Avis de marché (2025-09-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'amenagement de clotures metalliques
Brève description:
“TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE CLOTURES METALLIQUES”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Pose de clôtures📦
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE CLOTURES METALLIQUES”
Informations complémentaires:
“Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du contrat.
Le contrat est reconductible 3 fois dans les conditions suivantes :
Le...”
Informations complémentaires
Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du contrat.
Le contrat est reconductible 3 fois dans les conditions suivantes :
Le contrat est reconductible trois (3) fois de manière tacite pour les mêmes montants et pour une même durée. Le marché ne pourra excéder quatre (4) ans.
L'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat trois (3) mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.
Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.
Le montant annuel maximum est de 1 500 000 euros HT soit 6 000 000 euros HT sur toute la durée du contrat.
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Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): La qualité de l'offre ainsi que tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de qualité (nom): La considération environnementale de l'offre ainsi que tous les autres critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-27 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 24, boulevard de l'Hautil BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy Pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 24, boulevard de l'Hautil BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy Pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à 12 du Code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L. 551-13 à 23 du même code) ;
- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 175-597320 (2025-09-11)
Avis de marché (2025-10-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-07 12:30:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“La date limite de remise des offres est prorogée au 07/11/2025 à 12h30.”
Source: OJS 2025/S 207-709742 (2025-10-24)
Avis de marché (2025-10-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-17 12:30:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“La date limite de remise des offres est prolongée au 17/11/2025 à 12h30.”
Source: OJS 2025/S 209-718404 (2025-10-29)