Transport des déchets issus des déchèteries du Syndicat mixte centre Nord Atlantique
Syndicat mixte centre Nord Atlantique
Enlèvement et transport par benne, benne à compaction ou grappin des déchets, collectés sur les 15 à 18 déchèteries et points de dépôts du territoire de l'acheteur
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport des déchets issus des déchèteries du Syndicat mixte centre Nord Atlantique
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Enlèvement et transport des différentes filières en déchèteries
Description du marché:
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 6 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Enlèvement et transport des déchets verts
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Centre Nord Atlantique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1bis bd du petit Versailles
Code postal: 44170
Commune postale: Nozay
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.finances@smcna.fr 📧
Téléphone: +33 240795148 📞
URL: https://www.smcna.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://smcna.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://smcna.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7544_1108383.html 🌏
URL de participation: https://smcna.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7544_1070431.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0240994600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 137-473611 (2025-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport des déchets issus des déchèteries du Syndicat mixte centre Nord Atlantique
Numéro de référence:
2025TRANDECH
Brève description:
Enlèvement et transport par benne, benne à compaction ou grappin des déchets, collectés sur les 15 à 18 déchèteries et points de dépôts du territoire de l'acheteur
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Enlèvement et transport des différentes filières en déchèteries
Description du marché:
Enlèvement et transport par benne, benne à compaction ou grappin des déchets, hors déchets verts de la CCEG, collectés sur les 15 à 18 déchèteries et points de dépôts du territoire de l'acheteur
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 6 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Enlèvement et transport des déchets verts
Description du marché:
Enlèvement et transport des déchets verts de la CCEG par benne et/ou par grappin vers les plate -forme des agriculteurs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Centre Nord Atlantique
Numéro d'enregistrement national:
25440252200018
Adresse postale: 1bis bd du petit Versailles
Code postal: 44170
Commune postale: Nozay
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.finances@smcna.fr 📧
Téléphone: +33 240795148 📞
URL: https://www.smcna.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://smcna.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://smcna.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7544_1108383.html 🌏
URL de participation: https://smcna.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7544_1070431.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
174 400 051 00010
Adresse postale: 6 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0240994600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 137-473611 (2025-07-18)
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