TRANSPORT POUR LES ACTIVITES SCOLAIRES ET EXTRA SCOLAIRES DES ELEVES ET DES ENFANTS INSCRITS AUX ALSH ET AU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE DE LA VILLE DE LE MOULE
Ville de Le Moule
TRANSPORT POUR LES ACTIVITES SCOLAIRES ET EXTRA SCOLAIRES DES ELEVES ET DES ENFANTS INSCRITS AUX ALSH ET AU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE DE LA VILLE DE LE MOULE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Guadeloupe › Guadeloupe
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport pour les activites scolaires et extra scolaires des eleves et des enfants inscrits aux alsh et au programme de reussite educative de la ville de le moule
Brève description:
“TRANSPORT POUR LES ACTIVITES SCOLAIRES ET EXTRA SCOLAIRES DES ELEVES ET DES ENFANTS INSCRITS AUX ALSH ET AU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE DE LA VILLE DE LE MOULE”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Lot 1
Description du marché:
“Transport des élèves pour les activités sportives pendant et hors temps scolaire”
Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Code postal: 97160
Ville: Le Moule
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Guadeloupe 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot 2
Description du marché:
“Transport des élèves pour les sorties pédagogiques, les déplacements des enfants des ALSH et du PRE et toutes autres sorties organisées pour les élèves.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: distorsion
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Le Moule
Numéro d'enregistrement national: 21971117300019
Adresse postale: Direction des Achats et des Concessions Annexe 3 Angle des rues Joffre et Saint-Jean
Code postal: 97160
Commune postale: Le Moule
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marie-christine.simion@mairie-lemoule.fr 📧
Téléphone: 0590230900 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ville de Le Moule
Numéro d'enregistrement national: 21971117300019
Adresse postale: Direction des Achats et des Concessions Annexe 3 Angle des rues Joffre et Saint-Jean
Code postal: 97160
Commune postale: Le Moule
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marie-christine.simion@mairie-lemoule.fr 📧
Téléphone: 0590230900 📞
Organe de révision
Nom: Ville de Le Moule
Numéro d'enregistrement national: 21971117300019
Adresse postale: Direction des Achats et des Concessions Annexe 3 Angle des rues Joffre et Saint-Jean
Code postal: 97160
Commune postale: Le Moule
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marie-christine.simion@mairie-lemoule.fr 📧
Téléphone: 0590230900 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Le Moule
Numéro d'enregistrement national: 21971117300019
Adresse postale: Direction des Achats et des Concessions Annexe 3 Angle des rues Joffre et Saint-Jean
Code postal: 97160
Commune postale: Le Moule
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marie-christine.simion@mairie-lemoule.fr 📧
Téléphone: 0590230900 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 044-142366 (2025-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport pour les activites scolaires et extra scolaires des eleves et des enfants inscrits aux alsh et au programme de reussite educative de la ville de le moule
Brève description:
“TRANSPORT POUR LES ACTIVITES SCOLAIRES ET EXTRA SCOLAIRES DES ELEVES ET DES ENFANTS INSCRITS AUX ALSH ET AU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE DE LA VILLE DE LE MOULE”
Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Lot 1
Description du marché:
“Transport des élèves pour les activités sportives pendant et hors temps scolaire”
Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Code postal: 97160
Ville: Le Moule
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Guadeloupe 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot 2
Description du marché:
“Transport des élèves pour les sorties pédagogiques, les déplacements des enfants des ALSH et du PRE et toutes autres sorties organisées pour les élèves.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: distorsion
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Le Moule
Numéro d'enregistrement national: 21971117300019
Adresse postale: Direction des Achats et des Concessions Annexe 3 Angle des rues Joffre et Saint-Jean
Code postal: 97160
Commune postale: Le Moule
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marie-christine.simion@mairie-lemoule.fr 📧
Téléphone: 0590230900 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ville de Le Moule
Numéro d'enregistrement national: 21971117300019
Adresse postale: Direction des Achats et des Concessions Annexe 3 Angle des rues Joffre et Saint-Jean
Code postal: 97160
Commune postale: Le Moule
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marie-christine.simion@mairie-lemoule.fr 📧
Téléphone: 0590230900 📞
Organe de révision
Nom: Ville de Le Moule
Numéro d'enregistrement national: 21971117300019
Adresse postale: Direction des Achats et des Concessions Annexe 3 Angle des rues Joffre et Saint-Jean
Code postal: 97160
Commune postale: Le Moule
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marie-christine.simion@mairie-lemoule.fr 📧
Téléphone: 0590230900 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Le Moule
Numéro d'enregistrement national: 21971117300019
Adresse postale: Direction des Achats et des Concessions Annexe 3 Angle des rues Joffre et Saint-Jean
Code postal: 97160
Commune postale: Le Moule
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marie-christine.simion@mairie-lemoule.fr 📧
Téléphone: 0590230900 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 044-142366 (2025-02-28)
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