Travaux de peinture. La présente consultation vise à conclure un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents en application du 1° de l'article L. 2125-1 et des articles R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. L'accord cadre ne comprend pas de montant minimum et comprend un montant maximum de 5 500 000 Euros HT sur sa durée totale. La présente consultation a pour objet de conclure un marché public portant sur des travaux de peinture dans le cadres des opérations de travaux de l'EPMO-VGE Il peut s'agir d'opération de travaux concernant des zones administratives ou tertiaires ou alors concernant des zones muséographiques ou accessibles au public. Cela peut également concerner les opérations de travaux dans le cadre du montage des expositions temporaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-04-18.
L'appel d'offres a été publié le 2025-03-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-03-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture pour l'EPMO-VGE
Numéro de référence: 2025-002
Brève description:
Travaux de peinture. La présente consultation vise à conclure un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents en application du 1° de l'article L. 2125-1 et des articles R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique.
L'accord cadre ne comprend pas de montant minimum et comprend un montant maximum de 5 500 000 Euros HT sur sa durée totale.
La présente consultation a pour objet de conclure un marché public portant sur des travaux de peinture dans le cadres des opérations de travaux de l'EPMO-VGE
Il peut s'agir d'opération de travaux concernant des zones administratives ou tertiaires ou alors concernant des zones muséographiques ou accessibles au public. Cela peut également concerner les opérations de travaux dans le cadre du montage des expositions temporaires.
Travaux de peinture. La présente consultation vise à conclure un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents en application du 1° de l'article L. 2125-1 et des articles R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique.
L'accord cadre ne comprend pas de montant minimum et comprend un montant maximum de 5 500 000 Euros HT sur sa durée totale.
La présente consultation a pour objet de conclure un marché public portant sur des travaux de peinture dans le cadres des opérations de travaux de l'EPMO-VGE
Il peut s'agir d'opération de travaux concernant des zones administratives ou tertiaires ou alors concernant des zones muséographiques ou accessibles au public. Cela peut également concerner les opérations de travaux dans le cadre du montage des expositions temporaires.
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de peinture📦 Description
Identifiant interne: 2025-002
Titre: Travaux de travaux de peinture pour l'EPMO-VGE.
Description du marché:
Travaux de travaux de peinture pour l'EPMO-VGE. La présente consultation vise à conclure un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents en application du 1° de l'article L. 2125-1 et des articles R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique.
L'accord cadre ne comprend pas de montant minimum et comprend un montant maximum de 5 500 000 Euros HT sur sa durée totale.
Travaux de travaux de peinture pour l'EPMO-VGE. La présente consultation vise à conclure un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents en application du 1° de l'article L. 2125-1 et des articles R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique.
L'accord cadre ne comprend pas de montant minimum et comprend un montant maximum de 5 500 000 Euros HT sur sa durée totale.
Durée de l'accord: 48 mois Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
Dans le cas où le présent accord cadre serait reconduit chaque année (la durée maximum totale étant de 48 mois) le prochain avis de publication concernant les prestations de maintenance des ascenseurs pourrait être publié en mars 2029. Cette date est indicative
Dans le cas où le présent accord cadre serait reconduit chaque année (la durée maximum totale étant de 48 mois) le prochain avis de publication concernant les prestations de maintenance des ascenseurs pourrait être publié en mars 2029. Cette date est indicative
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
La durée du marché est d'un (1) an à compter de sa date de notification.
Il pourra être renouvelé tacitement trois (3) fois un (1) an sans que sa durée totale, reconduction comprise, ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
L'EPMO-VGE se réserve le droit de ne pas renouveler l'accord-cadre par décision expresse notifiée au titulaire au moins quatre (4) mois avant la date d'échéance annuelle. L'EPMO-VGE pourra confier au titulaire des prestations similaires dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
La durée du marché est d'un (1) an à compter de sa date de notification.
Il pourra être renouvelé tacitement trois (3) fois un (1) an sans que sa durée totale, reconduction comprise, ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
L'EPMO-VGE se réserve le droit de ne pas renouveler l'accord-cadre par décision expresse notifiée au titulaire au moins quatre (4) mois avant la date d'échéance annuelle. L'EPMO-VGE pourra confier au titulaire des prestations similaires dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Critères d'attribution
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La procédure de passation utilisée pour la présente consultation est la procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article L. 2124-2, du 1° de l'article R. 2124-2 et des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure
La procédure de passation utilisée pour la présente consultation est la procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article L. 2124-2, du 1° de l'article R. 2124-2 et des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-18 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅ Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
La capacité technique et professionnelle constitue l'un des critères. L'ensemble des critères est détaillé au règlement particulier de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion:
L'ensemble des motifs d'exclusion sont prévus au règlement particulier de la consultation
L'accord cadre ne comprend pas de montant minimum et comprend un montant maximum de 5 500 000 Euros HT sur sa durée totale. L'EPMO-VGE pourra confier au titulaire des prestations similaires dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
L'accord cadre ne comprend pas de montant minimum et comprend un montant maximum de 5 500 000 Euros HT sur sa durée totale. L'EPMO-VGE pourra confier au titulaire des prestations similaires dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 2000009600020
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Secrétaire du CCNRA
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr📧
Téléphone: +33 0144972506📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 1775000500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: +330144594400📞
Fax: 0144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
recours prévu a l'article L 5511 du CJA, avant la
signature du marché le recours prévu a l'article L 55113 du CJA au plus tard 31 jours après la
publication de l'avis d'attribution du marche un recours de pleine juridiction dans un délai de 2
mois a compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification
aux candidats du rejet de son offre
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours prévu a l'article L 5511 du CJA, avant la
signature du marché le recours prévu a l'article L 55113 du CJA au plus tard 31 jours après la
publication de l'avis d'attribution du marche un recours de pleine juridiction dans un délai de 2
mois a compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification
aux candidats du rejet de son offre
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 053-168970 (2025-03-14)
Avis d'attribution de marché (2025-08-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de peinture. La présente consultation vise à conclure un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents en application du 1° de l'article L. 2125-1 et des articles R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique.
L'accord cadre ne comprend pas de montant minimum et comprend un montant maximum de 5 500 000 Euros HT sur sa durée totale. La présente consultation a pour objet de conclure un marché public portant sur des travaux de peinture dans le cadres des opérations de travaux de l'EPMO-VGE Il peut s'agir d'opération de travaux concernant des zones administratives ou tertiaires ou alors concernant des zones muséographiques ou accessibles au public. Cela peut également concerner les opérations de travaux dans le cadre du montage des expositions temporaires.
Travaux de peinture. La présente consultation vise à conclure un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents en application du 1° de l'article L. 2125-1 et des articles R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique.
L'accord cadre ne comprend pas de montant minimum et comprend un montant maximum de 5 500 000 Euros HT sur sa durée totale. La présente consultation a pour objet de conclure un marché public portant sur des travaux de peinture dans le cadres des opérations de travaux de l'EPMO-VGE Il peut s'agir d'opération de travaux concernant des zones administratives ou tertiaires ou alors concernant des zones muséographiques ou accessibles au public. Cela peut également concerner les opérations de travaux dans le cadre du montage des expositions temporaires.
Valeur totale du marché (hors TVA): 5 500 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 5 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Travaux de peinture. La présente consultation vise à conclure un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents en application du 1° de l'article L. 2125-1 et des articles R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. L'accord cadre ne comprend pas de montant minimum et comprend un montant maximum de 5 500 000 Euros HT sur sa durée totale. La présente consultation a pour objet de conclure un marché public portant sur des travaux de peinture dans le cadres des opérations de travaux de l'EPMO-VGE Il peut s'agir d'opération de travaux concernant des zones administratives ou tertiaires ou alors concernant des zones muséographiques ou accessibles au public. Cela peut également concerner les opérations de travaux dans le cadre du montage des expositions temporaires.
Travaux de peinture. La présente consultation vise à conclure un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents en application du 1° de l'article L. 2125-1 et des articles R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. L'accord cadre ne comprend pas de montant minimum et comprend un montant maximum de 5 500 000 Euros HT sur sa durée totale. La présente consultation a pour objet de conclure un marché public portant sur des travaux de peinture dans le cadres des opérations de travaux de l'EPMO-VGE Il peut s'agir d'opération de travaux concernant des zones administratives ou tertiaires ou alors concernant des zones muséographiques ou accessibles au public. Cela peut également concerner les opérations de travaux dans le cadre du montage des expositions temporaires.
Site principal ou lieu d'exécution: Paris 7ème
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris
🏙️ Informations sur les options
Description des options:
La durée du marché est d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé tacitement trois (3) fois un (1) an sans que sa durée totale, reconduction comprise, ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. L'EPMO-VGE se réserve le droit de ne pas renouveler l'accord-cadre par décision expresse notifiée au titulaire au moins quatre (4) mois avant la date d'échéance annuelle. L'EPMO-VGE pourra confier au titulaire des prestations similaires dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
La durée du marché est d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé tacitement trois (3) fois un (1) an sans que sa durée totale, reconduction comprise, ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. L'EPMO-VGE se réserve le droit de ne pas renouveler l'accord-cadre par décision expresse notifiée au titulaire au moins quatre (4) mois avant la date d'échéance annuelle. L'EPMO-VGE pourra confier au titulaire des prestations similaires dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 - Valeur technique 50
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère 3 - Valeur environnementale 10 %
Critère de qualité (pondération): 10
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-002
Date de conclusion du contrat: 2025-08-13 📅
Titre: Travaux Peinture EPMO-VGE
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅ Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ENTREPRISE ACOUS PEINTISOL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise acorus peintisol
Nom et adresse du contractant
Nom: Acorus peintisol
Numéro d'enregistrement national: 315814228
Code postal: 77170
Commune postale: Brie Comte Robert
Région: Paris
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: be.peintisol@groupe-acorus.fr📧
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ets pub du muse d orsay et mus orangerie
Adresse postale: Epmo-vge Esplanade valery giscard d'estaing
Téléphone: +33153851636📞
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Code postal: 750013
Téléphone: +330144972506📞 Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17775000500013 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
recours prévu à l'article L 5511 du CJA, avant la signature du marché le recours prévu a l'article L 55113 du CJA au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification aux candidats du rejet de son offre
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours prévu à l'article L 5511 du CJA, avant la signature du marché le recours prévu a l'article L 55113 du CJA au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification aux candidats du rejet de son offre