Tierce Maintenance Applicative (TMA) des applications du SI Cristal (SI du prélèvement et de la greffe d'organes et de tissus) de l’Agence de la biomédecine
Agence de la biomédecine
Le présent marché a pour objet la Tierce Maintenance Applicative (TMA) des applications du SI Cristal (SI du prélèvement et de la greffe d'organes et de tissus).Cristal est un système d'information opérationnel 24h/24, indispensable aux activités de prélèvement d'organes, de tissus et de greffe, car il permet de garantir l'application des règles de sécurité sanitaire et de répartition des organes. C'est un système interactif via le WEB, mis à la disposition de tous les professionnels de santé impliqués dans les activités de prélèvement et de greffe, que ce soit les équipes des établissements de santé autorisés au prélèvement et/ou à la greffe, les laboratoires ou les banques de tissus (plusieurs centaines d'équipes et plus de 3000 utilisateurs). De manière synthétique, les prestations de Tierce Maintenance Applicative concernent : •Les études spécifiques (la prise de connaissance des applications, étude d’impact de changement, spécifications fonctionnelles) ; • La maintenance corrective ; •La maintenance évolutive des applications ; •La maintenance adaptative ; •Les prestations d’accompagnement de l’acheteur (intégration sur site, transfert de compétences techniques et/ou fonctionnelles, etc …) ; •La réversibilité/transférabilité, partielle ou totale ; •La fourniture et la mise à jour de la documentation technique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Scalian
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-06 | Avis de marché |
| 2026-09-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tierce Maintenance Applicative (TMA) des applications du SI Cristal (SI du prélèvement et de la greffe d'organes et de tissus) de l’Agence de la biomédecine
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-08 📅
Date de fin: 2030-05-08 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-21 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-21 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 150
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-01-21 12:00:00.000 📅
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-01-11 12:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de la biomédecine
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 93212
Commune postale: Seine-Saint-Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Nora DUCOUT
Courrier électronique: contactachats@biomedecine.fr 📧
Téléphone: 0155936955 📞
URL: https://www.agence-biomedecine.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2885642&orgAcronyme=h8j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2885642&orgAcronyme=h8j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
URL: https://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 216-744861 (2025-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tierce Maintenance Applicative (TMA) des applications du SI Cristal (SI du prélèvement et de la greffe d'organes et de tissus) de l’Agence de la biomédecine
Numéro de référence:
AO25-47DSI-ND
Brève description:
Le présent marché a pour objet la Tierce Maintenance Applicative (TMA) des applications du SI Cristal (SI du prélèvement et de la greffe d'organes et de tissus).Cristal est un système d'information opérationnel 24h/24, indispensable aux activités de prélèvement d'organes, de tissus et de greffe, car il permet de garantir l'application des règles de sécurité sanitaire et de répartition des organes. C'est un système interactif via le WEB, mis à la disposition de tous les professionnels de santé impliqués dans les activités de prélèvement et de greffe, que ce soit les équipes des établissements de santé autorisés au prélèvement et/ou à la greffe, les laboratoires ou les banques de tissus (plusieurs centaines d'équipes et plus de 3000 utilisateurs). De manière synthétique, les prestations de Tierce Maintenance Applicative concernent : •Les études spécifiques (la prise de connaissance des applications, étude d’impact de changement, spécifications fonctionnelles) ; • La maintenance corrective ; •La maintenance évolutive des applications ; •La maintenance adaptative ; •Les prestations d’accompagnement de l’acheteur (intégration sur site, transfert de compétences techniques et/ou fonctionnelles, etc …) ; •La réversibilité/transférabilité, partielle ou totale ; •La fourniture et la mise à jour de la documentation technique.
Afficher plus
Produits/services: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
AO25-47DSI-ND
Description du marché:
Le présent marché a pour objet la Tierce Maintenance Applicative (TMA) des applications du SI Cristal (SI du prélèvement et de la greffe d'organes et de tissus). Cristal est un système d'information opérationnel 24h/24, indispensable aux activités de prélèvement d'organes, de tissus et de greffe, car il permet de garantir l'application des règles de sécurité sanitaire et de répartition des organes. C'est un système interactif via le WEB, mis à la disposition de tous les professionnels de santé impliqués dans les activités de prélèvement et de greffe, que ce soit les équipes des établissements de santé autorisés au prélèvement et/ou à la greffe, les laboratoires ou les banques de tissus (plusieurs centaines d'équipes et plus de 3000 utilisateurs).De manière synthétique, les prestations de Tierce Maintenance Applicative concernent : •Les études spécifiques (la prise de connaissance des applications, étude d’impact de changement, spécifications fonctionnelles) ; •La maintenance corrective ; •La maintenance évolutive des applications ; •La maintenance adaptative ; •Les prestations d’accompagnement de l’acheteur (intégration sur site, transfert de compétences techniques et/ou fonctionnelles, etc …) ; •La réversibilité/transférabilité, partielle ou totale ; •La fourniture et la mise à jour de la documentation technique.
Afficher plus
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-08 📅
Date de fin: 2030-05-08 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le montant maximum de l’accord-cadre sur sa durée globale (périodes de reconductions incluses) est fixé à 6.000.000 € TTC.
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-21 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-21 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 150
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-01-21 12:00:00.000 📅
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-01-11 12:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de la biomédecine
Numéro d'enregistrement national:
18009258700013
Code postal: 93212
Commune postale: Seine-Saint-Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Nora DUCOUT
Courrier électronique: contactachats@biomedecine.fr 📧
Téléphone: 0155936955 📞
URL: https://www.agence-biomedecine.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2885642&orgAcronyme=h8j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2885642&orgAcronyme=h8j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
URL: https://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué, - le référé précontractuel : peut être introduit contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article L. 551-1 du CJA, pendant toute la procédure de passation du contrat jusqu'à sa signature, - référé contractuel : après la signature, le contrat conclu pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions définies aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA dans un délai de 1 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou de 6 mois à compter de la signature du contrat en cas de défaut de publication de cet avis,- recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat pour tout tiers justifiant d'un intérêt lésé : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, 4.4.2014 - département du Tarn-et-Garonne)
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 216-744861 (2025-11-06)
Avis d'attribution de marché (2026-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-13 📅
Date de fin: 2030-05-12 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et prix des prestations détails décrits dans le DCE
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-05-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Scalian
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue Antoine Becquerel
Code postal: 35700
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Laurent DEMONCHY
Courrier électronique: rao-rennes-scaliands@scalian.com 📧
Téléphone: +33 663741182 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Source: OJS 2026/S 176-629126 (2026-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-13 📅
Date de fin: 2030-05-12 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et prix des prestations détails décrits dans le DCE
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
AO25-47DSI-ND
Date de conclusion du contrat: 2026-05-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
AO25-47DSI-ND
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Scalian
Numéro d'enregistrement national:
48757439400093
Adresse postale: 2 rue Antoine Becquerel
Code postal: 35700
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Laurent DEMONCHY
Courrier électronique: rao-rennes-scaliands@scalian.com 📧
Téléphone: +33 663741182 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Source: OJS 2026/S 176-629126 (2026-09-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕