Travaux sur la voirie communale
Commune de Theix Noyalo
Travaux sur la voirie communale. Le présent accord-cadre a pour objet l’entretien, les réparations ordinaires, l’aménagement de routes (chaussées, réseaux, trottoirs, places, espaces piétons, …), les travaux neufs et de gros entretien ainsi que tout ce qui peut concerner l’espace public ou privé communal.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers › Travaux d'entretien routier
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- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux sur la voirie communale
Numéro de référence: 2025-04
Brève description:
“Travaux sur la voirie communale. Le présent accord-cadre a pour objet l’entretien, les réparations ordinaires, l’aménagement de routes (chaussées, réseaux,...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Travaux sur la voirie communale- Opération d'un montant inférieur à 50 000 € HT
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Il prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de réparation de routes 📦
Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes 📦
Code postal: 56450
Ville: Theix noyalo
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Durée de l'accord: 14 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre peut-être renouvelé tacitement, deux fois, par période annuelle.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 34
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 6
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Travaux sur la voirie communale- Opération d'un montant supérieur ou égal à 50 000 € HT
Description du marché:
“Il s’agit d’un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires, sans montant minimum annuel et avec montant maximum annuel de 2 500 000,00 € HT”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre peut-être renouvelé tacitement, deux fois, par période annuelle.”
Produits/services: Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier 📦
Travaux de réparation de routes 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de theix noyalo
Numéro d'enregistrement national: 20005595200010
Adresse postale: Place du general de gaulle
Code postal: 56450
Commune postale: Theix noyalo
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur Christian SEBILLE
Courrier électronique: mairie@theix-noyalo.fr 📧
Téléphone: +33 297430110 📞
URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/213473?orgAcronyme=f3t 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/213473?orgAcronyme=f3t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un marché passé en appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 CONTOUR DE LA MOTTE
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 141-487455 (2025-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux sur la voirie communale
Numéro de référence: 2025-04
Brève description:
“Travaux sur la voirie communale. Le présent accord-cadre a pour objet l’entretien, les réparations ordinaires, l’aménagement de routes (chaussées, réseaux,...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Travaux sur la voirie communale- Opération d'un montant inférieur à 50 000 € HT
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Il prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de réparation de routes 📦
Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes 📦
Code postal: 56450
Ville: Theix noyalo
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Durée de l'accord: 14 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre peut-être renouvelé tacitement, deux fois, par période annuelle.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 34
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 6
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Travaux sur la voirie communale- Opération d'un montant supérieur ou égal à 50 000 € HT
Description du marché:
“Il s’agit d’un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires, sans montant minimum annuel et avec montant maximum annuel de 2 500 000,00 € HT”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre peut-être renouvelé tacitement, deux fois, par période annuelle.”
Produits/services: Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier 📦
Travaux de réparation de routes 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de theix noyalo
Numéro d'enregistrement national: 20005595200010
Adresse postale: Place du general de gaulle
Code postal: 56450
Commune postale: Theix noyalo
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur Christian SEBILLE
Courrier électronique: mairie@theix-noyalo.fr 📧
Téléphone: +33 297430110 📞
URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/213473?orgAcronyme=f3t 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/213473?orgAcronyme=f3t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un marché passé en appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 CONTOUR DE LA MOTTE
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 141-487455 (2025-07-24)
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