Vérification métrologique, calibrage, maintenance et réparation des DSM (dispositifs de surveillance et de mesure) non biomédicaux du ravitaillement médical(RAVMED) du Service de Santé des Armées (SSA).
EMA/DCSSA/DAPSA
Vérification métrologique, calibrage, maintenance et réparation des DSM (dispositifs de surveillance et de mesure) non biomédicaux du ravitaillement médical(RAVMED) du Service de Santé des Armées (SSA).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle › Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vérification métrologique, calibrage, maintenance et réparation des DSM (dispositifs de surveillance et de mesure) non biomédicaux du ravitaillement médical(RAVMED) du Service de Santé des Armées (SSA).
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 23
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 23
1️⃣
Titre: Kit de maintenance pousse seringue
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle 📦
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Description du système qualité du candidat en métrologie dans le cadre de l'exécution du présent marché (existence d'un manuel qualité, certifications, qualifications…):15 pts. Détails et durée des expériences acquises dans le domaine de la métrologie non biomédicale: 15 pts.
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): D1 – Délai moyen de réalisation de la prestation de vérification métrologique, calibrage, étalonnage, ajustage, et maintenance préventive en jours ouvrés. 15 points D2 – Délai de transmission du devis en réparation en jours ouvrés. 10 points
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Développement durable : Mesures mises en œuvre en matière de gestion environnementales dans le cadre de l'exécution du présent marché.
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Seringue pour calibration
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Analyseur d'oxygene
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Outils dynamometriques
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Instruments de mesure dimensionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: Manometre
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Titre: Debitmetre massique
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Titre: Luxmetre
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Titre: Luminancemetre
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Titre: Chaine de mesure complete
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Titre: Camera thermique
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Titre: Frequencemetre
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Titre: Micro-ohmmetre
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Titre: Testeur d'installation electrique
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Titre: Tachymetre numerique
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Titre: Thermometre electronique avec thermocouples
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Titre: Megohmmetre
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Titre: Multimetre
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): D1 Délai moyen de réalisation de la prestation de vérification métrologique: 15 points. D2 Délai de transmission d'un devis en maintenance corrective: 10 points.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Titre: Oscilloscope
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Titre: Pince amperemetrique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Titre: Analyseur de reseau electrique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Titre: Boite a decades
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Titre: Alimentation stabilisee
Nombre maximum de reconductions: 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Adresse postale: Route de la fontaine MIGNAN
Code postal: 45404
Ville: Fleury les aubrais
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-11 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ema/dcssa/dapsa
Numéro d'enregistrement national:
Département: Pfaf s
Adresse postale: Camp militaire CHANTEAU
Route de la fontaine mignan
Code postal: 45 404
Commune postale: Fleury les aubrais
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sabrina.david@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0245403986 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Bureau juridique
Numéro d'enregistrement national:
Département: Pfaf s
Adresse postale: Camp militaire de Chanteau, Route de la fontaine MIGNAN
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury les Aubrais
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'orleans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 RUE DE LA BRETONNERIE
Code postal: 45000
Commune postale: Orleans
URL: https://orleans.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://orleans.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 213-734103 (2025-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vérification métrologique, calibrage, maintenance et réparation des DSM (dispositifs de surveillance et de mesure) non biomédicaux du ravitaillement médical(RAVMED) du Service de Santé des Armées (SSA).
Numéro de référence:
DAF 2025 000790
Brève description:
Vérification métrologique, calibrage, maintenance et réparation des DSM (dispositifs de surveillance et de mesure) non biomédicaux du ravitaillement médical(RAVMED) du Service de Santé des Armées (SSA).
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 23
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 23
1️⃣
Titre: Kit de maintenance pousse seringue
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle 📦
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché est conclu à compter du 11 février 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Le marché est ensuite reconduit tacitement, au 1er janvier de chaque année, pour une durée d'un an sans pouvoir excéder 4 (quatre) ans (4 reconductions maximum).
Afficher plus
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Description du système qualité du candidat en métrologie dans le cadre de l'exécution du présent marché (existence d'un manuel qualité, certifications, qualifications…):15 pts. Détails et durée des expériences acquises dans le domaine de la métrologie non biomédicale: 15 pts.
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): D1 – Délai moyen de réalisation de la prestation de vérification métrologique, calibrage, étalonnage, ajustage, et maintenance préventive en jours ouvrés. 15 points D2 – Délai de transmission du devis en réparation en jours ouvrés. 10 points
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Développement durable : Mesures mises en œuvre en matière de gestion environnementales dans le cadre de l'exécution du présent marché.
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Seringue pour calibration
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Analyseur d'oxygene
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Outils dynamometriques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Instruments de mesure dimensionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Titre: Manometre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Titre: Debitmetre massique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Titre: Luxmetre
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché est conclu à compter du 13 juillet 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31 décembre de l'année en cours.
Le marché est ensuite reconduit tacitement, au 1er janvier de chaque année, pour une durée d'un an sans pouvoir excéder 4 (quatre) ans (4 reconductions maximum).
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Titre: Luminancemetre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Titre: Chaine de mesure complete
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Titre: Camera thermique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Titre: Frequencemetre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Titre: Micro-ohmmetre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Titre: Testeur d'installation electrique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Titre: Tachymetre numerique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Titre: Thermometre electronique avec thermocouples
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Titre: Megohmmetre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Titre: Multimetre
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): D1 Délai moyen de réalisation de la prestation de vérification métrologique: 15 points. D2 Délai de transmission d'un devis en maintenance corrective: 10 points.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Titre: Oscilloscope
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Titre: Pince amperemetrique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Titre: Analyseur de reseau electrique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Titre: Boite a decades
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Titre: Alimentation stabilisee
Nombre maximum de reconductions: 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
Description
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Adresse postale: Route de la fontaine MIGNAN
Code postal: 45404
Ville: Fleury les aubrais
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-11 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est à prix mixtes, unitaires et forfaitaires. Les prix forfaitaires correspondent aux prestations de vérification métrologique, de calibrage et de maintenance préventive. Les prix unitaires correspondent aux * coûts unitaires horaires de main d'oeuvre en maintenance corrective ou en prestations hors maintenance demandées au fur et à mesure des besoins, par bon de commande. * le coût unitaire horaire de la main d'oeuvre est facturé par application du temps effectif constaté au cours de l'intervention.
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ema/dcssa/dapsa
Numéro d'enregistrement national:
11000201100044
Département: Pfaf s
Adresse postale: Camp militaire CHANTEAU
Route de la fontaine mignan
Code postal: 45 404
Commune postale: Fleury les aubrais
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sabrina.david@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0245403986 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Bureau juridique
Numéro d'enregistrement national:
11000201100044
Département: Pfaf s
Adresse postale: Camp militaire de Chanteau, Route de la fontaine MIGNAN
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury les Aubrais
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'orleans
Numéro d'enregistrement national:
17450005800022
Adresse postale: 28 RUE DE LA BRETONNERIE
Code postal: 45000
Commune postale: Orleans
URL: https://orleans.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://orleans.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 213-734103 (2025-11-04)
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