Suivi métrologique des équipements et instruments de mesure des laboratoires d'essais des 3 sites du STAC, (Biscarrosse, à Bonneuil sur Marne et à Toulouse).
Service technique de l'aviation civile
Les laboratoires d'essais du STAC doivent dans le cadre de leurs activités assurer la traçabilité des mesurages réalisés. Cette traçabilité est assurée si l'ensemble des équipements et instruments de mesure utilisés pour effectuer les essais est périodiquement étalonné, y compris ceux servant à la réalisation de mesures annexes (ex : contrôle des conditions ambiantes)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Aerometrologie
- • CEIA international
- • CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES AERONAUTIQUES ET THERMIQUES (CETIAT)
- • LABORATOIRE NATIONAL DE MÉTROLOGIE ET D’ESSAIS (LNE)
- • Thermo Électron SAS
- • Aquitaine › Landes
- • Ile-de-France › Seine-et-Marne
- • Ile-de-France › Val-de-Marne
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-26 | Avis de marché |
| 2026-02-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Suivi métrologique des équipements et instruments de mesure des laboratoires d'essais des 3 sites du STAC, (Biscarrosse, à Bonneuil sur Marne et à Toulouse).
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'étalonnage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 19
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 19
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Domaine « Acoustique et ultrasons » Familles « Calibrateurs acoustiques » /« Systèmes de mesures acoustiques » (sonomètres)
Valeur estimée hors TVA: 96 534 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.1)
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Domaine « Acoustique et ultrasons » Familles « Calibrateurs acoustiques » (calibrateurs multifonctions) / « Systèmes de mesures acoustiques » (analyseurs acoustiques et microphones associés)
Valeur estimée hors TVA: 43 866 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.2)
Code postal: 31100
Ville: Toulouse
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Domaines « Température » / « Hygrométrie » Domaine « Fluides en écoulement » - Sous-domaine « Vitesse d'écoulement » Domaine « Pression et vide » - Sous-domaine « Pression absolue - pression différentielles - pression relative »
Valeur estimée hors TVA: 78 519 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.3)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Domaine « Equipements industriels et produits d'ingénierie » Sous-domaine « Enceintes climatiques »
Valeur estimée hors TVA: 19 608 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.4)
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Domaine « Force et couple »
Valeur estimée hors TVA: 4 074 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.5)
Code postal: 94380
Ville: Bonneuil sur Marne
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Domaine « Masse et volume » Sous-domaine « Masse » pour équipements mobiles
Valeur estimée hors TVA: 7 800 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.6)
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Domaine « Masse et volume » Sous-domaine « Masse » pour équipements fixes (BONNEUIL-sur-MARNE)
Valeur estimée hors TVA: 7 158 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.7)
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Domaine « Masse et volume » Sous-domaine « Masse » pour équipements fixes (BISCARROSSE)
Valeur estimée hors TVA: 19 056 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.8)
Code postal: 40601
Ville: Biscarrosse cedex
Lieu d'exécution: Landes 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Domaine « Fluides en écoulement » Sous-domaine « Débitmétrie liquide »
Valeur estimée hors TVA: 5 298 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.9)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Domaine « Accélérométrie, vitesse et déplacements »
Valeur estimée hors TVA: 31 122 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.10)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Domaine « Dimensionnel » Familles « Instruments de mesure d'angles » / « Instruments de mesure de longueur » pour équipements mobiles
Valeur estimée hors TVA: 8 226 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.11)
Ville: Toulouse
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Domaine « Dimensionnel » Famille « Générateurs d'angle » pour équipement fixe (TOULOUSE)
Valeur estimée hors TVA: 18 300 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.12)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Domaine « Pression et vide » Sous-domaine « Pression absolue - pression différentielles - pression relative »
Valeur estimée hors TVA: 3 312 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.13)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Domaine « Temps et fréquence »
Valeur estimée hors TVA: 9 195 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.14)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Domaine « Masse et volume » Sous domaine « Volume » pour équipements électronique (BONNEUIL-sur-MARNE)
Valeur estimée hors TVA: 4 290 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.15)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Domaine « Masse et volume » Sous domaine « Volume » pour équipements mécanique (BISCARROSSE)
Valeur estimée hors TVA: 3 510 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.16)
Ville: Biscarrosse
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Domaine « Rayonnements ionisants »
Valeur estimée hors TVA: 5 472 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.17)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Domaine « Electricité courant continu et basse fréquence » Sous-domaine « Courant continu » / « Courant alternatif »
Valeur estimée hors TVA: 3 330 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.18)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Domaine « Optique » Sous-domaine « Radiométrie-Photométrie »
Valeur estimée hors TVA: 106 386 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.19)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Adresse postale: 31, avenue du Maréchal Leclerc
Ville: Bonneuil-sur-Marne
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Service technique de l'aviation civile
Numéro d'enregistrement national:
Département: Service technique de l'aviation civile (STAC)
Adresse postale: 31, avenue du Maréchal Leclerc
Code postal: 94380
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pmi-dgac@aviation-civile.gouv.fr 📧
Téléphone: 0158093872 📞
URL: https://www.ecologie.gouv.fr/direction-generale-laviation-civile-dgac-0 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2632033&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2632033&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: nc
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 121-417073 (2025-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Suivi métrologique des équipements et instruments de mesure des laboratoires d'essais des 3 sites du STAC, (Biscarrosse, à Bonneuil sur Marne et à Toulouse).
Brève description:
Les laboratoires d'essais du STAC doivent dans le cadre de leurs activités assurer la traçabilité des mesurages
réalisés. Cette traçabilité est assurée si l'ensemble des équipements et instruments de mesure utilisés pour effectuer
les essais est périodiquement étalonné, y compris ceux servant à la réalisation de mesures annexes (ex : contrôle
des conditions ambiantes)
Afficher plus
Produits/services: Services d'étalonnage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 19
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 19
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Domaine « Acoustique et ultrasons » Familles « Calibrateurs acoustiques » /« Systèmes de mesures acoustiques » (sonomètres)
Valeur estimée hors TVA: 96 534 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.1)
Informations complémentaires:
Se référer au paragraphe 3.3 "Forme et étendue de l'accord-cadre" pour le montant maximum du lot
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Domaine « Acoustique et ultrasons » Familles « Calibrateurs acoustiques » (calibrateurs multifonctions) / « Systèmes de mesures acoustiques » (analyseurs acoustiques et microphones associés)
Valeur estimée hors TVA: 43 866 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.2)
Code postal: 31100
Ville: Toulouse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Domaines « Température » / « Hygrométrie » Domaine « Fluides en écoulement » - Sous-domaine « Vitesse d'écoulement » Domaine « Pression et vide » - Sous-domaine « Pression absolue - pression différentielles - pression relative »
Valeur estimée hors TVA: 78 519 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.3)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Domaine « Equipements industriels et produits d'ingénierie » Sous-domaine « Enceintes climatiques »
Valeur estimée hors TVA: 19 608 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.4)
Informations complémentaires:
Se référer au paragraphe 3.3 "Forme et étendue de l'accord-cadre" pour le montant maximum du lot.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Domaine « Force et couple »
Valeur estimée hors TVA: 4 074 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.5)
Code postal: 94380
Ville: Bonneuil sur Marne
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 6
Titre: Domaine « Masse et volume » Sous-domaine « Masse » pour équipements mobiles
Valeur estimée hors TVA: 7 800 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.6)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
Lot 7
Titre: Domaine « Masse et volume » Sous-domaine « Masse » pour équipements fixes (BONNEUIL-sur-MARNE)
Valeur estimée hors TVA: 7 158 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.7)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
Lot 8
Titre: Domaine « Masse et volume » Sous-domaine « Masse » pour équipements fixes (BISCARROSSE)
Valeur estimée hors TVA: 19 056 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.8)
Code postal: 40601
Ville: Biscarrosse cedex
Lieu d'exécution: Landes 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
Lot 9
Titre: Domaine « Fluides en écoulement » Sous-domaine « Débitmétrie liquide »
Valeur estimée hors TVA: 5 298 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.9)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 10
Titre: Domaine « Accélérométrie, vitesse et déplacements »
Valeur estimée hors TVA: 31 122 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.10)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 11
Titre: Domaine « Dimensionnel » Familles « Instruments de mesure d'angles » / « Instruments de mesure de longueur » pour équipements mobiles
Valeur estimée hors TVA: 8 226 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.11)
Ville: Toulouse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Lot 12
Titre: Domaine « Dimensionnel » Famille « Générateurs d'angle » pour équipement fixe (TOULOUSE)
Valeur estimée hors TVA: 18 300 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.12)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Lot 13
Titre: Domaine « Pression et vide » Sous-domaine « Pression absolue - pression différentielles - pression relative »
Valeur estimée hors TVA: 3 312 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.13)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Lot 14
Titre: Domaine « Temps et fréquence »
Valeur estimée hors TVA: 9 195 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.14)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Lot 15
Titre: Domaine « Masse et volume » Sous domaine « Volume » pour équipements électronique (BONNEUIL-sur-MARNE)
Valeur estimée hors TVA: 4 290 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.15)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Lot 16
Titre: Domaine « Masse et volume » Sous domaine « Volume » pour équipements mécanique (BISCARROSSE)
Valeur estimée hors TVA: 3 510 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.16)
Ville: Biscarrosse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Lot 17
Titre: Domaine « Rayonnements ionisants »
Valeur estimée hors TVA: 5 472 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.17)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Lot 18
Titre: Domaine « Electricité courant continu et basse fréquence » Sous-domaine « Courant continu » / « Courant alternatif »
Valeur estimée hors TVA: 3 330 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.18)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Lot 19
Titre: Domaine « Optique » Sous-domaine « Radiométrie-Photométrie »
Valeur estimée hors TVA: 106 386 EUR 💰
Description du marché: Cf paragraphe 5 du CCTP (=> 5.1.1.19)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations se dérouleront :
- soit dans les locaux du titulaire indiqués dans l'acte d'engagement du lot concerné ;
- Soit sur l'un des trois sites du STAC :
a) Site de Bonneuil-sur-Marne
31 Avenue du Maréchal Leclerc
94380 BONNEUIL-SUR-MARNE
b) Site de Toulouse
9, Avenue du Docteur Maurice Grynfogel
31100 TOULOUSE
OU
Direction de la technique et de l'innovation (DSNA/DTI)
Bâtiment U - Laboratoire « Aides visuelles »
1 avenue du Docteur Grynfogel
31100 TOULOUSE
c) Site de Biscarrosse
Centre de tests de Biscarrosse
1513 Avenue de la plage
40 600 BISCARROSSE
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Ville: Bonneuil-sur-Marne
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Service technique de l'aviation civile
Numéro d'enregistrement national:
12006401900074
Département: Service technique de l'aviation civile (STAC)
Adresse postale: 31, avenue du Maréchal Leclerc
Code postal: 94380
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pmi-dgac@aviation-civile.gouv.fr 📧
Téléphone: 0158093872 📞
URL: https://www.ecologie.gouv.fr/direction-generale-laviation-civile-dgac-0 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2632033&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2632033&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre est alloti et contient dix-neuf (19) lots détailles dans l'article 5.1.1. « Composition des lots » du CCTP. Chaque lot est défini selon le document COFRAC LAB INF 99, réversion 16, et constitué d'équipements et instruments de mesures entrant dans le même domaine d'étalonnage avec pour certain, des sous domaines et une famille définis dans le tableau décrit dans l'article 3.1. du CCTP. Pour chaque lot, deux (2) types de prestation sont à prendre en compte : - une prestation de base, dénommée "prestation courante", - une prestation complémentaire, dénommée "prestation ponctuelle", qui couvrira les prestations non incluses dans la "prestation courante". L'accord-cadre prend effet pour une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification, réputée être sa date anniversaire. Il est reconductible tacitement trois (3) fois par nouvelles périodes de 12 mois, sans que sa durée maximale ne puisse excéder 48 mois. Pour chaque lot, L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique.
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Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: nc
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 121-417073 (2025-06-26)
Avis d'attribution de marché (2026-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Suivi métrologique des équipement et instruments de mesure du STAC
Numéro de référence:
Brève description:
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 565 600 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 85 620 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 80 720 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Domaine « Acoustique et ultrasons »Familles « Calibrateurs acoustiques » /« Systèmes de mesures acoustiques »(sonomètres)
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai maximum de réalisation de la prestation à réception du matériel
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délivrance sous accréditation du constat de vérification
Modalités de partage des données (format dématérialisé des livrables et compression des données)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Description
Identifiant interne:
Titre: Domaine « Acoustique et ultrasons » Familles « Calibrateurs acoustiques » (calibrateurs multifonctions) / « Systèmes de mesures acoustiques » (analyseurs acoustiques et microphones associés)
Identifiant interne:
Titre: Domaines « Température » / « Hygrométrie » Domaine « Fluides en écoulement » - Sous-domaine « Vitesse d'écoulement » Domaine « Pression et vide » - Sous-domaine « Pression absolue - pression différentielles - pression relative »
Identifiant interne:
Titre: Domaine « Equipements industriels et produits d'ingénierie » Sous-domaine « Enceintes climatiques »
Identifiant interne:
Titre: Domaine « Masse et volume » Sous-domaine « Masse » pour équipements mobiles
Identifiant interne:
Titre: Domaine « Masse et volume » / Sous-domaine « Masse » pour équipements fixes (BONNEUIL-sur-MARNE)
Identifiant interne:
Titre: Domaine « Masse et volume » / Sous-domaine « Masse » pour équipements fixes (BISCARROSSE)
Identifiant interne:
Titre: Domaine « Fluides en écoulement » / Sous-domaine « Débitmétrie liquide »
Identifiant interne:
Titre: Domaine « Dimensionnel » / Familles « Instruments de mesure d'angles » / « Instruments de mesure de longueur » pour équipements mobiles
Identifiant interne:
Titre: Domaine « Dimensionnel » / Famille « Générateurs d’angle » pour équipement fixe (TOULOUSE)
Identifiant interne:
Titre: Domaine « Pression et vide » / Sous-domaine « Pression absolue – pression différentielles – pression relative »
Identifiant interne:
Titre: Domaine « Masse et volume » / Sous domaine « Volume » pour équipements électronique (BONNEUIL-sur-MARNE)
Identifiant interne:
Titre: Domaine « Masse et volume » / Sous domaine « Volume » pour équipements mécanique (BISCARROSSE)
Identifiant interne:
Titre: Domaine « Optique » / Sous-domaine « Radiométrie-Photométrie »
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-01-07 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 85 620 💰
Offre la plus basse: 80 720 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 129 900 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 85 620 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Lne
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire national de métrologie et d’essais (lne)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1
rue Gaston Boissier
Code postal: 75724
Commune postale: PARIS CEDEX 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 49 660 💰
Offre la plus basse: 49 660 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 59 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 49 660 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 133 324 💰
Offre la plus basse: 88067.84 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 106 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 88067.84 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 106 000 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Aerometrologie
Nom et adresse du contractant
Nom: Aerometrologie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5
avenue de Scandinavie
Code postal: 91940
Commune postale: Les Ulis
Région: Essonne 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 20 824 💰
Offre la plus basse: 17 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: 17 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cetiat
Nom et adresse du contractant
Nom: Centre technique des industries aeronautiques et thermiques (cetiat)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Domaine Scientifique et Technique de la Doua
25 avenue des Arts BP 52042
Code postal: 69603
Commune postale: Villeurbanne cedex
Région: Rhône 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Petite
5️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
6️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 5 384 💰
Offre la plus basse: 5 384 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 200 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 5 384 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 21 000 💰
Offre la plus basse: 21 000 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 42 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ceia international
Nom et adresse du contractant
Nom: Ceia international
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Paris Nord 2
BP 47034
Code postal: 95912
Commune postale: Roissy CDG cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 4 477 💰
Offre la plus basse: 4 477 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 11 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 4 477 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Offre la plus élevée: 10 350 💰
Offre la plus basse: 10 350 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 10 350 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Offre la plus élevée: 2 430 💰
Offre la plus basse: 2 430 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 500 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 430 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Offre la plus élevée: 2 860 💰
Offre la plus basse: 2 860 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 860 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Thermo electron
Nom et adresse du contractant
Nom: Thermo electron sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parc d'affaires Silic Courtaboeuf
16 avenue du Quebec
Code postal: 91140
Commune postale: Villebon sur Yvette
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 1 755 💰
Offre la plus basse: 1 755 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 755 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Offre la plus élevée: 60 600 💰
Offre la plus basse: 60 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: 60 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DGAC/Service technique de l'aviation civile (STAC)
Adresse postale: 31
avenue du Général Leclerc
Point de contact: Bureau des marchés (SDF2)
Courrier électronique: pmi-dgac.sg@aviation-civile.gouv.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Case postale n° 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun Cedex
Région: Val-de-Marne 🏙️
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2026/S 036-123584 (2026-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Suivi métrologique des équipement et instruments de mesure du STAC
Numéro de référence:
2025STAC01
Brève description:
L’accord-cadre a pour objet principal le suivi métrologique des équipements et instruments de mesure des laboratoires d'essais des 3 sites du STAC, à Biscarrosse (40), Bonneuil sur Marne (94) et à Toulouse (31).
Valeur totale du marché (hors TVA): 349403.84 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 565 600 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 85 620 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 80 720 💰
Description
Identifiant interne:
2025STAC01 Lot 1
Titre: Domaine « Acoustique et ultrasons »Familles « Calibrateurs acoustiques » /« Systèmes de mesures acoustiques »(sonomètres)
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai maximum de réalisation de la prestation à réception du matériel
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délivrance sous accréditation du constat de vérification
Modalités de partage des données (format dématérialisé des livrables et compression des données)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Description
Identifiant interne:
2025STAC01 Lot 2
Titre: Domaine « Acoustique et ultrasons » Familles « Calibrateurs acoustiques » (calibrateurs multifonctions) / « Systèmes de mesures acoustiques » (analyseurs acoustiques et microphones associés)
Identifiant interne:
2025STAC01 Lot 3
Titre: Domaines « Température » / « Hygrométrie » Domaine « Fluides en écoulement » - Sous-domaine « Vitesse d'écoulement » Domaine « Pression et vide » - Sous-domaine « Pression absolue - pression différentielles - pression relative »
Identifiant interne:
2025STAC01 Lot 4
Titre: Domaine « Equipements industriels et produits d'ingénierie » Sous-domaine « Enceintes climatiques »
Identifiant interne:
2025STAC01 Lot 5
2025STAC01 Lot 6
Titre: Domaine « Masse et volume » Sous-domaine « Masse » pour équipements mobiles
Identifiant interne:
2025STAC01 Lot 7
Titre: Domaine « Masse et volume » / Sous-domaine « Masse » pour équipements fixes (BONNEUIL-sur-MARNE)
Identifiant interne:
2025STAC01 Lot 8
Titre: Domaine « Masse et volume » / Sous-domaine « Masse » pour équipements fixes (BISCARROSSE)
Identifiant interne:
2025STAC01 Lot 9
Titre: Domaine « Fluides en écoulement » / Sous-domaine « Débitmétrie liquide »
Identifiant interne:
2025STAC01 Lot 10
2025STAC01 Lot 11
Titre: Domaine « Dimensionnel » / Familles « Instruments de mesure d'angles » / « Instruments de mesure de longueur » pour équipements mobiles
Identifiant interne:
2025STAC01 Lot 12
Titre: Domaine « Dimensionnel » / Famille « Générateurs d’angle » pour équipement fixe (TOULOUSE)
Identifiant interne:
2025STAC01 Lot 13
Titre: Domaine « Pression et vide » / Sous-domaine « Pression absolue – pression différentielles – pression relative »
Identifiant interne:
2025STAC01 Lot 14
2025STAC01 Lot 15
Titre: Domaine « Masse et volume » / Sous domaine « Volume » pour équipements électronique (BONNEUIL-sur-MARNE)
Identifiant interne:
2025STAC01 Lot 16
Titre: Domaine « Masse et volume » / Sous domaine « Volume » pour équipements mécanique (BISCARROSSE)
Identifiant interne:
2025STAC01 Lot 17
2025STAC01 Lot 18
2025STAC01 Lot 19
Titre: Domaine « Optique » / Sous-domaine « Radiométrie-Photométrie »
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025STAC01 Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2026-01-07 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 85 620 💰
Offre la plus basse: 80 720 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 129 900 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 85 620 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
2025STAC01 lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Lne
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire national de métrologie et d’essais (lne)
Numéro d'enregistrement national:
31332024400012
Adresse postale: 1
rue Gaston Boissier
Code postal: 75724
Commune postale: PARIS CEDEX 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 49 660 💰
Offre la plus basse: 49 660 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 59 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 49 660 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2025STAC01 lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 133 324 💰
Offre la plus basse: 88067.84 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 106 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 88067.84 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2025STAC01 lot 3
Chef de file du soumissionnaire ✅
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 106 000 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Aerometrologie
Nom et adresse du contractant
Nom: Aerometrologie
Numéro d'enregistrement national:
39262344300034
Adresse postale: 5
avenue de Scandinavie
Code postal: 91940
Commune postale: Les Ulis
Région: Essonne 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 20 824 💰
Offre la plus basse: 17 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: 17 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2025STAC01 lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cetiat
Nom et adresse du contractant
Nom: Centre technique des industries aeronautiques et thermiques (cetiat)
Numéro d'enregistrement national:
77568696700024
Adresse postale: Domaine Scientifique et Technique de la Doua
25 avenue des Arts BP 52042
Code postal: 69603
Commune postale: Villeurbanne cedex
Région: Rhône 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Petite
5️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre:
2025STAC01 lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
6️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Identifiant de l’offre:
2025STAC01 lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Identifiant de l’offre:
2025STAC01 lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Identifiant de l’offre:
2025STAC01 lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 5 384 💰
Offre la plus basse: 5 384 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 200 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 5 384 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2025STAC01 lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 21 000 💰
Offre la plus basse: 21 000 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 42 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2025STAC01 lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ceia international
Nom et adresse du contractant
Nom: Ceia international
Numéro d'enregistrement national:
35306893500025
Adresse postale: Paris Nord 2
BP 47034
Code postal: 95912
Commune postale: Roissy CDG cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 4 477 💰
Offre la plus basse: 4 477 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 11 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 4 477 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2025STAC01 lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Offre la plus élevée: 10 350 💰
Offre la plus basse: 10 350 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 10 350 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2025STAC01 lot 12
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Offre la plus élevée: 2 430 💰
Offre la plus basse: 2 430 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 500 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 430 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2025STAC01 lot 13
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Identifiant de l’offre:
2025STAC01 lot 14
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
Offre la plus élevée: 2 860 💰
Offre la plus basse: 2 860 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 860 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2025STAC01 lot 15
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0015
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Thermo electron
Nom et adresse du contractant
Nom: Thermo electron sas
Numéro d'enregistrement national:
32655657800069
Adresse postale: Parc d'affaires Silic Courtaboeuf
16 avenue du Quebec
Code postal: 91140
Commune postale: Villebon sur Yvette
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 1 755 💰
Offre la plus basse: 1 755 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 755 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2025STAC01 lot 16
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
Identifiant de l’offre:
2025STAC01 lot 17
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
Identifiant de l’offre:
2025STAC01 lot 18
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
Offre la plus élevée: 60 600 💰
Offre la plus basse: 60 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: 60 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2025STAC01 lot 19
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0019
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DGAC/Service technique de l'aviation civile (STAC)
Adresse postale: 31
avenue du Général Leclerc
Point de contact: Bureau des marchés (SDF2)
Courrier électronique: pmi-dgac.sg@aviation-civile.gouv.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Case postale n° 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun Cedex
Région: Val-de-Marne 🏙️
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2026/S 036-123584 (2026-02-18)
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