TRAITEMENT DES DECHETS ENCOMBRANTS, GRAVATS, GRAVATS/PLATRES, PLATRES ET DES DECHETS VEGETAUX
Syndicat Azur
Traitement des déchets encombrants, gravats, gravats/plâtres, plâtres et des déchets végétaux pour le compte du syndicat AZUR.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des dechets encombrants, gravats, gravats/platres, platres et des dechets vegetaux
Numéro de référence: 25 06 19 004
Brève description:
“Traitement des déchets encombrants, gravats, gravats/plâtres, plâtres et des déchets végétaux pour le compte du syndicat AZUR.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Traitement des dechets encombrants, gravats, gravats/platres, platres
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet le traitement des déchets encombrants, gravats, gravats/plâtres, plâtres pour le compte du syndicat AZUR.”
Informations complémentaires:
“c'est une procédure ouverte, sans limitation du nombre de candidats. C'est un accord-cadre mono-attributaire.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Adresse postale: 2 rue Chemin Vert
Code postal: 95100
Ville: Argenteuil
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Process mis en oeuvre en fonction du pourcentage de valorisation matière garantie par l'entrepreneur (25 points), Filière de valorisation (10 points), Garanties prises pour la protection de l'environnement (5 points), Horaires d'ouverture du site (10 points).
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Traitement des dechets vegetaux
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet le traitement des déchets végétaux pour le compte du syndicat AZUR.”
Adresse postale: 2 rue du chemin Vert
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Adresse postale: 2 rue du Chemin Vert
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-22 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Argenteuil
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-08-22 12:30:00 📅
Lieu:
“Argenteuil”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs liés à des condamnations pénales
Description des motifs d'exclusion:
“Le candidat ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat azur
Numéro d'enregistrement national: 25950002300025
Département: 95
Adresse postale: 2 rue du chemin Vert
Code postal: 95100
Commune postale: Argenteuil
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@sivdazur.fr 📧
Téléphone: 0134117031 📞
URL: http://www.syndicat-azur.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://achat-national.safetender.com/?#/home 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://achat-national.safetender.com/?#/home 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://achat-national.safetender.com/?#/home 🌏
URL de participation: https://achat-national.safetender.com/?#/home 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : recours en référé pré contractuel introduit préalablement à la signature du contrat dans les...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 134-463086 (2025-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des dechets encombrants, gravats, gravats/platres, platres et des dechets vegetaux
Numéro de référence: 25 06 19 004
Brève description:
“Traitement des déchets encombrants, gravats, gravats/plâtres, plâtres et des déchets végétaux pour le compte du syndicat AZUR.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Traitement des dechets encombrants, gravats, gravats/platres, platres
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet le traitement des déchets encombrants, gravats, gravats/plâtres, plâtres pour le compte du syndicat AZUR.”
Informations complémentaires:
“c'est une procédure ouverte, sans limitation du nombre de candidats. C'est un accord-cadre mono-attributaire.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Adresse postale: 2 rue Chemin Vert
Code postal: 95100
Ville: Argenteuil
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Process mis en oeuvre en fonction du pourcentage de valorisation matière garantie par l'entrepreneur (25 points), Filière de valorisation (10 points), Garanties prises pour la protection de l'environnement (5 points), Horaires d'ouverture du site (10 points).
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Traitement des dechets vegetaux
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet le traitement des déchets végétaux pour le compte du syndicat AZUR.”
Adresse postale: 2 rue du chemin Vert
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Adresse postale: 2 rue du Chemin Vert
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-22 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Argenteuil
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-08-22 12:30:00 📅
Lieu:
“Argenteuil”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs liés à des condamnations pénales
Description des motifs d'exclusion:
“Le candidat ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat azur
Numéro d'enregistrement national: 25950002300025
Département: 95
Adresse postale: 2 rue du chemin Vert
Code postal: 95100
Commune postale: Argenteuil
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@sivdazur.fr 📧
Téléphone: 0134117031 📞
URL: http://www.syndicat-azur.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://achat-national.safetender.com/?#/home 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://achat-national.safetender.com/?#/home 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://achat-national.safetender.com/?#/home 🌏
URL de participation: https://achat-national.safetender.com/?#/home 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : recours en référé pré contractuel introduit préalablement à la signature du contrat dans les...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 134-463086 (2025-07-15)
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