SUIVI SUPPORT DES LOGICIELS OPEN SOURCE, PRESTATIONS ASSOCIEES ET REALISATION DE PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES DANS LE DOMAINE DE L’OPEN SOURCE

Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

Le présent accord-cadre a pour objet le suivi support des logiciels open source et la réalisation de prestations associées et complémentaires dans le domaine de l’open source. Au terme de la consultation, un accord-cadre mono attributaire est conclu par la Cnam. Il contient une tranche ferme qui comporte une partie forfaitaire et une partie exécutée au moyen de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du Code de la commande publique. Il contient une tranche optionnelle en application des articles R2113-4 à 6 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-10-27 Avis de marché
2025-11-19 Avis de marché
2026-04-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Suivi support des logiciels open source, prestations associees et realisation de prestations complementaires dans le domaine de l’open source
Numéro de référence: AC_2025_2079
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet le suivi support des logiciels open source et la réalisation de prestations associées et complémentaires dans le domaine de l’open source. Au terme de la consultation, un accord-cadre mono attributaire est conclu par la Cnam. Il contient une tranche ferme qui comporte une partie forfaitaire et une partie exécutée au moyen de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du Code de la commande publique. Il contient une tranche optionnelle en application des articles R2113-4 à 6 du code de la commande publique.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Description
Identifiant interne: AC.2025.2079
Description du marché:
L'accord-cadre a pour objet le suivi support des logiciels open source et la réalisation de prestations associées et complémentaires dans le domaine de l’open source.
Informations complémentaires:
La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l’accord-cadre constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique.
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance et de conseils informatiques 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations peuvent se dérouler à distance ou dans les lieux indiqués dans le CCTP.
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
L’accord cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible 2 fois pour une période de 1 an. La durée maximale de l’accord cadre est de 4 ans, reconductions comprises.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La procédure retenue pour la passation de l’accord-cadre est l’appel d’offres ouvert passé en application des articles L. 1111-1, R.2112-6, L. 2124-1 à 2, R. 2124-1 à 2, R.2162-12 du Code de la commande publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-01 16:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caisse nationale de l'Assurance Maladie (Cnam)
Numéro d'enregistrement national: 18003502402369
Adresse postale: 26-50 IMMEUBLE FRONTALIS 26 AVENUE DU PROFESSEUR ANDRE LEMIERRE 75020 PARIS
Code postal: 75020
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cosmina maria cruceru
Courrier électronique: cosminamaria.cruceru@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 01 72 60 18 85 📞
URL: https://www.ameli.fr/paris/assure 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://avis.chorus-pro.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il est fait application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la commande publique. Au terme de la consultation, un accord-cadre mono attributaire est conclu par la Cnam. Il contient une tranche ferme qui comporte une partie forfaitaire et une partie exécutée au moyen de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du Code de la commande publique. Il contient une tranche optionnelleavec une prestation forfaitaire en application des articles R2113-4 à 6 du code de la commande publique. Conformément à l’article R2113-6 du code de la commande publique, l’exécution de la tranche optionnelle est subordonnée à une décision de la Cnam. Pour la tranche optionnelle, cette décision précise la date effective de démarrage de la prestation concernée et est adressée, par courriel, au Titulaire avec un préavis d’un mois. Le non affermissement d’une tranche optionnelle n’emporte pas droit à une indemnité de dédit au bénéfice du Titulaire. Cette tranche optionnelle peut être affermie une ou plusieurs fois par la Cnam, dans les conditions précisées au CCAP, pendant toute la durée d'exécution de l’accord-cadre. La part à bons de commandes est régie par les règles de l'accord-cadre conformément aux articles R2162-13 et 14 du Code de la commande publique, avec un montant maximum. L’accord-cadre n’est pas alloti. En effet, et conformément à l’article L2113-11 du Code de la commande publique, la Cnam décide de ne pas allotir en raison d’un risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. L’accord cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible 2 fois pour une période de 1 an. La durée maximale de l’accord cadre est de 4 ans, reconductions comprises. Le montant estimé, et non contractuel, pour la durée maximale de l’accord-cadre ainsi que l’(les) éventuel(s) accord(s)-cadre(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, est de 14 234 167 € HT (soit 17 081 000 € TTC).Le montant maximum de la partie à bons de commande sur la durée totale de l’accord-cadre initial, reconduction comprise, soit 4 ans, est de 7 190 000 € HT (soit 8 628 000 €TTC).Sous peine de rejet de leur dossier, les candidats doivent impérativement déposer une offre complète, lisible et en français sur la plateforme de dématérialisation des achats de l'état Place "https://www.marches-publics.gouv.fr". Un guide utilisateurs est à disposition sur le site, rubrique Aide, qui précise les conditions d'utilisation de la plateforme des achats de l'état, notamment les pré-requis techniques nécessaires au dépôt d'une offre dématérialisée. Adresse pour l'envoi d'une copie de sauvegarde (excepté le cas de la copie de sauvegarde, l'envoi ou le dépôt de l'offre sur support papier ou sur support physique électronique n'est pas autorisé) : Cnam - DDSI M. David Brayer Giroux ou Mme Laurence Penot - bureau B1 021, 50 avenue du Prof. André LEMIERRE 75986 paris Cedex 20. Il est fait application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la commande publique. Conformément aux articles R2143-13 et 14 du Code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que la Cnam peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système / espace et que l'accès à celui-ci soit gratuit. Le dossier de consultation est téléchargeable en partie depuis la plateforme des achats de l'Etat PLACE : https://www. marches-publics.gouv.fr.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
75181
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les entreprises peuvent également obtenir des informations concernant l’introduction des recours auprès du Tribunal administratif de Paris
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 208-715832 (2025-10-27)
Avis de marché (2025-11-19)

Changements
Autres informations complémentaires
Correction par l’acheteur de la "Date jusqu'à laquelle cette annonce doit etre disponible sur http://www.boamp.fr : 01/12/2025" au lieu de la date du 21/11/2025 précédemment renseignée.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b0f96cee-a8e8-47bc-9243-2be8ced7ea10-01
Source: OJS 2025/S 224-771481 (2025-11-19)
Avis d'attribution de marché (2026-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet le suivi support des logiciels open source et la réalisation de prestations associées et complémentaires dans le domaine de l’open source.
Valeur totale du marché (hors TVA): 7 190 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Informations complémentaires:
La procédure retenue pour la passation de l’accord-cadre est l’appel d’offres ouvert passé en application des articles L. 1111-1, R.2112-6, L. 2124-1 à 2, R. 2124-1 à 2, R.2162-12 du Code de la commande publique.L’accord-cadre n’est pas alloti. En effet, et conformément à l’article L2113-11 du Code de la commande publique, la Cnam décide de ne pas allotir en raison d’un risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. Les variantes ne sont pas autorisées dans cet accord-cadre. Pour information, la valeur de l'offre indiquée au paragraphe BT-720-Tender (7 190 000 Euro) correspond au maximum de la partie à bons de commande.
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Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations peuvent se dérouler dans les locaux du Titulaire ainsi que dans les lieux indiqués dans le CCTP.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère technique
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Sans objet

Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
En application des articles R2113-4 à 6 du code de la commande publique, le présent marché est un accord-cadre mono attributaire, composé d’une tranche ferme et d’une tranche optionnelle. La tranche ferme comporte : - Des prestations forfaitaires de suivi support et de prestations associées, - Des prestations complémentaires dites à unités d’œuvre donnant lieu à l’émission de bons de commande. L’ensemble des unités d’œuvre est défini ci-après à l’article 3.2 du présent CCTP. La tranche optionnelle de cet accord-cadre en application des articles R2113-4 à 6 du code de la commande publique concerne la prestation forfaitaire relative à l’ajout d’un pack complémentaire de 10 logiciels open source et de leur suivi support annuel.
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Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: AC.2025.2079
Date de conclusion du contrat: 2026-04-16 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7 190 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre_EVIDEN_France
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Description: 5 sous traitants déclarés
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 500 000 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: 5 sous traitants déclarés
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Eviden france
Nom et adresse du contractant
Nom: Eviden France
Numéro d'enregistrement national: 43300201100107
Adresse postale: 80 Quai Voltaire
Code postal: 95870
Commune postale: Bezons
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: https://eviden.com/
Courrier électronique: francoise.besson@atos.net 📧
Téléphone: 01 73 26 00 00 📞
URL: https://eviden.com/fr-fr/groupe-eviden/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caisse Nationale de l'Assurance Nationale
Adresse postale: 26 AVENUE DU PROFESSEUR ANDRE LEMIERRE 26-50
URL: https://www.ameli.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/acheteur 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le montant maximum contractuel de la part à commandes est de 7 190 000 € HT, soit 8 628 000 € TTC sur la durée maximale de l’accord-cadre. Le montant estimé, et non contractuel, pour la durée maximale de l’accord-cadre ainsi que l’(les) éventuel(s) accord(s)-cadre(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, est de 14 234 167 € HT (soit 17 081 000 € TTC). L’accord cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et reconductible 2 fois pour une période de 1 an. La durée maximale de l’accord cadre est de 4 ans, reconductions comprises. Conformément à l’article R2122-7 du Code de la commande publique, la Cnam se réserve le droit de passer un accord-cadre sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au Titulaire d'un accord-cadre précédent passé après mise en concurrence. La mise en concurrence initiale a pris en compte le montant total envisagé, y compris celui des nouveaux services. La durée pendant laquelle le nouvel accord-cadre peut être conclu ne dépasse pas trois ans à compter de la notification de l’accord-cadre initial. L’accord-cadre de prestations similaires s’exécute sur une durée d’exécution de maximum 4 ans. En cas d’exercice de ce droit par la Cnam, la négociation ne peut s’engager sur une base tarifaire supérieure à celle en vigueur au titre de l'accord-cadre à la date d’entrée en négociation. A cet égard, seul un bouleversement des conditions économiques relatives à la formation du prix et impactant tout opérateur économique peut être pris en considération par la Cnam pour ne pas faire application cette précédente stipulation.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: https://paris.tribunal-administratif.fr/
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les entreprises peuvent également obtenir des informations concernant l’introduction des recours auprès du Tribunal administratif de Paris.
Source: OJS 2026/S 081-284234 (2026-04-23)
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Région:
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Produits/services:
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