Travaux d'entretien et d'aménagement des espaces verts, fourniture et maintenance du matériel, et fourniture de végétaux horticoles du Groupement Hospitalier de Territoire Haute Garonne - Tarn Ouest.

CHU de Toulouse

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-20.

Qui ?

• CHU de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-20	Avis de marché

Avis de marché (2025-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien et d'aménagement des espaces verts, fourniture et maintenance du matériel, et fourniture de végétaux horticoles du Groupement Hospitalier de Territoire Haute Garonne - Tarn Ouest.
Numéro de référence: ESPACESVERTS
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Titre: Travaux d'entretien et d'aménagement des espaces verts du CHU de Toulouse, CH Marchant, du CH de Muret
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Description du marché:

Travaux d'entretien et d'aménagement des espaces verts du CHU de Toulouse, CH Marchant, du CH de Muret

Informations complémentaires:

Clause d'insertion sociale obligatoire (Cf. Pièces de la consultation et notamment article 19 du CCAP).

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement par période de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur. Le cas échéant, au terme de chaque période du marché, le Pouvoir Adjudicateur prend une décision écrite de non reconduction, qu'il notifie au Titulaire trois (3) mois avant la date d'échéance du marché. Chaque lot pris individuellement est ainsi reconductible. Le Titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction. Il ne peut prétendre à aucune indemnité du fait de la décision de non reconduction. La durée totale du marché n'excèdera pas quatre (4) ans (pour un marché à bons de commande).

Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Travaux d'entretien et d'aménagement des espaces verts du CHCP - HDL
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Travaux d'entretien et d'aménagement des espaces verts du CHCP - HDL
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Acquisition et maintenance du matériel d'espaces verts CHU de Toulouse, CH Marchant, du CH de Muret
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:

Acquisition et maintenance du matériel d'espaces verts CHU de Toulouse, CH Marchant, du CH de Muret

Informations complémentaires:

Une partie de ce lot sera traitée à prix global et forfaitaire, ayant pour objet : La maintenance préventive annuelle

Nature complémentaire du marché: Fournitures
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre: Acquisition, location et maintenance du matériel d'espaces verts du CH de Lavaur
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition, location et maintenance du matériel d'espaces verts du CH de Lavaur
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Titre: Maintenance du matériel d'espaces verts du CHCP-HDL
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance du matériel d'espaces verts du CHCP-HDL
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Titre: Fourniture de végétaux horticole du CHU de Toulouse, CH Marchant, du CH de Muret
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de végétaux horticole du CHU de Toulouse, CH Marchant, du CH de Muret
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Il s'agit d'un marché public de services et fournitures. Cet accord-cadre composite comprend : Une partie traitée à prix global et forfaitaire (concernant seulement le lot n°3). - Une partie conclue sous la forme d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, ayant pour objet : L'entretien des espaces verts et la maintenance curative du matériel (diagnostic, dépannage et curatif), la fourniture de pièces détachées et de végétaux horticoles. A noter qu'une clause d'insertion sociale obligatoire est prévue en ce qui concerne le lot n°1 (plus de détails dans les pièces du DCE).

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion figurent dans le DCE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 26310012500016
Adresse postale: 2, rue Viguerie TSA80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse cedex 9
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur JOURDA Pierre-Jean
Courrier électronique: jourda.pj@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561777298 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2691303&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2691303&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Informations relatives aux délais de recours communiquées dans les documents de la consultation.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 014-042666 (2025-01-20)

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