Travaux de renforcement de rives et de chaussées-.
Conseil départemental des Vosges
La présente consultation concerne des Travaux de renforcement de rives et de chaussées. Il s’agit d’un accord-cadre reconductible, décomposé en 3 lots géographiques. Il doit permettre la réalisation annuelle, pour l’ensemble des lots, de prestations de renforcement de rives en épaulement de chaussées ainsi que des aménagements de sécurité et des travaux de gestion des eaux pluviales de la chaussée. L’éventuelle mise en place de déviations et le marquage routier ne font pas partie du contrat. L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit pour chacun des lots : Minimum HT : Sans; Maximum HT : 2 500 000 €. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Lorraine › Vosges
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de renforcement de rives et de chaussées-.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Unité Territoriale Ouest
Description du marché: Unité Territoriale Ouest
Durée de l'accord: 10 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Unité Territoriale Centre
Description du marché: Unité Territoriale Centre
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Unité Territoriale Est
Description du marché: Unité Territoriale Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-22 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Vosges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 rue de la préfecture
Code postal: 88000
Commune postale: Epinal
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: 0329298929 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=38243 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=38243 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 229-787635 (2025-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de renforcement de rives et de chaussées-.
Numéro de référence:
T25019
Brève description:
La présente consultation concerne des Travaux de renforcement de rives et de chaussées.
Il s’agit d’un accord-cadre reconductible, décomposé en 3 lots géographiques. Il doit permettre la réalisation annuelle, pour l’ensemble des lots, de prestations de renforcement de rives en épaulement de chaussées ainsi que des aménagements de sécurité et des travaux de gestion des eaux pluviales de la chaussée.
L’éventuelle mise en place de déviations et le marquage routier ne font pas partie du contrat.
L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit pour chacun des lots : Minimum HT : Sans; Maximum HT : 2 500 000 €. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Unité Territoriale Ouest
Description du marché: Unité Territoriale Ouest
Durée de l'accord: 10 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale allant jusqu’au 31 décembre 2026 inclus. Il est ensuite reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. L’accord-cadre se termine donc au plus tard le 31 décembre 2029.
Afficher plus
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Unité Territoriale Centre
Description du marché: Unité Territoriale Centre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Unité Territoriale Est
Description du marché: Unité Territoriale Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-22 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Vosges
Numéro d'enregistrement national:
22880001700011
Adresse postale: 8 rue de la préfecture
Code postal: 88000
Commune postale: Epinal
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: 0329298929 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=38243 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=38243 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conditions de remises des offres ou des candidatures :
La transmission des documents doit se faire impérativement par voie électronique sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 229-787635 (2025-11-26)
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