Visites de Lignes Aériennes et travaux par hélicoptère HTA & HTB EDF SEI Antilles- Guyane
EDF SA
L'objectif est de réaliser un marché pour des visites de lignes aériennes HTA et HTB, VTIR uniquement pour la HTB par hélicoptère. Réalisation des travaux héliportés sur l’ensemble des réseaux HTA et HTB. Mise à disposition de moyens héliportés sur la période cyclonique. Ces prestations sont à réaliser sur les territoires d'EDF SEI Martinique - Guadeloupe et Guyane, EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-29.
Qui ?- • EDF SA
- • Guadeloupe › Guadeloupe
- • Guyane › Guyane
- • Ile-de-France › Hauts-de-Seine
- • Ile-de-France › Paris
- • Luxembourg › Luxembourg
- • Martinique › Martinique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-29 | Avis de marché |
| 2025-10-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Visites de Lignes Aériennes et travaux par hélicoptère HTA & HTB EDF SEI Antilles- Guyane
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'inventaire forestier 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Visites de Lignes Aériennes et travaux par hélicoptères HTA et HTB EDF SEI Antilles-Guyane
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 60 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: La durée du marché est de 60 mois et comprend deux options de durée de 12 mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Un accord de non-divulgation est requis ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conditions d'exécution du contrat: néant
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Edf sa
Numéro d'enregistrement national:
Département: Direction des Systèmes Energétiques Insulaires
Adresse postale: 22-30 Avenue de Wagram
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Enedis – Direction des Achats - Eric SABATIER de l'Acheteur - Pôle Achats Travaux Lyon, dûment habilité par EDF SEI
Courrier électronique: eric.sabatier@enedis.fr 📧
Téléphone: +33664421641 📞
URL: http://www.edf.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://pha2.enedis.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha2.enedis.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Électricité
Communication
URL de participation: https://pha2.enedis.fr/ 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché: Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur du groupe EDF
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: TSA 50026
Code postal: 75804
Commune postale: Paris cedex 08
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mailgenerique@mediateur.edf.fr 📧
Téléphone: +33 (0)1 40 42 22 22 📞
URL: https://mediateur.edf.fr/mediation?id=mediateur 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Point de contact: Tribunal Judiciaire de Paris
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations sur l’avis
Date souhaitée de publication de l'avis: 2025-02-03Z 📅
Source: OJS 2025/S 023-073297 (2025-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Visites de Lignes Aériennes et travaux par hélicoptère HTA & HTB EDF SEI Antilles- Guyane
Numéro de référence:
AVIS014447
Brève description:
L'objectif est de réaliser un marché pour des visites de lignes aériennes HTA et HTB, VTIR uniquement pour la HTB par hélicoptère. Réalisation des travaux héliportés sur l’ensemble des réseaux HTA et HTB. Mise à disposition de moyens héliportés sur la période cyclonique.
Ces prestations sont à réaliser sur les territoires d'EDF SEI Martinique - Guadeloupe et Guyane,
EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.
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Produits/services: Services d'inventaire forestier 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
BPM 014453
Titre: Visites de Lignes Aériennes et travaux par hélicoptères HTA et HTB EDF SEI Antilles-Guyane
Description du marché:
Ce lot concerne les visites de lignes aériennes HTA et HTB, contrôle par thermographie uniquement pour la HTB par hélicoptère. Transport de personnel. Réalisation des travaux héliportés sur l’ensemble des réseaux HTA et HTB. Mise à disposition de moyens héliportés sur la période cyclonique.
Ces prestations sont à réaliser sur les territoires d’EDF SEI Martinique - Guadeloupe et Guyane.
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Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 60 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: La durée du marché est de 60 mois et comprend deux options de durée de 12 mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Un accord de non-divulgation est requis ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. et L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP .
Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
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Capacité économique et financière
Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des trois derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière. Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents.
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Capacité technique et professionnelle
Pour réaliser les prestations du marché, tout soumissionnaire doit être déclaré apte par Enedis sur les produits suivants :
Aptitudes réglementaires aériennes DGAC de vol en hélicoptère
Qualification RTE visites de lignes HTB
Pass HTB
Ces aptitudes sont requises ou être en situation d’obtenir cette reconnaissance d’aptitude dans des délais compatibles avec la date de début du marché.
Ces aptitudes sont non sous-traitables.
L’appareil envisagé pour ce marché devra permettre d’embarquer 1 pilote et au maximum 5 passagers. L’appareil devra être immatriculé et être conforme à la réglementation EASA, maintenu selon les préconisations du constructeur et rattaché à un organisme de maintenance PART 145.
De fait les machines « à piston » sont exclues de ce contrat, et l’appareil devra être compatible pour recevoir l’optionnel « boule thermographique type EDF-RTE STH » et l’optionnel pour le bras LIDAR correspondant aux STC (Supplemental Type Certificate).
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Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d émission de la facture.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: néant
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Conformément aux réglementations relatives au devoir de vigilance et aux législations nationales ou locales relatives à la lutte contre la corruption, le blanchiment et le financement du terrorisme applicables à la relation d’affaires avec le groupe EDF, chaque candidat doit déclarer et signer un engagement au titre des exigences en matière de conformité (déclaration accessible sur le portail Achats au moment de la candidature).
Chaque candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 (exclusions de plein droit) et L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP (exclusions à l’appréciation de l’acheteur).
Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
Chaque soumissionnaire doit attester ne pas être dans l’un des cas prévus par le règlement n°2022/576 du 8 avril 2022 du Conseil de l’Union européenne concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine (attestation accessible sur le portail Achats à la remise de la candidature)
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Edf sa
Numéro d'enregistrement national:
552 081 317
Département: Direction des Systèmes Energétiques Insulaires
Adresse postale: 22-30 Avenue de Wagram
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Enedis – Direction des Achats - Eric SABATIER de l'Acheteur - Pôle Achats Travaux Lyon, dûment habilité par EDF SEI
Courrier électronique: eric.sabatier@enedis.fr 📧
Téléphone: +33664421641 📞
URL: http://www.edf.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://pha2.enedis.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha2.enedis.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Électricité
Communication
URL de participation: https://pha2.enedis.fr/ 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché: Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'Enedis - Demande d'information n° AVISXXX - et rattacher les documents demandés au présent avis de marché. Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du Portail Achats sur le site https://pha2.enedis.fr/ à l'aide du lien placé dans l'encart : « Nouveau Fournisseur ? Se référencer ».
Le cas échéant, un document intitulé « ENEDIS - Identification des membres d'un Groupement Momentané d'Entreprises» est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le Portail Achats.
La consultation sera effectuée via le Portail Achats électronique d’Enedis « <https://pha2.enedis.fr/ »
Enedis se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, Enedis informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.
Sans préjudice de l'article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.
Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.
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Nom: Médiateur du groupe EDF
Numéro d'enregistrement national:
552 081 317 T
Adresse postale: TSA 50026
Code postal: 75804
Commune postale: Paris cedex 08
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mailgenerique@mediateur.edf.fr 📧
Téléphone: +33 (0)1 40 42 22 22 📞
URL: https://mediateur.edf.fr/mediation?id=mediateur 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750111101763
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Point de contact: Tribunal Judiciaire de Paris
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations sur l’avis
Date souhaitée de publication de l'avis: 2025-02-03Z 📅
Source: OJS 2025/S 023-073297 (2025-01-29)
Avis de marché (2025-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Visites de Lignes Aériennes et travaux par hélicoptère HTA & HTB EDF SEI Antilles Guyane
Numéro de référence:
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot1 Visites Lignes Aériennes-VTIR-travaux HTA et HTB-transport par hélicoptères EDF SEI Antilles Guyane
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Lieu d'exécution:
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 Visites Lignes Aériennes HTA et HTB par hélicoptères en période cyclonique EDF SEI Antilles Guyane
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'inventaire forestier 📦
Procédure
Conditions de passation du marché
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 2025-11-03 12:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conditions d'exécution du contrat: Néant
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 73297-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33144325151 📞
Informations sur l’avis
Date souhaitée de publication de l'avis: 2025-10-06Z 📅
Source: OJS 2025/S 191-653267 (2025-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Visites de Lignes Aériennes et travaux par hélicoptère HTA & HTB EDF SEI Antilles Guyane
Numéro de référence:
AVIS018526
Brève description:
L'objectif est de réaliser un marché pour des visites de lignes aériennes HTA et HTB, VTIR uniquement pour la HTB par hélicoptère. Réalisation des travaux héliportés sur l’ensemble des réseaux HTA et HTB, transports de personnel principalement sur la Guyane. Mise à disposition de moyens héliportés sur la période cyclonique sur la zone Antilles. 2 lots pour répondre à ce besoin.
Lot 1 Visites Lignes Aériennes VTIR travaux HTA et HTB transport par hélicoptères EDF SEI Antilles Guyane.
Lot 2 Visites Lignes Aériennes HTA et HTB par hélicoptères en période cyclonique EDF SEI Antilles Guyane.
Ces prestations sont à réaliser sur les territoires d'EDF SEI Martinique Guadeloupe et Guyane
EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.
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Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
BPM018522
Titre: Lot1 Visites Lignes Aériennes-VTIR-travaux HTA et HTB-transport par hélicoptères EDF SEI Antilles Guyane
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Ce lot concerne les prestations : Pour des visites de lignes aériennes HTA et HTB par hélicoptère (détection visuelle des défauts, anomalies et aussi du lidar pour la détection de la végétation). Pour des visites de lignes par Thermographie Infrarouge sur les réseaux HTB également par hélicoptère. Pour la réalisation de travaux héliportés sur l’ensemble des réseaux HTA et HTB. Pour le transport de personnels et de matériel par hélicoptères, principalement sur la Guyane. Ces prestations sont à réaliser sur les territoires d’EDF SEI Martinique Guadeloupe et Guyane.
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Date de début: 2026-04-01 📅
2️⃣
Identifiant interne:
BPM018523
Titre: Lot 2 Visites Lignes Aériennes HTA et HTB par hélicoptères en période cyclonique EDF SEI Antilles Guyane
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Ce lot concerne les prestations : Pour des visites de lignes aériennes HTA et HTB par hélicoptère en vue d'établir des diagnostics des réseaux HTA et HTB à la suite d'aléas climatiques majeurs sur la zone Antilles (Cyclone), garantir la disponibilité de moyens héliportés pour établir un diagnostic des avaries ou dégâts occasionnés et réalisés certains travaux d’urgence sur le réseau HTA ou HTB.
Ces prestations sont à réaliser sur les territoires d’EDF SEI Martinique Guadeloupe et Guyane.
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Guadeloupe
🏙️
Martinique
🏙️
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'inventaire forestier 📦
Procédure
Conditions de passation du marché
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 2025-11-03 12:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 21411 à L. et L. 21417 à L. 214111 du CCP . Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
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Capacité technique et professionnelle
Pour réaliser les prestations du marché, tout soumissionnaire
doit être déclaré apte par Enedis sur les produits suivants : Aptitudes réglementaires aériennes DGAC de vol en hélicoptère Qualification RTE visites de lignes HTB Pass HTB Ces aptitudes sont requises ou être en situation d’obtenir cette reconnaissance d’aptitude dans des délais compatibles avec la date de début du marché. Ces aptitudes sont non sous-traitables. L’appareil envisagé pour ce marché devra permettre d’embarquer 1 pilote et au maximum 5 passagers. L’appareil devra être immatriculé et être conforme à la réglementation EASA, maintenu selon les préconisations du constructeur et rattaché à un organisme de maintenance PART 145.
De fait les machines « à piston » sont exclues de ce contrat, et l’appareil devra être compatible pour recevoir l’optionnel « boule thermographique type EDFRTE STH » et l’optionnel pour le bras LIDAR correspondant aux STC (Supplemental Type Certificate).
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Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d émission de la facture
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Néant
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 73297-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'Enedis - Demande d'information n° AVIS018526 - et rattacher les documents demandés au présent avis de marché. Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du Portail Achats sur le site https://pha2.enedis.fr/ à l'aide du lien placé dans l'encart : « Nouveau Fournisseur ? Se référencer ».
Le cas échéant, un document intitulé « ENEDIS - Identification des membres d'un Groupement Momentané d'Entreprises» est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le Portail Achats.
La consultation sera effectuée via le Portail Achats électronique d’Enedis « <https://pha2.enedis.fr/ »
Enedis se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, Enedis informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Sans préjudice de l'article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.
Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.
Afficher plus
Téléphone: +33144325151 📞
Informations sur l’avis
Date souhaitée de publication de l'avis: 2025-10-06Z 📅
Source: OJS 2025/S 191-653267 (2025-10-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
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- Services de gestion des forêts (3)
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