TRANSPORT DE DECHETS MENAGERS AU DEPART DE QUAIS DE TRANSFERTS VERS DES SITES DE TRAITEMENT
Evodia
Le présent marché définit les prestations de transport de déchets ménagers au départ de quais de transit (également appelés quais de transferts) vers des sites de traitement (appelés également exutoires).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-28.
Qui ?- • Evodia
- • Services de collecte des ordures › Services de collecte des ordures ménagères
- • Élimination et traitement des ordures › Services de transport des ordures ménagères
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Lorraine › Vosges
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport de dechets menagers au depart de quais de transferts vers des sites de traitement
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de transport des ordures ménagères 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport des ordures ménagères au départ du transit d'Epinal vers les sites de traitement
Description du marché:
Lieu d'exécution: Vosges 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport des ordures ménagères au départ du transit de Gérardmer vers les sites de traitement
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport des ordures ménagères au départ du transit de Mandres sur Vair vers les sites de traitement
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport des ordures ménagères au départ du transit de Mirecourt vers les sites de traitement
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport des ordures ménagères au départ du transit de Neufchâteau vers les sites de traitement
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport des ordures ménagères au départ du transit de Saint Dié des Vosges vers les sites de traitement
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport des ordures ménagères au départ du transit de Saulxures sur Moselotte vers les sites de traitement
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport des refus de tri au départ du centre de recyclage de Chavelot
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport des ordures ménagères au départ du transit de Lunéville Baccarat vers les sites de traitement
Description du marché:
Durée de l'accord: 30 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 23:59:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Selon dispositions prévues au règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Evodia
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2/6 RUE CHRISTOPHE DENIS
Code postal: 88000
Commune postale: Epinal
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: alaurent@evodia.org 📧
Téléphone: +33 329343661 📞
URL: https://evodia.org 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://evodia.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://evodia.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25303_1084759.html 🌏
URL de participation: https://evodia.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25303_1084759.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
URL: https://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 064-209209 (2025-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport de dechets menagers au depart de quais de transferts vers des sites de traitement
Numéro de référence:
2025AOOTECH001
Brève description:
Le présent marché définit les prestations de transport de déchets ménagers au départ de quais de transit (également appelés quais de transferts) vers des sites de traitement (appelés également exutoires).
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport des ordures ménagères 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Transport des ordures ménagères au départ du transit d'Epinal vers les sites de traitement
Description du marché:
Transport en bennes FMA de 90 m3 pour environ 38400 T/an (base 2024) avec vidage des remorques aux lieux de traitement désigné par EVODIA (Rambervillers (88) / Villoncourt (88) / Noidans-le-Ferroux (70) : Chaumont (52)
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vosges 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Transport des ordures ménagères au départ du transit de Gérardmer vers les sites de traitement
Description du marché:
Transport en bennes FMA de 90 m3 pour environ 4950 T/an (base 2024) et vidage des remorques aux lieux de traitement désigné par EVODIA (Rambervillers (88) / Villoncourt (88) / Noidans-le-Ferroux (70) / Chaumont (52)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Transport des ordures ménagères au départ du transit de Mandres sur Vair vers les sites de traitement
Description du marché:
Transport en bennes FMA de 90 m3 pour environ 5130 T/an (base 2024) et vidage des remorques aux lieux de traitement désigné par EVODIA (Rambervillers (88) / Villoncourt (88) / Noidans-le-Ferroux (70) / Chaumont (52)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Transport des ordures ménagères au départ du transit de Mirecourt vers les sites de traitement
Description du marché:
Le transport en caissons compacteurs de 30 m3 pour environ 2200 T/an (base 2024) et vidage des remarques aux lieux de traitement désigné par EVODIA (Rambervillers (88) / Villoncourt (88) / Chaumont (52))
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Transport des ordures ménagères au départ du transit de Neufchâteau vers les sites de traitement
Description du marché:
Transport de bennes FMA de 90 m3 pour environ 5250 T/an (base 2024) et vidage des remarques aux lieux de traitement désigné par EVODIA (Rambervillers, Villoncourt ou Chaumont)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 6
Titre: Transport des ordures ménagères au départ du transit de Saint Dié des Vosges vers les sites de traitement
Description du marché:
Transport en bennes FMA de 90 m3 pour environ 11350 T/an (base 2024) et vidage des remorques aux lieux de traitement désigné par EVODIA (Rambervillers (88) / Villoncourt (88))
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
Lot 7
Titre: Transport des ordures ménagères au départ du transit de Saulxures sur Moselotte vers les sites de traitement
Description du marché:
Transport en bennes FMA de 90 m3 pour environ 2820 T/an (base 2024) et vidage des remorques aux lieux de traitement désigné par EVODIA (Rambervillers / Villoncourt / sites extérieurs en cas de besoin)
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
Lot 8
Titre: Transport des refus de tri au départ du centre de recyclage de Chavelot
Description du marché:
Transport 2024 4500 T estimation 2025 4500 T au départ du centre de recyclage de Chavelot (88) sur le site de Rambervillers (88). Utilisation de sites extérieurs en cas de besoin
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
Lot 9
Titre: Transport des ordures ménagères au départ du transit de Lunéville Baccarat vers les sites de traitement
Description du marché:
Tranche optionnelle : A affermir pour un début de prestation au 01/01/2027 avec un délai de prévenance de 6 mois. Transport au départ du transit vers les sites de traitement pour une production annuelle de 8900 T
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle
🏙️
Durée de l'accord: 30 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Description
Lieu d'exécution:
Vosges
🏙️
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Transport de déchets ménagers au départ des quais de transit vers les sites de traitement
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 23:59:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Selon dispositions prévues au règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Evodia
Numéro d'enregistrement national:
25880256000064
Adresse postale: 2/6 RUE CHRISTOPHE DENIS
Code postal: 88000
Commune postale: Epinal
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: alaurent@evodia.org 📧
Téléphone: +33 329343661 📞
URL: https://evodia.org 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://evodia.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://evodia.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25303_1084759.html 🌏
URL de participation: https://evodia.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25303_1084759.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nancy
Numéro d'enregistrement national:
17540005000019
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
URL: https://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 064-209209 (2025-03-28)
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