux et de fauchage d’accotement sur le secteurSUD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Code postal: 49120
Ville: Chemille-en-anjou
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Chemillé en Anjou (49)
Numéro d'enregistrement national:
20005359300014
Adresse postale: 5 rue de l’Arzillé
Code postal: 49120
Commune postale: Chemillé en Anjou
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@chemille-en-anjou.fr 📧
Téléphone: +33 241304242 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
174 400 051 00010
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 2 mois
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 007-017300 (2026-01-08)
Avis d'attribution de marché (2026-04-07)
Objet
Critères d'attribution
Prix ✅
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Objet
Critères d'attribution
Prix ✅
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations complémentaires
Informations complémentaires
la décision de non-attribution des lots peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif de Nantes dans un délai de deux mois suivant les mesures de publication appropriées.
Source: OJS 2026/S 068-238976 (2026-04-07)
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