2026.MAPA.Four.CorbeillesHorsFoyer
Communauté de communes du Pays Solesmois
la fourniture de corbeilles de rue bi-flux destinées à la collecte des déchets hors foyer (ordures ménagères résiduelles et déchets d'emballages ménagers recyclables) sur le territoire de la CCPS, ainsi que la fourniture de supports de collecte évènementiels bi-flux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2026.MAPA.Four.CorbeillesHorsFoyer
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de 97 corbeilles de rue bi-flux
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de 10 supports de collecte évènementiels bi-flux
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Pays Solesmois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZAE du Piegon Blanc - Voyette de Vertain
Code postal: 59730
Commune postale: Solesmes
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Paul Sagniez
Courrier électronique: contact@ccpays-solesmois.fr 📧
Téléphone: +33 327707430 📞
URL: https://www.ccpays-solesmois.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/583587?orgAcronyme=2C571 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/583587?orgAcronyme=2C571 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 058-203396 (2026-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2026.MAPA.Four.CorbeillesHorsFoyer
Numéro de référence:
2026-MAPA-Four-CorbeillesHorsFoy
Brève description:
la fourniture de corbeilles de rue bi-flux destinées à la collecte des déchets hors foyer (ordures ménagères résiduelles et déchets d'emballages ménagers recyclables) sur le territoire de la CCPS, ainsi que la fourniture de supports de collecte évènementiels bi-flux.
Afficher plus
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture de 97 corbeilles de rue bi-flux
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Fourniture de 97 corbeilles de rue bi-flux à sceller, en acier, avec système porte-sac par le dessus, opercules réducteurs, structure RAL 7016, destinées à la collecte des déchets hors foyer en espace public
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture de 10 supports de collecte évènementiels bi-flux
Description du marché:
Fourniture de 10 supports de collecte évènementiels bi-flux sur socle, mobiles, avec affichage A4 double face, destinés aux manifestations et évènements communautaires.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Pays Solesmois
Numéro d'enregistrement national:
24590103800084
Adresse postale: ZAE du Piegon Blanc - Voyette de Vertain
Code postal: 59730
Commune postale: Solesmes
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Paul Sagniez
Courrier électronique: contact@ccpays-solesmois.fr 📧
Téléphone: +33 327707430 📞
URL: https://www.ccpays-solesmois.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/583587?orgAcronyme=2C571 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/583587?orgAcronyme=2C571 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
175 900 034 00026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 058-203396 (2026-03-23)
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