Transport scolaire et périscolaire pour la ville de Couëron
Mairie de Coueron
Transport scolaire et périscolaire pour la ville de Couëron
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Stao
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-07 | Avis de marché |
| 2025-05-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport scolaire et périscolaire pour la ville de Couëron
Numéro de référence: 2025_07
Brève description:
“Transport scolaire et périscolaire pour la ville de Couëron”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Lot 1 - Transports scolaires et périscolaires intramuros
Description du marché:
“Lot 1 - Transports scolaires et périscolaires intramuros”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): voir RC
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): performance en matiere de developpement durable - voir RC
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Lot 2 - Transports scolaires et périscolaires extramuros
Description du marché:
“Lot 2 - Transports scolaires et périscolaires extramuros”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): performance en matiere de developpement durable voir RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Lot 3 Transports scolaires et périscolaires sorties tourisme
Description du marché:
“Lot 3 Transports scolaires et périscolaires sorties tourisme”
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): voir rc
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“voir rc”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“voir RC pour tous les criteres”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Il sera fait application des dispositions idoines du Code de la commande publique”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Coueron
Numéro d'enregistrement national: 21440047500015
Adresse postale: 8 place Charles de Gaulle
Code postal: 44220
Commune postale: Coueron
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ldacosta@mairie-coueron.fr 📧
Téléphone: 0240856628 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 92084215000012
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 025101002 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir article 9 du RC”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 029-092866 (2025-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport scolaire et périscolaire pour la ville de Couëron
Numéro de référence: 2025_07
Brève description:
“Transport scolaire et périscolaire pour la ville de Couëron”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Lot 1 - Transports scolaires et périscolaires intramuros
Description du marché:
“Lot 1 - Transports scolaires et périscolaires intramuros”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): voir RC
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): performance en matiere de developpement durable - voir RC
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Lot 2 - Transports scolaires et périscolaires extramuros
Description du marché:
“Lot 2 - Transports scolaires et périscolaires extramuros”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): performance en matiere de developpement durable voir RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Lot 3 Transports scolaires et périscolaires sorties tourisme
Description du marché:
“Lot 3 Transports scolaires et périscolaires sorties tourisme”
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): voir rc
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“voir rc”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“voir RC pour tous les criteres”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Il sera fait application des dispositions idoines du Code de la commande publique”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Coueron
Numéro d'enregistrement national: 21440047500015
Adresse postale: 8 place Charles de Gaulle
Code postal: 44220
Commune postale: Coueron
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ldacosta@mairie-coueron.fr 📧
Téléphone: 0240856628 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 92084215000012
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 025101002 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir article 9 du RC”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 029-092866 (2025-02-07)
Avis d'attribution de marché (2025-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 680 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 680 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2025-04-28 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: OFFRE STAO LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Stao
Nom et adresse du contractant
Nom: Stao
Numéro d'enregistrement national: 48794076900358
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jean-francois.ravaleau@transdev.com 📧
Téléphone: 0240952575 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE STAO LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE STAO LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 44000
Source: OJS 2025/S 092-307980 (2025-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 680 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 680 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2025-04-28 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: OFFRE STAO LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Stao
Nom et adresse du contractant
Nom: Stao
Numéro d'enregistrement national: 48794076900358
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jean-francois.ravaleau@transdev.com 📧
Téléphone: 0240952575 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE STAO LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE STAO LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 44000
Source: OJS 2025/S 092-307980 (2025-05-13)
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