TRANSPORT ET TRAITEMENT DE DECHETS ISSUS DES ACTIVITES DU SERVICE PREVENTION ET GESTION DES DECHETS
rodez agglomeration
TRANSPORT ET TRAITEMENT DE DECHETS ISSUS DES ACTIVITES DU SERVICE PREVENTION ET GESTION DES DECHETS
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-04 | Avis de marché |
| 2025-12-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement de dechets issus des activites du service prevention et gestion des dechets
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: réception, chargement et transport de verre d'emballage
Code postal: 12000
Ville: Rodez
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): qualité
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: réception, chargement et transport d'encombrants ménagers
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: transport d'encombrants ménagers
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: traitement de déchets industriels banals
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Rodez
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 9
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-29 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Rodez agglomeration
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Service Marchés Publics 17 rue Aristide Briand
Code postal: 12035
Commune postale: Rodez cedex 9
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@rodezagglo.fr 📧
Téléphone: 0565738300 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-smica.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-smica.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Département: Haute Garonne
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 170-580518 (2025-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement de dechets issus des activites du service prevention et gestion des dechets
Numéro de référence:
2025802
Brève description:
TRANSPORT ET TRAITEMENT DE DECHETS ISSUS DES ACTIVITES DU SERVICE PREVENTION ET GESTION DES DECHETS
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne:
2025802L01
Description du marché: réception, chargement et transport de verre d'emballage
Code postal: 12000
Ville: Rodez
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): qualité
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025802L02
Description du marché: réception, chargement et transport d'encombrants ménagers
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
3️⃣
Identifiant interne:
2025802L03
Description du marché: transport d'encombrants ménagers
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
4️⃣
Identifiant interne:
2025802L04
Description du marché: traitement de déchets industriels banals
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Description
Ville: Rodez
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 9
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-29 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Rodez agglomeration
Numéro d'enregistrement national:
24120018700086
Adresse postale: Service Marchés Publics 17 rue Aristide Briand
Code postal: 12035
Commune postale: Rodez cedex 9
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@rodezagglo.fr 📧
Téléphone: 0565738300 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-smica.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-smica.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
17310005800010
Département: Haute Garonne
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 170-580518 (2025-09-04)
Avis d'attribution de marché (2025-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 896 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 896 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-23 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 440 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre puechoultres
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas puechoultres
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 196 Rue d'Austerlitz
Code postal: 12160
Commune postale: Baraqueville
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sarl@puechoultres.fr 📧
Téléphone: 05 65 69 02 70 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre veolia
Nom et adresse du contractant
Nom: Veolia proprete midi pyrenees
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Chemin Goubard
Code postal: 31270
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: christel.teyssedre@veolia.com 📧
Téléphone: 0778956064 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 480 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre braley
Nom et adresse du contractant
Nom: Braley rouergue loca benne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Bezonnes
Code postal: 12340
Commune postale: Rodelle
Courrier électronique: bezonnes@braley-france.com 📧
Téléphone: 0565449324 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 576 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 432 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2025/S 250-865514 (2025-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 896 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 896 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2025-12-23 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 440 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre puechoultres
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas puechoultres
Numéro d'enregistrement national:
77670045200050
Adresse postale: 196 Rue d'Austerlitz
Code postal: 12160
Commune postale: Baraqueville
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sarl@puechoultres.fr 📧
Téléphone: 05 65 69 02 70 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre veolia
Nom et adresse du contractant
Nom: Veolia proprete midi pyrenees
Numéro d'enregistrement national:
38015787500010
Adresse postale: Chemin Goubard
Code postal: 31270
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: christel.teyssedre@veolia.com 📧
Téléphone: 0778956064 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 480 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0013
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre braley
Nom et adresse du contractant
Nom: Braley rouergue loca benne
Numéro d'enregistrement national:
41306566500015
Adresse postale: Bezonnes
Code postal: 12340
Commune postale: Rodelle
Courrier électronique: bezonnes@braley-france.com 📧
Téléphone: 0565449324 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 576 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 432 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0012
Source: OJS 2025/S 250-865514 (2025-12-26)
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