Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l’entretien des talus, haies et accotements des abords des voies de Chemille en Anjou - 2026-2030
Ville de Chemillé en Anjou (49)
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l'entretien des talus, haies et accotements des abords des voies de Chemille en Anjou - 2026-2030
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-08.
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| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-08 | Avis de marché |
| 2026-04-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l’entretien des talus, haies et accotements des abords des voies de Chemille en Anjou - 2026-2030
Numéro de référence: 260001
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l'entretien des talus, haies et accotements des abords des voies de Chemille en Anjou - 2026-2030”
Type de contrat: Services
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Prestation d’entretien des haies, de broyage de végétaux et de fauchage d’accotement sur le secteur CENTRE”
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Prestation d’entretien des haies, de broyage de végétaux et de fauchage d’accotement sur le secteur NORD”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Prestation d’entretien des haies, de broyage de végétaux et de fauchage d’accotement sur le secteurSUD”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Chemillé en Anjou (49)
Numéro d'enregistrement national: 20005359300014
Adresse postale: 5 rue de l’Arzillé
Code postal: 49120
Commune postale: Chemillé en Anjou
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@chemille-en-anjou.fr 📧
Téléphone: +33 241304242 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national: 174 400 051 00010
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national: 174 400 051 00010
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“2 mois”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 007-017300 (2026-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l’entretien des talus, haies et accotements des abords des voies de Chemille en Anjou - 2026-2030
Numéro de référence: 260001
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l'entretien des talus, haies et accotements des abords des voies de Chemille en Anjou - 2026-2030”
Type de contrat: Services
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Prestation d’entretien des haies, de broyage de végétaux et de fauchage d’accotement sur le secteur CENTRE”
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Prestation d’entretien des haies, de broyage de végétaux et de fauchage d’accotement sur le secteur NORD”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Prestation d’entretien des haies, de broyage de végétaux et de fauchage d’accotement sur le secteurSUD”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Chemillé en Anjou (49)
Numéro d'enregistrement national: 20005359300014
Adresse postale: 5 rue de l’Arzillé
Code postal: 49120
Commune postale: Chemillé en Anjou
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@chemille-en-anjou.fr 📧
Téléphone: +33 241304242 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national: 174 400 051 00010
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national: 174 400 051 00010
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“2 mois”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 007-017300 (2026-01-08)
Avis d'attribution de marché (2026-04-07)
Objet
Critères d'attribution
Prix ✅
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“la décision de non-attribution des lots peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif de Nantes dans un délai de deux mois suivant les...”
Afficher plus
Source: OJS 2026/S 068-238976 (2026-04-07)
Objet
Critères d'attribution
Prix ✅
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“la décision de non-attribution des lots peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif de Nantes dans un délai de deux mois suivant les...”
Source: OJS 2026/S 068-238976 (2026-04-07)
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