Transport des déchets issus des huit déchetteries du SMICTOM Nord Aveyron et location des équipements de pré-collecte
SMICTOM Nord Aveyron
Transport des déchets, selon leur nature, issus des huit déchetteries du SMICTOM Nord Aveyron, du lieu de collecte au lieu de traitement et location des équipements de pré-collecte
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport des déchets issus des huit déchetteries du SMICTOM Nord Aveyron et location des équipements de pré-collecte
Brève description:
“Transport des déchets, selon leur nature, issus des huit déchetteries du SMICTOM Nord Aveyron, du lieu de collecte au lieu de traitement et location des...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Titre: Lot n°1 - Transport des bennes de cartons, bois en mélange, palettes, déchets verts et ferrailles vers les sites de traitement désignés par le SYDOM Aveyron
Description du marché:
“Transport des bennes de cartons, bois en mélange, palettes, déchets verts et ferrailles vers les sites de traitement désignés par le SYDOM Aveyron”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code postal: 12340
Ville: Bozouls
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot n°2 - Transport des bennes d'encombrants vers le site de traitement désigné par le SYDOM Aveyron
Description du marché:
“Transport des bennes d'encombrants vers le site de traitement désigné par le SYDOM Aveyron”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
3️⃣
Titre: Lot n°3 - Location de bennes
Description du marché:
“Location de bennes”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
4️⃣
Titre: Lot n°4 - Transport des géobox de batteries avec fourniture du contenant de pré-collecte vers le site de traitement désigné par le SYDOM Aveyron
Description du marché:
“Transport des géobox de batteries avec fourniture du contenant de pré-collecte vers le site de traitement désigné par le SYDOM Aveyron”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smictom nord aveyron
Numéro d'enregistrement national: 25120097800046
Adresse postale: 7 rue René Hémon
Code postal: 12340
Commune postale: Bozouls
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: j.mejane@smictom-nord-aveyron.fr 📧
Téléphone: 0565515219 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-smica.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-smica.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 175-597713 (2025-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport des déchets issus des huit déchetteries du SMICTOM Nord Aveyron et location des équipements de pré-collecte
Brève description:
“Transport des déchets, selon leur nature, issus des huit déchetteries du SMICTOM Nord Aveyron, du lieu de collecte au lieu de traitement et location des...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Titre: Lot n°1 - Transport des bennes de cartons, bois en mélange, palettes, déchets verts et ferrailles vers les sites de traitement désignés par le SYDOM Aveyron
Description du marché:
“Transport des bennes de cartons, bois en mélange, palettes, déchets verts et ferrailles vers les sites de traitement désignés par le SYDOM Aveyron”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code postal: 12340
Ville: Bozouls
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot n°2 - Transport des bennes d'encombrants vers le site de traitement désigné par le SYDOM Aveyron
Description du marché:
“Transport des bennes d'encombrants vers le site de traitement désigné par le SYDOM Aveyron”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
3️⃣
Titre: Lot n°3 - Location de bennes
Description du marché:
“Location de bennes”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
4️⃣
Titre: Lot n°4 - Transport des géobox de batteries avec fourniture du contenant de pré-collecte vers le site de traitement désigné par le SYDOM Aveyron
Description du marché:
“Transport des géobox de batteries avec fourniture du contenant de pré-collecte vers le site de traitement désigné par le SYDOM Aveyron”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smictom nord aveyron
Numéro d'enregistrement national: 25120097800046
Adresse postale: 7 rue René Hémon
Code postal: 12340
Commune postale: Bozouls
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: j.mejane@smictom-nord-aveyron.fr 📧
Téléphone: 0565515219 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-smica.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-smica.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 175-597713 (2025-09-11)
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