Transport par cars avec chauffeurs (lot 2) pour des sorties ponctuelles (séjours et sorties culturelles, récréatives)
Mairie d'Epinay-sur-Seine
La présente consultation porte uniquement sur le lot n°2 : Transport par cars avec chauffeurs pour des sorties ponctuelles (séjours et sorties culturelles, récréatives) du marché ayant pour objet le transport en autocar avec chauffeur.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport par cars avec chauffeurs (lot 2) pour des sorties ponctuelles (séjours et sorties culturelles, récréatives)
Numéro de référence: PPP1BK-1375/5022/250011
Brève description:
“La présente consultation porte uniquement sur le lot n°2 : Transport par cars avec chauffeurs pour des sorties ponctuelles (séjours et sorties culturelles,...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Description
Description du marché:
“La présente consultation porte uniquement sur le lot n°2 : Transport par cars avec chauffeurs pour des sorties ponctuelles (séjours et sorties culturelles,...”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la Commune d'Epinay-sur-Seine”
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-07 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-07 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration indiquant les effectifs avec la répartition femmes/hommes et les moyens mis en œuvre en faveur de l’égalité femmes-hommes, moyens annuels du...”
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Liste et brève description des critères de sélection:
“Certificat(s) de qualification professionnelle, certificats d’identité professionnelle correspondant à l’objet du marché ou références de prestations...”
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Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations réalisées au cours des trois dernières années, notamment ceux concernant les missions similaires indiquant le montant, la...”
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Liste et brève description des critères de sélection:
“Certification établie par un service chargé du contrôle de la qualité et habilité à attester la conformité des fournitures ou des services à des...”
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Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste du matériel et de l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“DUME ou imprimés DC1 et DC2 disponibles à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires”
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration sur l’honneur attestant que le candidat n’entre pas dans un des cas d’interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11...”
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Liste et brève description des critères de sélection:
“Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.”
Liste et brève description des critères de sélection:
“Preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles, ou...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'Epinay-sur-Seine
Numéro d'enregistrement national: 21930031600011
Adresse postale: Hôtel de Ville - 1-3 rue Quétigny
Code postal: 93800
Commune postale: Epinay-sur-seine
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicemarches@epinay-sur-seine.fr 📧
Téléphone: +33 149719999 📞
URL: http://www.epinay-sur-seine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 069-227469 (2025-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport par cars avec chauffeurs (lot 2) pour des sorties ponctuelles (séjours et sorties culturelles, récréatives)
Numéro de référence: PPP1BK-1375/5022/250011
Brève description:
“La présente consultation porte uniquement sur le lot n°2 : Transport par cars avec chauffeurs pour des sorties ponctuelles (séjours et sorties culturelles,...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Description
Description du marché:
“La présente consultation porte uniquement sur le lot n°2 : Transport par cars avec chauffeurs pour des sorties ponctuelles (séjours et sorties culturelles,...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la Commune d'Epinay-sur-Seine”
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-07 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-07 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration indiquant les effectifs avec la répartition femmes/hommes et les moyens mis en œuvre en faveur de l’égalité femmes-hommes, moyens annuels du...”
Liste et brève description des critères de sélection:
“Certificat(s) de qualification professionnelle, certificats d’identité professionnelle correspondant à l’objet du marché ou références de prestations...”
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations réalisées au cours des trois dernières années, notamment ceux concernant les missions similaires indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection:
“Certification établie par un service chargé du contrôle de la qualité et habilité à attester la conformité des fournitures ou des services à des...”
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste du matériel et de l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“DUME ou imprimés DC1 et DC2 disponibles à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires”
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration sur l’honneur attestant que le candidat n’entre pas dans un des cas d’interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11...”
Liste et brève description des critères de sélection:
“Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.”
Liste et brève description des critères de sélection:
“Preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles, ou...”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'Epinay-sur-Seine
Numéro d'enregistrement national: 21930031600011
Adresse postale: Hôtel de Ville - 1-3 rue Quétigny
Code postal: 93800
Commune postale: Epinay-sur-seine
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicemarches@epinay-sur-seine.fr 📧
Téléphone: +33 149719999 📞
URL: http://www.epinay-sur-seine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 069-227469 (2025-04-04)
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