Travaux divers de menuiserie à exécuter sur le parc locatif et les établissements de Terres d'Armor Habitat - Lots 3, 4, 5
TERRES D'ARMOR HABITAT
Travaux divers de menuiserie à exécuter sur le parc locatif et les établissements de Terres d'Armor Habitat - Lots 3, 4, 5
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux divers de menuiserie à exécuter sur le parc locatif et les établissements de Terres d'Armor Habitat - Lots 3, 4, 5
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Logements - Agence Centre Bretagne
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Travaux divers de menuiserie
Informations complémentaires: Informations complémentaires dans le dossier de consultation
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Logements - Agence Armor Argoat
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Logements - Agence du Trégor
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: frison occidental 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Terres d'Armor Habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue des Lys
Code postal: 22440
Commune postale: Ploufragan
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service achats publics
Courrier électronique: service.marches@terresdarmorhabitat.bzh 📧
Téléphone: +33 296622090 📞
URL: www.terresdarmorhabitat.bzh/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/221176?orgAcronyme=h8v 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/221176?orgAcronyme=h8v 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, Contour de la Motte CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: www.rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 223-765439 (2025-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux divers de menuiserie à exécuter sur le parc locatif et les établissements de Terres d'Armor Habitat - Lots 3, 4, 5
Numéro de référence:
2025-0120-LLM
Brève description:
Travaux divers de menuiserie à exécuter sur le parc locatif et les établissements de Terres d'Armor Habitat - Lots 3, 4, 5
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Logements - Agence Centre Bretagne
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Travaux divers de menuiserie
Informations complémentaires: Informations complémentaires dans le dossier de consultation
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Logements - Agence Armor Argoat
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Logements - Agence du Trégor
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: frison occidental 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Terres d'Armor Habitat
Numéro d'enregistrement national:
27220001500027
Adresse postale: 6 rue des Lys
Code postal: 22440
Commune postale: Ploufragan
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service achats publics
Courrier électronique: service.marches@terresdarmorhabitat.bzh 📧
Téléphone: +33 296622090 📞
URL: www.terresdarmorhabitat.bzh/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/221176?orgAcronyme=h8v 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/221176?orgAcronyme=h8v 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Lot n°3 : Logements - Agence Centre Bretagne : montant maximum annuel de 150 000,00 € HT, à compter 12/02/2026 ou date de notification si ultérieure jusqu’au 11/02/2027. Renouvelable 2 fois un an. Lot n°4 : Logements - Agence Armor Argoat : montant maximum annuel de 150 000,00 € HT, à compter 12/02/2026 ou date de notification si ultérieure jusqu’au 11/02/2027. Renouvelable 2 fois un an. Lot n°5 : Logements - Agence du Trégor : montant maximum annuel de 200 000,00 € HT, à compter 12/02/2026 ou date de notification si ultérieure jusqu’au 11/02/2027. Renouvelable 2 fois un an. Les contrats sont attribués à plusieurs fournisseurs dans les conditions suivantes : Sous réserve de disposer d'un nombre d'offres suffisant, les accord-cadre seront attribués à 3 opérateurs économiques maximum, dont les offres sont les plus économiquement avantageuses et donc les mieux classées à l'issu de l'analyse des offres. Les bons de commandes sont attribués selon un pourcentage affecté au montant maximum, de chaque lot, en fonction de l’ordre d’arrivé au classement des offres à l’issu de l’analyse de ces dernières. Informations complémentaires dans le dossier de consultation.
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Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350005900014
Adresse postale: 3, Contour de la Motte CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: www.rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 223-765439 (2025-11-18)
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