8558_Accord-Cadre à bons de commande relatif à la fourniture et livraison de matériels pour les réseaux de distribution d'eau potable au profit du SID ATLANTIQUE
MINARM/SGA/DCSID/SID ATL (Ministère des Armées/Secrétariat Général pour l’Administration/Direction Centrale du Service d
8558_Accord-Cadre à bons de commande relatif à la fourniture et livraison de matériels pour les réseaux de distribution d'eau potable au profit du SID ATLANTIQUE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-19.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 8558_Accord-Cadre à bons de commande relatif à la fourniture et livraison de matériels pour les réseaux de distribution d'eau potable au profit du SID ATLANTIQUE
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits en fonte 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: 8558_Accord-Cadre à bons de commande par carte achat relatif à la fourniture et livraison de matériels pour les réseaux de distribution d'eau potable au profit du SID ATLANTIQUE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Site principal ou lieu d'exécution: Voir pièce jointe n°1
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Voir pièce jointe n°1
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-31 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir pièce jointe n°1
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MINARM/SGA/DCSID/SID ATL (Ministère des Armées/Secrétariat Général pour l’Administration/Direction Centrale du Service d’Infrastructure de la Défense/Service d’Infrastructure de la Défense Atlantique)
Numéro d'enregistrement national:
Département: Finistère
Code postal: 29240
Commune postale: Brest
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sid-atlantique-sd-ac-soutien-achat.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0298148963 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse web de la législation fiscale: http://www.ta-rennes.juradm.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Voir pièce jointe n°1
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Département: Ile-et-Vilaine
Adresse postale: Hôtel Bizien – 3 contour de la Motte – CC 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes Cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0299635684 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ta-rennes.juradm.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir pièce jointe n°1
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 036-123350 (2026-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 8558_Accord-Cadre à bons de commande relatif à la fourniture et livraison de matériels pour les réseaux de distribution d'eau potable au profit du SID ATLANTIQUE
Numéro de référence:
BSTSAI_8558
Brève description:
8558_Accord-Cadre à bons de commande relatif à la fourniture et livraison de matériels pour les réseaux de distribution d'eau potable au profit du SID ATLANTIQUE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits en fonte 📦
Description
Identifiant interne:
8558
Titre: 8558_Accord-Cadre à bons de commande par carte achat relatif à la fourniture et livraison de matériels pour les réseaux de distribution d'eau potable au profit du SID ATLANTIQUE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
8558_Accord-Cadre à bons de commande par carte achat relatif à la fourniture et livraison de matériels pour les réseaux de distribution d'eau potable au profit du SID ATLANTIQUE
Informations complémentaires: Voir pièce jointe n°1
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
La durée de l'accord-cadre est fixée à 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une durée maximale de 48 mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Site principal ou lieu d'exécution: Voir pièce jointe n°1
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Voir pièce jointe n°1
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-31 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir pièce jointe n°1
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MINARM/SGA/DCSID/SID ATL (Ministère des Armées/Secrétariat Général pour l’Administration/Direction Centrale du Service d’Infrastructure de la Défense/Service d’Infrastructure de la Défense Atlantique)
Numéro d'enregistrement national:
13000190200308
Département: Finistère
Code postal: 29240
Commune postale: Brest
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sid-atlantique-sd-ac-soutien-achat.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0298148963 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse web de la législation fiscale: http://www.ta-rennes.juradm.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
Greffe.ta-rennes@juradm.fr
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Voir pièce jointe n°1
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350005900014
Département: Ile-et-Vilaine
Adresse postale: Hôtel Bizien – 3 contour de la Motte – CC 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes Cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0299635684 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ta-rennes.juradm.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir pièce jointe n°1
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 036-123350 (2026-02-19)
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