2026-15-HDBH - Accord-cadre à bons de commandes pour les travaux de menuiserie des logements et parties communes de Hauts-de-Bièvre Habitat
HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT
Accord-cadre à bons de commandes pour les travaux de remise en état et d'entretien des menuiserie des logements et parties communes de Hauts-de-Bièvre Habitat
Date limiteDeadline 2026-11-23
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2026-15-HDBH - Accord-cadre à bons de commandes pour les travaux de menuiserie des logements et parties communes de Hauts-de-Bièvre Habitat
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - ANTONY
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Serrurerie
📦
Code postal: 92160
Ville: Antony
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique 60% Les critères d'attribution sont énoncés dans le Règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 - CHATENAY-MALABRY
Description du marché:
Code postal: 92290
Ville: Châtenay-malabry
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Chatenay-malabry
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hauts-de-bievre-habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 avenue Léon Harmel
Code postal: 92160
Commune postale: Antony
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@hdb-habitat.fr 📧
Téléphone: 0146665428 📞
URL: https://www.hdb-habitat.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_m4ZUfXmlvO 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_m4ZUfXmlvO 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m4ZUfXmlvO 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de NANTERRE
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tj-nanterre@justice.fr 📧
Téléphone: 0140971010 📞
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 202-722169 (2026-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2026-15-HDBH - Accord-cadre à bons de commandes pour les travaux de menuiserie des logements et parties communes de Hauts-de-Bièvre Habitat
Numéro de référence:
2026-15-HDBH
Brève description:
Accord-cadre à bons de commandes pour les travaux de remise en état et d'entretien des menuiserie des logements et parties communes de Hauts-de-Bièvre Habitat
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 - ANTONY
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires conclu sans minimum d'engagement et avec un montant maximum de 3.800.000 EurosHT.
Le nombre maximal d'attributaires est fixé à 2. Les bons de commandes seront émis au fur et à mesure des besoins selon la méthode dite « en cascade ».
Le présent accord cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 01/01/2027 ou de sa notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an, sans pouvoir excéder 4 ans au total.
Afficher plus
Code postal: 92160
Ville: Antony
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique 60% Les critères d'attribution sont énoncés dans le Règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 - CHATENAY-MALABRY
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires conclu sans minimum d'engagement et avec un montant maximum de 3.400.000 EurosHT.
Le nombre maximal d'attributaires est fixé à 2. Les bons de commandes seront émis au fur et à mesure des besoins selon la méthode dite « en cascade ».
Le présent accord cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 01/01/2027 ou de sa notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an, sans pouvoir excéder 4 ans au total.
Afficher plus
Ville: Châtenay-malabry
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Ville: Chatenay-malabry
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hauts-de-bievre-habitat
Numéro d'enregistrement national:
30502369900047
Adresse postale: 8 avenue Léon Harmel
Code postal: 92160
Commune postale: Antony
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@hdb-habitat.fr 📧
Téléphone: 0146665428 📞
URL: https://www.hdb-habitat.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_m4ZUfXmlvO 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_m4ZUfXmlvO 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m4ZUfXmlvO 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de NANTERRE
Numéro d'enregistrement national:
17780111500151
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tj-nanterre@justice.fr 📧
Téléphone: 0140971010 📞
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 202-722169 (2026-10-16)
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